DAMG.16.114.CF
Conseil général de Saône-et-Loire
Location de matériels et outillage.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-11-14. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-10-10 | Avis de marché |
| 2017-01-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement routier
Numéro de référence: DAMG.16.114.CF
Brève description:
“Location de matériels et outillage.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement routier 📦
Code CPV supplémentaire: Équipement routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr263 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de Saône-et-Loire
Adresse postale: DAJ — service commande publique et assurances — espace Duhesme — 18 rue de Flacé — CS 70126
Code postal: 71026
Commune postale: Mâcon Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.saoneetloire71.fr 🌏
Courrier électronique: daj@cg71.fr 📧
Fax: +33 385397652 📠
URL des documents: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-10 📅
Date limite de soumission: 2016-11-14 📅
Date de publication: 2016-10-13 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 198-356433
Numéro JO-S: 198
Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Territoire de l'Autunois.”
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Territoire du Charolais — Brionnais.”
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Territoire du Chalonnais.”
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Territoire du Louhannais.”
Numéro du lot: 5
Brève description:
“Territoire du Mâconnais.”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire du département de Saône-et-Loire.”
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22710001300688
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL des documents: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas — BP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Fax: +33 380733989 📠
Adresse Internet: http://dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature devant le juge des référés précontractuels du TA (article L. 551-1 du CJA),”
Afficher plus
“— recours de tout tiers au contrat en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses exercé dans un délai de 2 mois à compter de...”
Afficher plus
“— référé contractuel devant le TA dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat (articles L. 551-13 et suivants et R....”
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Source: OJS 2016/S 198-356433 (2016-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement routier
Numéro de référence: DAMG.16.114.CF
Brève description:
“Location de matériels et outillage.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement routier 📦
Code CPV supplémentaire: Équipement routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr263 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de Saône-et-Loire
Adresse postale: DAJ — service commande publique et assurances — espace Duhesme — 18 rue de Flacé — CS 70126
Code postal: 71026
Commune postale: Mâcon Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.saoneetloire71.fr 🌏
Courrier électronique: daj@cg71.fr 📧
Fax: +33 385397652 📠
URL des documents: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-10 📅
Date limite de soumission: 2016-11-14 📅
Date de publication: 2016-10-13 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 198-356433
Numéro JO-S: 198
Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Territoire de l'Autunois.”
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Territoire du Charolais — Brionnais.”
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Territoire du Chalonnais.”
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Territoire du Louhannais.”
Numéro du lot: 5
Brève description:
“Territoire du Mâconnais.”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire du département de Saône-et-Loire.”
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22710001300688
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL des documents: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas — BP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Fax: +33 380733989 📠
Adresse Internet: http://dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature devant le juge des référés précontractuels du TA (article L. 551-1 du CJA),”
“— recours de tout tiers au contrat en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses exercé dans un délai de 2 mois à compter de...”
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“— référé contractuel devant le TA dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat (articles L. 551-13 et suivants et R....”
Avis d'attribution de marché (2017-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 865 184 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-17 📅
Date de publication: 2017-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 015-023612
Se réfère à l'avis: 2016/S 198-356433
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires
“Accords-cadres sans minimum, ni maximum. Les accords-cadres sont consultables au Service commande publique et assurances des Affaires juridiques du...”
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Service après-vente et assistance technique
Critère de qualité (pondération): 20
Price weighting: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-26 📅
2016-12-27 📅
2016-12-24 📅
Référence
Informations complémentaires
“Accords-cadres sans minimum, ni maximum.”
“Les accords-cadres sont consultables au Service commande publique et assurances des Affaires juridiques du Département de Saône-et-Loire, sur demande...”
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Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— Recours de tout tiers au contrat en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses exercé dans un délai de 2 mois à compter de...”
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Source: OJS 2017/S 015-023612 (2017-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 865 184 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-17 📅
Date de publication: 2017-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 015-023612
Se réfère à l'avis: 2016/S 198-356433
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires
“Accords-cadres sans minimum, ni maximum. Les accords-cadres sont consultables au Service commande publique et assurances des Affaires juridiques du...”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Service après-vente et assistance technique
Critère de qualité (pondération): 20
Price weighting: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-26 📅
2016-12-27 📅
2016-12-24 📅
Référence
Informations complémentaires
“Accords-cadres sans minimum, ni maximum.”
“Les accords-cadres sont consultables au Service commande publique et assurances des Affaires juridiques du Département de Saône-et-Loire, sur demande...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— Recours de tout tiers au contrat en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses exercé dans un délai de 2 mois à compter de...”
Source: OJS 2017/S 015-023612 (2017-01-17)
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