Curage des digesteurs du site Seine Aval

SIAAP

La capacité de digestion est réduite et le matériel endommagé du fait de l'accumulation de sable et de fumier dans les ouvrages. Des curages doivent donc être réalisés en moyenne tous les 10 ans. Le projet de refonte de la digestion ne sera terminé qu'après 8-10 ans de travaux durant lesquelles nous devrons maintenir une capacité de digestion optimale, notamment pour gérer les phases transitoires et faire face à l'augmentation des volumes de boues produites (nouveau traitement biologique + décantation). L'Objectif de ce marché est de redonner une bonne capacité de digestion aux ouvrages qui ont été curés pour certains il y a plus de 18 ans, et de prévenir tout risque de défaillance matérielle pendant la phase travaux de la refonte.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-11-17. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-09-27 Avis de marché
2017-04-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de cuves et de réservoirs
Numéro de référence: 16S0211
Brève description:
La capacité de digestion est réduite et le matériel endommagé du fait de l'accumulation de sable et de fumier dans les ouvrages. Des curages doivent donc être réalisés en moyenne tous les 10 ans. Le projet de refonte de la digestion ne sera terminé qu'après 8-10 ans de travaux durant lesquelles nous devrons maintenir une capacité de digestion optimale, notamment pour gérer les phases transitoires et faire face à l'augmentation des volumes de boues produites (nouveau traitement biologique + décantation). L'Objectif de ce marché est de redonner une bonne capacité de digestion aux ouvrages qui ont été curés pour certains il y a plus de 18 ans, et de prévenir tout risque de défaillance matérielle pendant la phase travaux de la refonte.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de cuves et de réservoirs 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de cuves et de réservoirs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Siaap
Adresse postale: 2 rue Jules César
Code postal: 75589
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.siaap.fr 🌏
Courrier électronique: marchesiaap@siaap.fr 📧
Téléphone: +33 144754426 📞
Fax: +33 144754415 📠
URL des documents: http://www.siaap.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.siaap.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-27 📅
Date limite de soumission: 2016-11-17 📅
Date de publication: 2016-10-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 190-340904
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires
La consultation est passée par Appel d'offres ouvert en application des articles 25-i-1°, 66, 67 et 68 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. la remise des offres est subordonnée à la visite des lieux d'exécution du contrat. Cette visite est obligatoire sous peine d'irrecevabilité de l'offre. Voir article 4.4 du Règlement de la consultation. Le détail des critères d'analyse des candidatures et des offres figure au Règlement de la consultation. le dossier de consultation aux entreprises peut être retiré, transmis par courrier postal ou téléchargé par voie électronique. Les offres devront être remises contre récépissé au Service juridique et procédures achats -Bureau 408, de 9 heures à 12 heures et de 14 heures à 16 heures ou par courrier ou transmises par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante: https://marches-publics.siaap.fr Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à L'Arrêté du 14 décembre 2009. 41-iii du décret no2016-360. En fin de procédure, l'offre électronique du soumissionnaire retenu sera transformée en offre papier avec signature manuscrite du marché par les parties.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 080 000 EUR 💰
Brève description:
Curage des digesteurs du site Seine Aval
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, en application en application de l'article 78 — i alinéa 3 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016.
Valeur estimée hors TVA: 2 080 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Ce marché fait l objet d une reconduction tacite description des modalités ou du calendrier des reconductions Nombre de reconductions éventuelles: 3 Calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs: 12 Mois à compter de la date de notification.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Seine Aval Upei.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Soit par la remise des formulaires Dc1 et Dc2 (ou documents équivalents)
— soit par la remise d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La remise d'un DUME n'est autorisée qu'en cas de candidature « papier ».
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du contrat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
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la preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Capacité technique et professionnelle:
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera.
Une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire.
Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Sont acceptés tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres;
l'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise,
pour les entreprises nouvellement créées, les candidats devront fournir les éléments équivalents susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (financiers, humains et matériels).
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
L'Attributaire pourra être une entreprise unique ou un groupement d'entreprises. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Les groupements conjoints ou solidaires sont donc autorisés. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 45-iii du Décret no2016-360 du 25 mars 2016.
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Procédure
Justification de l’accord-cadre:
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, en application en application de l'article 78 — i alinéa 3 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016. Valeur hors TVA: 2 080 000,00 euro(s) sur 4 ans.
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 55

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25755000400077
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.siaap.fr/demat 🌏
URL des documents: http://www.siaap.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat interdepartemental pour l'assainissement de l'agglomeration parisienne
Point de contact: Service Juridique et Procédure Achats Bureau 408
Pays: Ile-de-France 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.siaap.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
La consultation est passée par Appel d'offres ouvert en application des articles 25-i-1°, 66, 67 et 68 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
la remise des offres est subordonnée à la visite des lieux d'exécution du contrat. Cette visite est obligatoire sous peine d'irrecevabilité de l'offre. Voir article 4.4 du Règlement de la consultation.
Le détail des critères d'analyse des candidatures et des offres figure au Règlement de la consultation.
le dossier de consultation aux entreprises peut être retiré, transmis par courrier postal ou téléchargé par voie électronique.
Les offres devront être remises contre récépissé au Service juridique et procédures achats -Bureau 408, de 9 heures à 12 heures et de 14 heures à 16 heures ou par courrier ou transmises par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante: https://marches-publics.siaap.fr
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Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à L'Arrêté du 14 décembre 2009. 41-iii du décret no2016-360. En fin de procédure, l'offre électronique du soumissionnaire retenu sera transformée en offre papier avec signature manuscrite du marché par les parties.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel article L.551-1 et s. Du Cja
Référé contractuel article L.551-13 et s. Du CJA.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2016/S 190-340904 (2016-09-27)
Avis d'attribution de marché (2017-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La capacité de digestion est réduite et le matériel endommagé du fait de l'accumulation de sable et de fumier dans les ouvrages. Des curages doivent donc être réalisés en moyenne tous les 10 ans. Le projet de refonte de la digestion ne sera terminé qu'après 8-10 ans de travaux durant lesquelles nous devrons maintenir une capacité de digestion optimale, notamment pour gérer les phases transitoires et faire face à l'augmentation des volumes de boues produites (nouveau traitement biologique + décantation). L'objectif de ce marché est de redonner une bonne capacité de digestion aux ouvrages qui ont été curés pour certains il y a plus de 18 ans, et de prévenir tout risque de défaillance matérielle pendant la phase travaux de la refonte.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-14 📅
Date de publication: 2017-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 076-147438
Se réfère à l'avis: 2016/S 190-340904
Numéro JO-S: 76

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Curage des digesteurs du site Seine Aval.
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, en application en application de l'article 78 — I alinéa 3 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Seine Aval Upei

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-22 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel article L.551-1 et s. du CJA.
Référé contractuel article L.551-13 et s. du CJA.
Source: OJS 2017/S 076-147438 (2017-04-14)
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