Les encombrants concernés sont ceux collectés sur le territoire de la communauté d'agglomération, par Tour(s) Plus ou d'autres acteurs locaux, dûment autorisés par la communauté d'agglomération. Accord-cadre sans mini et maxi et un opérateur économique. Les accords-cadres sont conclus pour une période de 2 ans à compter de la notification du contrat. Pour le lot 2, il est établi un critère sur les performances en matière de protection de l'environnement qui sera jugé sur la base de mesures que l'entreprise s'engage à prendre pour protéger l'environnement décrites dans le mémoire technique.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2016-10-27.
L'appel d'offres a été publié le 2016-09-26.
Avis de marché (2016-09-26) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de recyclage des ordures ménagères
Numéro de référence: 16-ENV-ENCOMB
Brève description:
“Les encombrants concernés sont ceux collectés sur le territoire de la communauté d'agglomération, par Tour(s) Plus ou d'autres acteurs locaux, dûment...”
Brève description
Les encombrants concernés sont ceux collectés sur le territoire de la communauté d'agglomération, par Tour(s) Plus ou d'autres acteurs locaux, dûment autorisés par la communauté d'agglomération.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de recyclage des ordures ménagères📦
Code CPV supplémentaire: Services de recyclage des ordures ménagères📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: fr244 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-09-26 📅
Date limite de soumission: 2016-10-27 📅
Date de publication: 2016-10-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 190-340749
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires
“Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.”
Source: OJS 2016/S 190-340749 (2016-09-26)