Contrats d'entretien de 88 ascenseurs repartis en 4 lots sur le patrimoine de Quevilly habitat — aoo 16-32

Quevilly Habitat

Contrats d'entretien de 88 ascenseurs décomposés en 4 lots:
Lot n°1: contrat d'entretien Étendu de 38 ascenseurs.
Lot n°2: contrat d'entretien Étendu de 22 ascenseurs.
Lot n°3: contrat d'entretien Étendu de 26 ascenseurs.
Lot n°4: contrat d'entretien Étendu de 2 ascenseurs.
Pour chacun des contrats, il est demandé aux candidats de ventiler dans leurs offres les coûts entre charge récupérables et charges non récupérables (DPGF et A.E.). Durée maximale de 48 mois (effet au 1.1.2017) avec clause de dénonciation annuelle pour les parties et possibilité de dénonciation légale de certains ascenseurs pour motif de travaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-12-15. L'appel d'offres a été publié le 2016-11-10.

Qui ?

• Quevilly Habitat

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments › Services d'entretien d'ascenseurs

Où ?

• Seine-Maritime

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-11-10	Avis de marché

Avis de marché (2016-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien d'ascenseurs
Quantité ou étendue:

Entretien de 88 ascenseurs décomposés en 4 lots et situés sur les communes de Grand-Quevilly, Rouen, Elbeuf, Petit-Couronne, Saint Pierre Lès Elbeuf, Grand-Couronne.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien d'ascenseurs 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Quevilly Habitat
Adresse postale: 93 avenue des Provinces, CS 90205
Code postal: 76121
Commune postale: Grand-Quevilly
Contact
Adresse Internet: http://www.quevilly-habitat.fr 🌏
Courrier électronique: marches@quevilly-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 235689835 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-10 📅
Date limite de soumission: 2016-12-15 📅
Date de publication: 2016-11-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 220-401984
Numéro JO-S: 220
Informations complémentaires

L'intégralité des dossiers de consultation de chacun des lots est téléchargeable gratuitement après enregistrement (le cas échéant) et directement sur le site internet www.marchesonline.com. Il appartient aux candidats de vérifier que le dossier dont ils disposent alors est complet conformément à la liste des pièces qui leur est fournie (règlement de la consultation). Les décompositions de prix doivent être établies par les entreprises à partir des cadres .xlsx fournis. Les questions écrites doivent être exclusivement posées à Quevilly Habitat (Cellule Marchés: marches@quevilly-habitat.fr). La visite sur place des appareils est impérative. La date de remise des plis est fixée au jeudi 15.12.2016 à 12:00; les offres sont acceptées par envoi postal avec avis de réception ou par remise contre récépissé à la cellule marchés de Quevilly Habitat, 93 avenue des Provinces à Grand-Quevilly.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Contrats d'entretien de 88 ascenseurs décomposés en 4 lots:

Lot n°1: contrat d'entretien Étendu de 38 ascenseurs.

Lot n°2: contrat d'entretien Étendu de 22 ascenseurs.

Lot n°3: contrat d'entretien Étendu de 26 ascenseurs.

Lot n°4: contrat d'entretien Étendu de 2 ascenseurs.

Pour chacun des contrats, il est demandé aux candidats de ventiler dans leurs offres les coûts entre charge récupérables et charges non récupérables (DPGF et A.E.). Durée maximale de 48 mois (effet au 1.1.2017) avec clause de dénonciation annuelle pour les parties et possibilité de dénonciation légale de certains ascenseurs pour motif de travaux.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot n°1: entretien de 38 ascenseurs
Brève description:

Entretien de 38 ascenseurs dans des immeubles situés sur la commune de Grand-Quevilly.

Quantité ou étendue: Immeubles Amaryllis (2 Asc.) / Asters (2 Asc) / Aubisque (3 Asc.) / Centaurees (2 Asc.) / Foret (2 Asc.) / Galibier (3 Asc.) / Glaieuls (1 Asc.) / Grives (2 Asc.) / Iris (1 Asc.) / Lautaret (2 Asc.) / Lilas (1 Asc.) / Liserons (2 Asc.) / Marabouts (2 Asc.) / Marjolaines (2 Asc.) / Perthus (1 Asc.) / Renoncules (2 Asc.) / Rhododendrons (2 Asc.) / Roses (1 Asc.) / Somport (1 Asc.) / Stellaires (2 Asc.) / Tulipes (1 Asc.) / Violettes (1 Asc).
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot n°2: entretien de 22 ascenseurs
Brève description:

Entretien de 22 ascenseurs dans des immeubles situés sur la commune de Grand-Quevilly.

Quantité ou étendue: Immeubles Agamis (1 Asc.) / Aquitaine (1 Asc.) / Cevennes (1 Asc.) / Chant Des Oiseaux (2 Asc.) / Eure (1 Asc.) / Flamants (1 Asc.) / Mont Blanc (1 Asc.) / Mont Cenis (1 Asc.) / Mont Cervin (1 Asc.) / Mont Dore (1 Asc.) / Mont Pelvoux (1 Asc.) / Mont Ventoux (1 Asc.) / Mont Viso (1 Asc.) / Oison (1 Asc.) / Perche (1 Asc.) / Quercy (1 Asc.) / Risle (1 Asc.) / Rouergue (1 Asc.) / Seine (1 Asc.) / Valerianes (2 Asc.).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Lot n°3: entretien de 26 ascenseurs
Brève description:

Entretien de 26 ascenseurs dans des immeubles situés sur les communes de Grand-Quevilly, Rouen, Elbeuf, Petit-Couronne, Saint Pierre Lès Elbeuf et Grand-Couronne.

Quantité ou étendue: Immeubles Alouettes (1 Asc.) / Arums (1 Asc.) / Barcelone (3 Asc.) / Bocage (1 Asc.) / Boutons D'or (2 Asc.) / Chardonnerets (1 Asc.) / Clos Des Tisserands (1 Asc.) / Coquelicots (3 Asc.) / Cote D'albatre (1 Asc.) / Cote Fleurie (1 Asc.) / Fleur Des Champs (1 Asc.) / Genets (1 Asc.) / Hirondelles (1 Asc.) / Ortolans (1 Asc.) / Reine Des Pres (1 Asc.) / Reine Mathilde (1 Asc.) / Roitelets (1 Asc.) / Rossignols (1 Asc.) / Verdiers (1 Asc.) / Vexin (1 Asc.).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Lot n°4: entretien de 2 ascenseurs
Brève description: Entretien des 2 ascenseurs du Siège social de Quevilly Habitat.
Quantité ou étendue: Siège Social de Quevilly Habitat à Grand-Quevilly (2 asc.).
Numéro de référence: AOO 16/32
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Métropole Rouen Normandie: Communes de Grand-Quevilly, Rouen, Elbeuf, Petit-Couronne, Saint Pierre Lès Elbeuf, Grand-Couronne,

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

A) Déclaration du candidat sur imprimé DC2, à faire sur formulaire mis à jour au 31.3.2016 et joint au dossier remis aux candidats.

B) Extrait du registre du commerce modèle KBIS de l'année 2016.

Situation économique et financière:

C) Attestation d'assurance en responsabilité décennale en cours de validité, certifiée conforme.

D) Attestation d'assurance en responsabilité civile exploitation en cours de validité, certifiée conforme.

E) État annuel des certificats reçus au 31.12.2015: copie certifiée conforme de l'imprimé type NOTI-2 sur modèle mis à jour au 19.11.2010, complété préalablement et signé de l'administration, en l'absence, produire les attestations fiscales n°3666 volets 1-2-3-4 et sociales URSSAF au 31.12.2015, dument signées et certifiées conformes.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Dossier complet et satisfaisant, constitué selon liste des articles III.2.1. à III.2.3.

Capacité technique et professionnelle:

F) Attestations de qualification professionnelle en cours de validité délivrées par les Organismes compétents.

G) Références en maintenance dans l'habitat social et d'importance similaire.

H) Détail ou plaquette explicative des moyens dédiés au traitement 24H/24 des appels et alarmes émanant des ascenseurs.

I) Localisation de l'agence technique locale, liste et qualification des personnels d'astreinte résidant dans un rayon de 30km.

J) Sous-section 4 — amiante: Il s'agit d'interventions d'entretien-maintenance sur matériaux susceptibles de contenir de l'amiante (arrêté du 23.2.2012 entré en vigueur le 8.3.2012).

La formation est obligatoire pour les entreprises. Ces dernières préciseront à Quevilly Habitat les catégories par salarié (encadrement technique ou de chantier, encadrement mixte ou opérateurs de chantier).

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Il est exigé une compétence et des références proches et reconnues en entretien d'ascenseurs d'habitat social.

Le prestataire doit disposer d'un centre dédié au traitement 24h/24 des appels et alarmes.

Le prestataire doit disposer d'une agence technique et de personnels d'astreinte résidant dans un rayon de 30km.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Loi «LME» N°2008-77 et conditions générales de paiement de Quevilly Habitat.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Cet appel d'offres est ouvert à des entreprises et à des groupements d'entreprises constitués, lesquels devront impérativement revêtir la forme conjointe avec mandataire solidaire de ses co-traitants.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Les documents seront intégralement et exclusivement rédigés en langue française. En conséquence, les candidats étrangers devront obligatoirement s'adjoindre — à leurs frais — les services d'un traducteur assermenté en français.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Cellule marchés
Mme Averty
Adresse Internet: www.quevilly-habitat.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: www.marchesonline.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO 16/32
Informations complémentaires

L'intégralité des dossiers de consultation de chacun des lots est téléchargeable gratuitement après enregistrement (le cas échéant) et directement sur le site internet www.marchesonline.com.

Il appartient aux candidats de vérifier que le dossier dont ils disposent alors est complet conformément à la liste des pièces qui leur est fournie (règlement de la consultation). Les décompositions de prix doivent être établies par les entreprises à partir des cadres .xlsx fournis. Les questions écrites doivent être exclusivement posées à Quevilly Habitat (Cellule Marchés: marches@quevilly-habitat.fr). La visite sur place des appareils est impérative. La date de remise des plis est fixée au jeudi 15.12.2016 à 12:00; les offres sont acceptées par envoi postal avec avis de réception ou par remise contre récépissé à la cellule marchés de Quevilly Habitat, 93 avenue des Provinces à Grand-Quevilly.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Ville de Grand-Quevilly
Adresse postale: esplanade Tony Larue
Commune postale: Grand-Quevilly
Code postal: 76120
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0235689300 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Délai de 16 jours ramené à 11 jours à dater de la notification par voie électronique aux candidats non retenus.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Quevilly Habitat
Adresse postale: 93 avenue des Provinces
Code postal: 76121
Téléphone: +33 0235689835 📞
Source: OJS 2016/S 220-401984 (2016-11-10)

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