Désengagement du z/os

DSI de pôle emploi

Le marché a pour objet le portage technique des applications et données Mainframe (sigma, silo, si rac et référentiels nationaux) et des applications JAVA adhérentes (NCP) en environnement ouvert.
Il comprend en particulier:
— le cadrage et l'étude de patrimoine,
— la conception de la solution donnant lieu entre autre à la finalisation du plan de migration, de la stratégie de tests et du plan de déploiement,
— la réalisation d'un portage sur un ensemble représentatif,
— la conception et configuration des environnements projet et de production cible,
— la réalisation de la migration de la totalité du périmètre,
— la fourniture de certaines briques logicielles nécessaires à la nouvelle chaîne de fabrication,
— la fourniture du socle technique et d'exploitation (ouvert à variante sur ce périmètre),
— les tests d'intégration et tests de performance,
— un accompagnement sur la qualification et les recettes technique et métier,
— le support et l'assistance au déploiement,
— un accompagnement au changement et un transfert de connaissance,
— le support post-déploiement (garantie et support),
— le pilotage et la gestion de projet AMOE,
— l'Acquisition et intégration des infrastructures cibles.
Il ne comprend pas:
— le désengagement Pacbase,
— le PRA.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-04-07. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Bull SAS
• Co-traitant: Accenture SAS

Qui ?

• DSI de pôle emploi

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-03-02	Avis de marché
2017-06-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
Quantité ou étendue:

Les principaux éléments de volumétrie actuellement estimées pour le périmètre complet du portage sont données dans le document «Annexe technique» au règlement de consultation. Ces volumétries sont purement indicatives. Elles n'engagent donc pas contractuellement le pouvoir adjudicateur.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: DSI de pôle emploi
Adresse postale: CS 40 022
Code postal: 34173
Commune postale: Castelnau-le-Lez Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.pole-emploi.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-02 📅
Date limite de soumission: 2016-04-07 📅
Date de publication: 2016-03-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 046-076429
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires

Candidature: a) Les candidats ont la possibilité de justifier leur capacité financière, technique et professionnelle à exécuter le marché par celle d'un ou plusieurs autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre eux et ces autres opérateurs, y compris la sous-traitance ou l'appartenance à un groupement. Dans ce cas, la déclaration relative à la capacité financière, technique et professionnelle du candidat à exécuter le ou les marché(s) est produite, datée et signée par une personne ayant compétence à cet effet, par le candidat et chacun de ces autres opérateurs économiques. De même, le candidat est également tenu de rapporter la preuve qu'il dispose de la capacité du ou des autres opérateurs économiques considérés pour l'exécution du ou des marché(s), en produisant un engagement écrit de ce ou ces autres opérateurs économiques. b) Les candidats (opérateurs économiques de création récente) qui sont dans l'impossibilité objective de produire les documents et renseignements exigés par le présent règlement de la consultation, ont la possibilité de justifier de leurs capacités financières et de leurs références professionnelles par tout autre moyen considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur. Les candidats doivent présenter leur candidat dans le document dénommé «Cadre de réponse candidature». Le détail des exigences liées aux critères de sélection des candidats se trouve dans le document «Cadre de réponse candidature». Les critères de sélection des offres se trouve dans le règlement de consultation «Candidature». Une annexe «technique» accompagne le règlement de consultation «Candidature». L'annexe fournit des informations nécessaires à la compréhension du besoin du pouvoir adjudicateur. Le marché entrera en vigueur à la date de sa notification au titulaire. Pôle emploi peut en cas de besoin avoir recours à la réalisation de prestations similaires à celles décrites au présent marché dans les conditions de l'article 33.ii du décret 2005- 1742 du 30.12.2005. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.3.2016.

Informations complémentaires

Candidature:

a) Les candidats ont la possibilité de justifier leur capacité financière, technique et professionnelle à exécuter le marché par celle d'un ou plusieurs autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre eux et ces autres opérateurs, y compris la sous-traitance ou l'appartenance à un groupement.

Dans ce cas, la déclaration relative à la capacité financière, technique et professionnelle du candidat à exécuter le ou les marché(s) est produite, datée et signée par une personne ayant compétence à cet effet, par le candidat et chacun de ces autres opérateurs économiques.

De même, le candidat est également tenu de rapporter la preuve qu'il dispose de la capacité du ou des autres opérateurs économiques considérés pour l'exécution du ou des marché(s), en produisant un engagement écrit de ce ou ces autres opérateurs économiques.

b) Les candidats (opérateurs économiques de création récente) qui sont dans l'impossibilité objective de produire les documents et renseignements exigés par le présent règlement de la consultation, ont la possibilité de justifier de leurs capacités financières et de leurs références professionnelles par tout autre moyen considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.

Les candidats doivent présenter leur candidat dans le document dénommé «Cadre de réponse candidature». Le détail des exigences liées aux critères de sélection des candidats se trouve dans le document «Cadre de réponse candidature».

Les critères de sélection des offres se trouve dans le règlement de consultation «Candidature».

Une annexe «technique» accompagne le règlement de consultation «Candidature». L'annexe fournit des informations nécessaires à la compréhension du besoin du pouvoir adjudicateur.

Le marché entrera en vigueur à la date de sa notification au titulaire.

Pôle emploi peut en cas de besoin avoir recours à la réalisation de prestations similaires à celles décrites au présent marché dans les conditions de l'article 33.ii du décret 2005- 1742 du 30.12.2005.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.3.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Il comprend en particulier:

— le cadrage et l'étude de patrimoine,

— la conception de la solution donnant lieu entre autre à la finalisation du plan de migration, de la stratégie de tests et du plan de déploiement,

— la réalisation d'un portage sur un ensemble représentatif,

— la conception et configuration des environnements projet et de production cible,

— la réalisation de la migration de la totalité du périmètre,

— la fourniture de certaines briques logicielles nécessaires à la nouvelle chaîne de fabrication,

— la fourniture du socle technique et d'exploitation (ouvert à variante sur ce périmètre),

— les tests d'intégration et tests de performance,

— un accompagnement sur la qualification et les recettes technique et métier,

— le support et l'assistance au déploiement,

— un accompagnement au changement et un transfert de connaissance,

— le support post-déploiement (garantie et support),

— le pilotage et la gestion de projet AMOE,

— l'Acquisition et intégration des infrastructures cibles.

Il ne comprend pas:

— le désengagement Pacbase,

— le PRA.

Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 60 mois
Numéro de référence: SI-AOR-2016-01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France métropolitaine dont Île-de-France, et locaux du titulaire.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— une présentation de candidature ou Dc1, établie conformément au document joint au dossier de la présente consultation, datée et signée par une personne ayant compétence à cet effet;

— dans le cas où le soumissionnaire est en redressement judiciaire au sens de l'article L.631-1 du code de commerce ou toute autre procédure équivalente pour les candidats régis par un droit autre que le droit français, la copie du jugement l'autorisant à poursuivre son activité pendant toute la durée d'exécution du marché.

Situation économique et financière:

Une déclaration de candidature ou Dc2, établie conformément au document joint au dossier de la présente consultation, datée et signée par une personne ayant compétence à cet effet qui précise les éléments suivants:

— déclaration du chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations, objet du marché, réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles, ainsi que la part de marché dans ce domaine. Les montants sont donnés en EUR HT/TTC.

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Le candidat doit justifier d'une moyenne sur un maximum de 3 ans du chiffre d'affaires annuel au niveau global (toutes activités et toutes zones géographiques) du candidat ou du groupement est > 50 000 000 EUR (TTC), à défaut la candidature sera rejetée pour insuffisance de capacité financière.

Capacité technique et professionnelle:

Un dossier de candidature, avec le cadre de réponse «Candidature» fourni en annexe du règlement de la consultation, dûment rempli selon les instructions qui y figurent.

Il permet d'analyser les capacités techniques et professionnelles du candidat selon les pièces suivantes: références, effectifs, outillage, matériel et équipement technique, organisation qualité du soumissionnaire, part de recherche et développement.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Marché financé à partir des contributions et subventions mentionnées à l'article L5312-7 du code du travail (hors fonds communautaire) et sur les ressources propres de l'établissement. Paiement sous 30 jours, date de réception de la facture, par virement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Sous réserve des règles relatives à la liberté des prix et à la concurrence, les candidats peuvent présenter leur candidature et offre sous la forme d'un groupement momentané d'opérateurs économiques, dans les conditions fixées à l'article 22 du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005. Les candidats peuvent présenter leur offre sous la forme d'un groupement conjoint ou d'un groupement solidaire; en cas d'attribution d'un marché à un groupement conjoint, la transformation dudit groupement en un groupement solidaire sera toutefois exigée. Cette transformation s'effectue à la notification du marché, sans autre formalité vis-à-vis de Pôle emploi.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 5
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:

Cette durée de 5 ans maximum se justifie par les adhérences du projet à des marchés d'acquisition dont la planification et la coordination sont à prendre en compte.

Nombre de candidats envisagé: 5
Critères objectifs de sélection:

L'acheteur ne retient, après classement, que les meilleurs candidats parmi ceux qui ont les niveaux de capacités requis.

Date d'envoi des invitations: 2016-06-03 📅
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13000548100010
Contact
Point de contact: Pôle emploi DSI, 70 rue de Lagny, F-93100 Montreuil
M. achats/juridique DAPG
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Pôle emploi, direction des systèmes d'information
Adresse postale: 70 rue de Lagny
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=285715&orgAcronyme=h8j 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: SI-AOR-2016-01
Informations complémentaires

Candidature:

a) Les candidats ont la possibilité de justifier leur capacité financière, technique et professionnelle à exécuter le marché par celle d'un ou plusieurs autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre eux et ces autres opérateurs, y compris la sous-traitance ou l'appartenance à un groupement.

Dans ce cas, la déclaration relative à la capacité financière, technique et professionnelle du candidat à exécuter le ou les marché(s) est produite, datée et signée par une personne ayant compétence à cet effet, par le candidat et chacun de ces autres opérateurs économiques.

De même, le candidat est également tenu de rapporter la preuve qu'il dispose de la capacité du ou des autres opérateurs économiques considérés pour l'exécution du ou des marché(s), en produisant un engagement écrit de ce ou ces autres opérateurs économiques.

b) Les candidats (opérateurs économiques de création récente) qui sont dans l'impossibilité objective de produire les documents et renseignements exigés par le présent règlement de la consultation, ont la possibilité de justifier de leurs capacités financières et de leurs références professionnelles par tout autre moyen considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.

Les candidats doivent présenter leur candidat dans le document dénommé «Cadre de réponse candidature». Le détail des exigences liées aux critères de sélection des candidats se trouve dans le document «Cadre de réponse candidature».

Les critères de sélection des offres se trouve dans le règlement de consultation «Candidature».

Une annexe «technique» accompagne le règlement de consultation «Candidature». L'annexe fournit des informations nécessaires à la compréhension du besoin du pouvoir adjudicateur.

Le marché entrera en vigueur à la date de sa notification au titulaire.

Pôle emploi peut en cas de besoin avoir recours à la réalisation de prestations similaires à celles décrites au présent marché dans les conditions de l'article 33.ii du décret 2005- 1742 du 30.12.2005.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Courrier électronique: greffe.tamontreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Adresse Internet: http://montreuil.tribunaladministratif 🌏
Fax: +33 149202099 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

1) Avant la conclusion du contrat, recours sur la base de l'article L551-1 du code de justice administrative;

2) Après la conclusion du contrat, recours sur la base de l'article L551-13 du même code dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat, dans les conditions fixées aux Articles L551-14 à L551-16 du même code;

3) Pour les candidats évincés, recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, dans un délai de 2 mois à Compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, le cas échéant assorti d'une demande de suspension sur le fondement précité et/ou d'une demande indemnitaire;en cas de demande indemnitaire, recours administratif préalable auprès du directeur général aux coordonnées en tête d'avis et recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la décision expresse de rejet ou sans condition de délai (sauf prescription) à défaut.

Source: OJS 2016/S 046-076429 (2016-03-02)

Avis d'attribution de marché (2017-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: SI/C17/10
Brève description:

Le marché à pour objet le portage technique des applications et données Mainframe (sigma, silo, si RAC et référentiels nationaux) et des applications JAVA adhérentes (NCP) en environnement ouvert.

Valeur totale du marché: 17 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: DSI de Pôle emploi
Adresse postale: CS 40022
Contact
Courrier électronique: sisgjuridique@pole-emploi.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-16 📅
Date de publication: 2017-06-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 117-235091
Se réfère à l'avis: 2016/S 046-076429
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires

La date d'attribution correspond à la date de notification du marché au titulaire.

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

Le marché est conclu pour une durée ferme de 3 ans à compter de sa date de notification au titulaire. Le marché est reconductible expressément pour 2 périodes de 1 an chacune. La durée du marché ne pourra pas excéder 5 ans.

Informations complémentaires:

La date d'attribution correspond à la date de notification du marché au titulaire.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Éléments techniques
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-22 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pôle emploi DSI, 70 rue de Lagny, 93100 Montreuil, France; à l'attention de...

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris)
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

3) Pour les candidats évincés, recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, le cas échéant assorti d'une demande de suspension sur le fondement précité et/ou d'une demande indemnitaire;en cas de demande indemnitaire, recours administratif préalable auprès du directeur général aux coordonnées en tête d'avis et recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la décision expresse de rejet ou sans condition de délai (sauf prescription) à défaut.

Source: OJS 2017/S 117-235091 (2017-06-16)

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