Déneigement des routes départementales secondaires — 11 lots

Conseil départemental de l'Aveyron

Déneigement des routes départementales secondaires — 11 lots. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum — maximum.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-19. L'appel d'offres a été publié le 2016-08-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil départemental de l'Aveyron

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes › Services de déneigement

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-08-11	Avis de marché
2017-01-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-08-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de déneigement
Numéro de référence: 16S0100
Brève description:

Déneigement des routes départementales secondaires — 11 lots. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum — maximum.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de déneigement 📦
Code CPV supplémentaire: Services de déneigement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aveyron 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de l'Aveyron
Adresse postale: Direction des routes et des grands travaux —route du Monastère — CS 10024
Code postal: 12450
Commune postale: Flavin
Contact
Adresse Internet: http://www.aveyron.fr 🌏
Courrier électronique: st.marches.admin@aveyron.fr 📧
Téléphone: +33 565593420 📞
Fax: +33 565733292 📠
URL des documents: http://www.aveyron.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.aveyron.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-11 📅
Date limite de soumission: 2016-09-19 📅
Date de publication: 2016-08-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 156-282655
Numéro JO-S: 156
Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu pour une durée de cinq (5 ans) à compter de la date de notification de l'accord-cadre.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Subdivision Sud — canton de Causses-Rougiers &Amp;Quot;Couffouleux&Amp;Quot;
Numéro du lot: 1
Brève description:

Subdivision Sud — canton de Causses-Rougiers &Amp;Quot;Couffouleux&Amp;Quot; — environ 25 km de routes départementales. Accord-Cadre à bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum.

Durée de l'accord: 60 mois
Informations complémentaires:

L'accord-cadre est conclu pour une durée de cinq (5 ans) à compter de la date de notification de l'accord-cadre.

Intitulé du lot: Subdivision Sud — canton de Causses-Rougiers &Amp;Quot;Martrin
Numéro du lot: 2
Brève description:

Subdivision Sud — canton de Causses-Rougiers &Amp;Quot;Martrin&Amp;Quot; environ 33 km de routes départementales. Accord-Cadre à bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum.

Intitulé du lot: Subdivision Sud — cantons de Saint-Affrique, Raspes et Levezou&Amp;Quot;Ayssènes&Amp;Quot;
Numéro du lot: 3
Brève description:

Subdivision Sud — cantons de Saint-Affrique, Raspes et Levezou&Amp;Quot;Ayssènes&Amp;Quot; environ 65 km de routes départementales. Accord-Cadre à bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum.

Intitulé du lot: Subdivision Sud — cantons de Saint-Affrique, Raspes et Levezou &Amp;Quot;Broquiès
Numéro du lot: 4
Brève description:

Subdivision Sud — cantons de Saint-Affrique, Raspes et Levezou &Amp;Quot;Broquiès&Amp;Quot; environ 80 km de routes départementales. Accord-Cadre à bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum.

Intitulé du lot: Subdivision Sud — cantons de Saint-Affrique, Causses-Rougiers&Amp;Quot;Sylvanès
Numéro du lot: 5
Brève description:

Subdivision Sud — cantons de Saint-Affrique, Causses-Rougiers"Sylvanès.

Environ 55 km de routes départementales.

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum.

Informations complémentaires:

L'Accord-Cadre est conclu pour une durée de cinq (5 ans) à compter de la date de notification de l'accord-cadre.

Intitulé du lot: Subdivision Sud — cantons de Saint-Affrique, Causses-Rougiers &Amp;Quot;La Bastide Pradines&Amp;Quot;
Numéro du lot: 6
Brève description:

Subdivision Sud — cantons de Saint-Affrique, Causses-Rougiers «La Bastide Pradines».

Environ 17 km de routes départementales.

Intitulé du lot: Subdivision Sud — cantons de Saint-Affrique, Causses-Rougiers &Amp;Quot;Roquefort&Amp;Quot;
Numéro du lot: 7
Brève description:

Subdivision Sud — cantons de Saint-Affrique, Causses-Rougiers «Roquefort».

Environ 23 km de routes départementales. Accord-Cadre à bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum.

Intitulé du lot: Subdivision Centre — cantons de Nord-Lévezou, Monts du Réquistanais, Raspes et Levezou &Amp;Quot;Trémouilles&Amp;Quot;
Numéro du lot: 8
Brève description:

Subdivision Centre — cantons de Nord-Lévezou, Monts du Réquistanais, Raspes et Levezou «Trémouilles».

Environ 63 km de routes départementales.

Intitulé du lot: Subdivision Centre — cantons de Raspes et Lévezou, Monts du Réquistanais &Amp;Quot;Alrance&Amp;Quot;
Numéro du lot: 9
Brève description:

Subdivision Centre — cantons de Raspes et Lévezou, Monts du Réquistanais «Alrance».

Environ 56 km de routes départementales.

Intitulé du lot: Subdivision Centre — cantons de Raspes et Lévezou, Tarn et Causses &Amp;Quot;Curan&Amp;Quot;.
Numéro du lot: 10
Brève description:

Subdivision Centre — cantons de Raspes et Lévezou, Tarn et Causses «Curan». Environ 31 km de routes départementales.

Intitulé du lot: Subdivision Nord — cantons de Tarn et Causses, Raspes et Lévezou
Numéro du lot: 11
Brève description:

Subdivision Nord — cantons de Tarn et Causses, Raspes et Lévezou. Environ 56 km de routes départementales. Accord-Cadre à bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat, les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour l'engager: obligatoirement la lettre de candidature (Dc1 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat), obligatoirement la déclaration du candidat (Dc2 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Situation économique et financière:

Le candidat est tenu de renseigner par ailleurs, au sein du formulaire Dc2, les informations relatives au chiffre d'affaires aux fins d'appréciation de la capacité financière. Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, les informations demandées il peut prouver sa capacité par tout autre document de nature à établir sa capacité (déclaration de banques, preuve d'assurance, notamment).

Capacité technique et professionnelle:

Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché, une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Procédure
Justification de l’accord-cadre:

La durée est de 5 ans à compter de la date de notification du marché. Cette durée est justifiée par le fait que l'exécution de ce marché nécessite des investissements amortissables sur une durée supérieure à 4 ans.

Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40 %
Pondération du prix: 60 %

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.aveyron.fr 🌏
URL des documents: http://www.aveyron.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Août 2021.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les recours contentieux pouvant être intentés devant le tribunal administratif de Toulouse sont les suivants:

1) Avant la signature du marché:

— soit un référé précontractuel (articles L.551-1 à 12 du code de justice administrative);

— soit un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de 2 mois à compter de leur notification (articles R.421-1 à 7 du code de justice administrative).

2) Après la signature du marché:

— soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les 6 mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du code de justice administrative) si le candidat a été empêché de mettre en oeuvre un référé précontractuel;

— soit un recours de pleine juridiction dit « Tropic » dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de l'attribution du marché (Conseil d'État Ass, 16.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation, req. no 291545).

Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'État: http://www.conseil-etat.fr.

Source: OJS 2016/S 156-282655 (2016-08-11)

Avis d'attribution de marché (2017-01-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Déneigement des routes départementales secondaires — 11 lots. Marchés à bons de commandes sans minimum sans maximum.

Valeur totale du marché: 17 500 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des routes et des grands travaux, route du Monastère, CS 10024

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-11 📅
Date de publication: 2017-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 010-014893
Se réfère à l'avis: 2016/S 156-282655
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires

Le présent marché est consultable sur simple demande écrite à l'adresse du pouvoir adjudicateur. Précision: à la section II (objet) et à l'article 2.1.7 intitulé, valeur totale du marché (HTVA), les valeurs saisies dans les rubriques offre la plus basse" et offre la plus élevée" représentent le montant total des offres les plus basses et des offres les plus élevées des 11 lots.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Déneigement des routes départementales secondaires — 11 lots.

Marchés à bons de commandes sans minimum sans maximum.

Intitulé du lot: Subdivision Sud — canton de Causses-Rougiers «Couffouleux»
Brève description:

Déneigement des routes départementales secondaires — 11 lots

Subdivision Sud — canton de Causses-Rougiers «Couffouleux».

Déneigement des routes départementales secondaires — 11…

… lots subdivision Sud — canton de Causses-Rougiers &Amp;Quot;Martrin.

… Lots

Subdivision Sud — cantons de Saint-Affrique, Raspes et…

… Levezou«Ayssènes».

… Levezou "Broquiès.

Déneigement des routes départementales secondaires — 11 lots subdivision Sud — cantons de Saint-Affrique, Causses-Rougiers&Amp;Quot;Sylvanès.

Intitulé du lot: Subdivision Sud — cantons de Saint-Affrique, Causses-Rougiers «La Bastide Pradines»;
Brève description:

Déneigement des routes départementales secondaires — 11 LOTS Subdivision Sud — cantons de Saint-Affrique, Causses-Rougiers «La Bastide Pradines»;

Intitulé du lot: Subdivision Sud — cantons de Saint-Affrique, Causses-Rougiers «Roquefort»
Subdivision Centre — cantons de Nord-Lévezou, Monts du Réquistanais, Raspes et Levezou «Trémouilles»;
Brève description: Lot 8 subdivision centre Tremouilles.
Intitulé du lot: Subdivision Centre — cantons de Raspes et Lévezou, Monts du Réquistanais «Alrance»;
Brève description: Lot 9: subdivision centre secteur Alrance.
Intitulé du lot: Subdivision Centre — cantons de Raspes et Lévezou, Tarn et Causses «Curan».
Brève description:

Lot 10 subdivision centre secteur Curan.

Lot 11 Subdivision Nord Cantons de Tarn et Causses, Raspes et Lévezou.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 60
Critère de coût: P
Pondération du prix: 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-05 📅
2016-11-07 📅
2016-11-08 📅
2016-11-22 📅
2016-11-09 📅

Référence
Informations complémentaires

Le présent marché est consultable sur simple demande écrite à l'adresse du pouvoir adjudicateur.

Précision: à la section II (objet) et à l'article 2.1.7 intitulé, valeur totale du marché (HTVA), les valeurs saisies dans les rubriques offre la plus basse" et offre la plus élevée" représentent le montant total des offres les plus basses et des offres les plus élevées des 11 lots.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les recours contentieux pouvant être intentés contre le présent marché public signé devant le tribunal administratif de Toulouse sont les suivants:

— soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication du présent avis (articles L.551-13 à 23 du code de justice administrative);

— soit un recours de pleine juridiction dit « Tropic » dans un délai de 2 mois à compter du présent avis (Conseil d'État Ass, 16.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation, req. nº 291545).

Source: OJS 2017/S 010-014893 (2017-01-11)

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