Contrat de location longue durée de 20 véhicules
Chaumont habitat
Contrat de location de longue durée et d'entretien de 1 véhicule neuf de type berline, 10 véhicules neufs de type citadine et de 9 véhicules neufs de type utilitaire pour Chaumont Habitat, en application des articles 25-I-1, 66, 67 et 68 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-11-22. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules utilitaires
- • Véhicules à moteur › Voitures particulières
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-10-20 | Avis de marché |
| 2017-02-01 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Voitures particulières 📦
Véhicules à moteur 📦
Véhicules utilitaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Chaumont Habitat
Adresse postale: 51 rue Robespierre, BP 39
Code postal: 52000
Commune postale: Chaumont Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.chaumonthabitat.fr 🌏
Courrier électronique: polemarches@chaumonthabitat.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_PQb5kLKqOb&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_PQb5kLKqOb&v=1&selected=0 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-20 📅
Date limite de soumission: 2016-11-22 📅
Date de publication: 2016-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 206-372990
Numéro JO-S: 206
Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description: Un véhicule neuf de type berline.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Brève description: 10 véhicules neufs de type citadine.
Numéro du lot: 3
Brève description: 9 véhicules neufs de type utilitaire.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Logement social
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_PQb5kLKqOb&v=1&selected=0 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_PQb5kLKqOb&v=1&selected=0 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Chalons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0326668687 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service du greffe du tribunal administratif
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 206-372990 (2016-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Brève description:
Contrat de location de longue durée et d'entretien de 1 véhicule neuf de type berline, 10 véhicules neufs de type citadine et de 9 véhicules neufs de type utilitaire pour Chaumont Habitat, en application des articles 25-I-1, 66, 67 et 68 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Voitures particulières 📦
Véhicules à moteur 📦
Véhicules utilitaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Chaumont Habitat
Adresse postale: 51 rue Robespierre, BP 39
Code postal: 52000
Commune postale: Chaumont Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.chaumonthabitat.fr 🌏
Courrier électronique: polemarches@chaumonthabitat.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_PQb5kLKqOb&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_PQb5kLKqOb&v=1&selected=0 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-20 📅
Date limite de soumission: 2016-11-22 📅
Date de publication: 2016-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 206-372990
Numéro JO-S: 206
Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description: Un véhicule neuf de type berline.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Brève description: 10 véhicules neufs de type citadine.
Numéro du lot: 3
Brève description: 9 véhicules neufs de type utilitaire.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature DC1.
Déclaration du candidat individuel ou membre du groupement DC2.
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration sur l'honneur du candidat qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de l'ordonnance du n° 2015-899 du 23.7.2015, concernant les interdictions de soumissionner.
Déclaration concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionné aux articles L. 5212-1 à L. 5212-4 du code du travail.
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Présentation d'une liste de prestations similaires au cours des 3 dernières années en rapport avec l'objet du présent marché, indiquant le montant, la nature des prestations et le destinataire privé ou public.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Logement social
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_PQb5kLKqOb&v=1&selected=0 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_PQb5kLKqOb&v=1&selected=0 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Chalons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0326668687 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service du greffe du tribunal administratif
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 206-372990 (2016-10-20)
Avis d'attribution de marché (2017-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 199238.96 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-01 📅
Date de publication: 2017-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 024-042115
Se réfère à l'avis: 2016/S 206-372990
Numéro JO-S: 24
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre jugée à l'aide d'une note méthodologique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-03 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Source: OJS 2017/S 024-042115 (2017-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Contrat de location de longue durée et d'entretien de 1 véhicule neuf de type berline, 10 véhicules neufs de type citadine et de 9 véhicules neufs de type utilitaire pour Chaumont Habitat, en application des articles 25-i.1, 66, 67 et 68 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-01 📅
Date de publication: 2017-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 024-042115
Se réfère à l'avis: 2016/S 206-372990
Numéro JO-S: 24
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
1 véhicule neuf de type berline.
10 véhicules neuf de type citadine.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre jugée à l'aide d'une note méthodologique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-03 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Source: OJS 2017/S 024-042115 (2017-02-01)
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