Contrat de maintenance, de services et acquisition des progiciels de la gamme Esri

Département Hautes-Pyrénées

Objet.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-11-28. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ESRI

Qui ?

• Département Hautes-Pyrénées

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de formation et de familiarisation dans le domaine de l'informatique › Services de formation informatique
• Services relatifs aux logiciels › Services de fourniture de logiciels
• Services relatifs aux logiciels › Services de maintenance et de réparation de logiciels

Où ?

• Hautes-Pyrénées

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-10-25	Avis de marché
2017-01-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-10-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de maintenance et de réparation de logiciels
Numéro de référence: F16if007
Brève description: Objet.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de maintenance et de réparation de logiciels 📦
Code CPV supplémentaire: Services de maintenance et de réparation de logiciels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hautes-Pyrénées 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Département Hautes-Pyrénées
Adresse postale: Hôtel du Département, 6 rue Gaston Manent, CS 71324
Code postal: 65013
Commune postale: Tarbes
Contact
Adresse Internet: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@ha-py.fr 📧
Téléphone: +33 562567865 📞
URL des documents: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
URL pour la participation: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-25 📅
Date limite de soumission: 2016-11-28 📅
Date de publication: 2016-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 208-376636
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires
Maximum 100 000 EUR pour la période initiale.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Maintenance et acquisition de logiciels de la gamme Esri
Numéro du lot: 01
Brève description: Maintenance et acquisition de logiciels de la gamme Esri.
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires: Maximum 100 000 EUR pour la période initiale.
Intitulé du lot: Prestations de services complémentaires
Numéro du lot: 02
Brève description: Prestations de services complémentaires.
Informations complémentaires: Maximum 60 000 EUR pour la période initiale.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Tarbes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision périodique. Annuelle. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-TIC — Maintenance annuelle: commande annuelle, paiement semestriel à terme échu — formations et prestations complémentaires: facturées à 100 % sur service fait — nouvelles licences: 50 % à la livraison et 50 % à la validation. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: budget de la collectivité. Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; — en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22650001500012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
URL des documents: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Hautes-Pyrénées
Adresse postale: DRAG — direction de l'administration et des finances, service achats/déplacements, pôle commande publique, 3 place Saint-Blaise — CS 71324
Téléphone: +33 562567249 📞
Fax: +33 562567242 📠
Pays: Hautes-Pyrénées 🏙️

Référence
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://commandepublique.ha-py.fr

Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à soumissionner.

Dématérialisation des procédures: les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.

Critères de sélection des offres:

Lot 1:

prix des prestations 60 %;

qualité de l'équipe dédiée 40 %.

Lot 2:

prix des prestations 40 %;

profil des intervenants dédiés 30 %;

qualité des supports de formation proposés 30 %.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau: même adresse pour les renseignements concernant l'introduction des recours
Adresse postale: 50 cours Lyautey, Villa Noulibos
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
Adresse Internet: http://greffe.ta-pau.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2016/S 208-376636 (2016-10-25)

Avis d'attribution de marché (2017-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 40587.50 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département Hautes-Pyrenées

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-10 📅
Date de publication: 2017-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 007-010564
Se réfère à l'avis: 2016/S 208-376636
Numéro JO-S: 7

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Maintenance et acquisition de logiciels de la gamme ESRI
Brève description: Maintenance et acquisition de logiciels de la gamme ESRI.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Pondération du coût: 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-04 📅

Référence
Informations complémentaires

Marché à bon de commande avec maximum. Les montants indiqués sont des montants estimatifs.

La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.

Instance chargée des procédures de recours:

Tribunal administratif de Pau — 50 cours Lyautey — villa Noulibos — BP 543 — 64010 Pau Cedex — tél. +33 559849440 — fax: +33 559024993 — e-mail: greffe.ta-pau@juradm.fr — url: http://greffe.ta-pau.juradm.fr

Service d'introduction des recours: Cf. Adresse du greffe du tribunal indiqué ci-dessus.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 50 cours Lyautey, villa Noulibos
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. Le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2017/S 007-010564 (2017-01-10)

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