Ctm1016

Commune de Menton

Fourniture de pièces de qualité équivalente à l'origine pour véhicules légers, véhicules utilitaires, accessoires et consommables.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-23. L'appel d'offres a été publié le 2016-08-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Azur Auto Service

Qui ?

• Commune de Menton

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Où ?

• Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-08-11	Avis de marché
2017-05-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-08-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: CTM1016
Brève description:

Fourniture de pièces de qualité équivalente à l'origine pour véhicules légers, véhicules utilitaires, accessoires et consommables.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Menton
Adresse postale: 17 rue de la République
Code postal: 06500
Commune postale: Menton
Contact
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: compub@ville-menton.fr 📧
Téléphone: +33 492105069 📞
Fax: +33 492105142 📠
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_g-Ki3ZKGS6 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-11 📅
Date limite de soumission: 2016-09-23 📅
Date de publication: 2016-08-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 156-282267
Numéro JO-S: 156
Informations complémentaires

Minimum annuel HT: 16 666,67. Maximum annuel HT: 70 833,33.

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: L'accord-cadre pourra être reconduit expressément 3 fois 1 an.
Informations complémentaires:

Minimum annuel HT: 16 666,67.

Maximum annuel HT: 70 833,33.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre technique municipal.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les formulaires Dc1 et Dc2 sont disponibles gratuitement sur le site: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous:

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise:

— lettre de candidature (imprimé Dc1) que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement;

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (cadre D du Dc2 à remplir si utilisation de ce document);

— la délégation de pouvoir pour engager juridiquement la société si nécessaire,

— un KBIS.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Lieu: Mairie de Menton.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21060083900018
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Menton
Adresse postale: ZAE du Haut Careï
Point de contact: Centre technique municipal Service des garages municipaux
Téléphone: +33 0493287880 📞
Courrier électronique: muriel.benadji@ville-menton.fr 📧
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Téléphone: +33 0492105046 📞

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: A l'issue du présent contrat.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice service du greffe
Adresse postale: 33 bd Franck Pilate
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0492041313 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours gracieux adressé pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée

Référé précontractuel antérieur à la date de signature du marché par la personne publique — (article L551-1 du code de justice administrative) — conditions de signature du marché indiquées à l'article 99 du décret no2016-360 du 25 mars relatif aux marchés publics.

Référé contractuel (articles L551-13s et R 551-7 CJA) dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution au JOUE ou, en l'absence de publication d'un tel avis, dans les 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.

Recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R.421-1 du code de justice administrative)

Recours de pleine juridiction par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la parution dans le présent support de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du marché. Le recours pour excès de pouvoir contre les actes préalables détachables du contrat n'est plus ouvert aux candidats évincés à compter de la conclusion (notification) du contrat (arrêt du conseil d'état du 16-07-07 — no291545).

Source: OJS 2016/S 156-282267 (2016-08-11)

Avis d'attribution de marché (2017-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 283 333 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 0492105069 📞
Fax: +33 0492105142 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-04 📅
Date de publication: 2017-05-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 088-171721
Se réfère à l'avis: 2016/S 156-282267
Numéro JO-S: 88

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Le délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Taux de remise sur catalogue
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 20

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-13 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice service du Greffe
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilate
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours gracieux adressé pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée,

— référé précontractuel antérieur à la date de signature du marché par la personne publique — (article L. 551-1 du code de justice administrative) — conditions de signature du marché indiquées à l'article 99 du décret n° 2016-360 du 25 mars relatif aux marchés publics,

— référé contractuel (articles L. 551-13 s et R. 551-7 CJA) dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution au JOUE ou, en l'absence de publication d'un tel avis, dans les 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat,

— recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R. 421-1 du code de justice administrative),

— recours de pleine juridiction par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la parution dans le présent support de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du marché. Le recours pour excès de pouvoir contre les actes préalables détachables du contrat n'est plus ouvert aux candidats évincés à compter de la conclusion (notification) du contrat (arrêt du Conseil d'État du 16.7.2007 — n° 291545).

Source: OJS 2017/S 088-171721 (2017-05-04)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)

Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules (>20)