Contrat d'exploitation sur installations collectives de chauffage avec ou sans production d'eau chaude sanitaire et travaux d'amélioration des chaufferies

Terres de Loire Habitat — OPH 41

Contrat d'exploitation sur installations collectives de chauffage avec ou sans production d'eau chaude sanitaire et travaux d'amélioration des chaufferies.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-05-17. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-03-25 Avis de marché
2016-09-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-03-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
Quantité ou étendue:
Lot nº 1: 10 chaufferies + 19 sous stationslot nº 2: 6 chaufferies + 1 sous stationlot nº 3: 9 chaufferies.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Terres de Loire Habitat — OPH 41
Adresse postale: 18 avenue de l'Europe — CS 4314
Code postal: 41043
Commune postale: Blois Cedex
Contact
Courrier électronique: marches-publics@tdlh.fr 📧
Téléphone: +33 254522951 📞
Fax: +33 254429232 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-25 📅
Date limite de soumission: 2016-05-17 📅
Date de publication: 2016-03-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 062-107176
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires
Appel d'offres ouvert comportant publicité européenne en application des articles 57 à 59 du code des marchés publics (décret nº 2006-975 du 1.8.2006 modifié). La consultation donnera lieu à un marché ordinaire comprenant: — un contrat d'entretien et d'exploitation des installations collectives thermiques de chauffage et d'eau chaude sanitaire; — des travaux; Les candidats peuvent répondre à un ou plusieurs lots. Les offres en lots groupés sont interdites. Un même candidat ne pourra être attributaire que de deux lots en application de indications mentionnées à l'art. 2.5 du règlement de Consultation. Le présent contrat est établi pour une durée de 8 (huit) ans à compter de sa notification et jusqu'à la fin des garanties. Pour la partie exploitation, le contrat prévoit des dates de prise d'effet différée des installations de chauffage. Il est prévu pour les travaux une tranche ferme et 3 tranches conditionnelles: une tranche ferme pour l'ensemble des 3 lots et une tranche conditionnelle par lot. Phases: la tranche ferme comprend 2 phases: phase 2017 et phase 2018. Cette annonce est consultable sur le site www.tdlh.fr Visite obligatoire des lieux: Une 1ère session de visite des lieux est prévue les 11-12-13.4.2016 et à titre exceptionnel, si un candidat ne pouvait être présent aux dates fixées ci-avant, une 2ème session de visites pourrait être envisagée du lundi 25.4.2016 au mercredi 27.4.2016. Les modalités de visites des lieux sont indiquées au Règlement de Consultation. Retrait du dossier de consultation: Le dossier de consultation est remis aux candidats qui peuvent en faire la demande: — soit par télécopie au 02.54.52.29.50; — soit par courrier à: terres de Loire Habitat — service travaux et contrats — 18 avenue de l'Europe — CS 4314 — 41043 Blois Cedex; — soit par courrier électronique adressé à travaux-contrats@tdlh.fr; Ce dossier est remis sur clé USB Ce dossier est téléchargeable sur https://terresdeloirehabitat.achatpublic.com Les offres devront être remises: — contre récépissé à terres de Loire Habitat — service marchés — 18 avenue de l'Europe à Blois — aux horaires suivants: de 9:00 à 12:00, et de 14:00 à 16:00 du lundi au vendredi sauf jour férié; — ou par pli recommandé à terres de Loire Habitat — service marchés — 18 avenue de l'Europe — CS 4314 — 41043 Blois Cedex — avec avis de réception postal; — ou par voie électronique; La transmission des offres par voie électronique est autorisée via le service https://terresdeloirehabitat.achatpublic.com. Les renseignements d'ordre administratif et/ou technique peuvent être obtenus auprès de: Renseignements administratifs: Service Marchés de terres de Loire Habitat — 18 avenue de l'Europe — CS 4314 — 41043 Blois Cedex — tél. 02 54 52 29 51 — télécopie: 02 54 42 92 32 Renseignements techniques: M. Jimmy Brinioli — Erese (assistant maître d'ouvrage) — 71 boulevard Béranger — 37000 Tours — tél. 02.47.64.10.56 — 06.21.86.43.12 Courriel: jimmy.brinioli@erese.fr Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.3.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Contrat d'exploitation sur installations collectives de chauffage avec ou sans production d'eau chaude sanitaire et travaux d'amélioration des chaufferies.
Numéro du lot: 1
Brève description: Secteur Val de Loire — agence de Blois.
Numéro du lot: 2
Brève description: Secteur Nord — agence de Vendôme.
Numéro du lot: 3
Brève description: Secteur Sologne Vallée du Cher — agence de Romorantin.
Quantité ou étendue:
Lot nº 1: 10 chaufferies + 19 sous stations
lot nº 2: 6 chaufferies + 1 sous station
lot nº 3: 9 chaufferies.
Description des options:
Terres de Loire Habitat pourra conclure un marché de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché initial (situation décrite à l'article 35-II-6° du CMP).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Loir-et-Cher (41)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une lettre de candidature motivée précisant si le candidat se présente seul ou en groupement et le lot (ou les lots) pour lequel(s) le candidat se présente (ou DC1)
— une attestation sur l'honneur (ou DC1 en cours de validité) indiquant qu'il ne fait pas l'objet d'une interdiction de soumissionner et qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du codes des marchés publics du 1.8.2006.
— une attestation de la personne ayant pouvoir pour engager la société, (ou DC2)
— la copie du jugement de redressement judiciaire, le cas échéant,
— l'identification du candidat: (ou DC2)
— nom ou dénomination du candidat,
— adresse du siège du candidat ou du siège social, téléphone, télécopie, courriel
— nom ou dénomination de l'unité ou établissement qui exécutera la prestation, ainsi que son adresse, téléphone, télécopie, courriel
— forme juridique du candidat (entreprise individuelle, SA, SARL, association, personne publique, etc...)
— preuve d'une assurance pour les risques professionnels
les imprimés DC1 et DC2 en cours de validité sont disponibles sur le site internet du ministère de l'économie et des finances à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat
Situation économique et financière: — le chiffre d'affaires global des 3 derniers exercices; (ou DC2).
Capacité technique et professionnelle:
— une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché;
— présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Une garantie à première demande à fournir dans le cas d'une demande d'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur le budget de terres de Loire Habitat.
Délai de paiement 30 jours à compter de la réception de la facture par le maitre d'ouvrage pour la partie travaux et par l'AMO pour la partie exploitation.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement solidaire.
Le maitre d'ouvrage interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-VI-1 du code des marchés publics.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Méthodologie (en %): réparti de la façon suivante: — Mesures prévues pour une meilleure maîtrise de l'énergie — pondéré à 15 % ; — organisation et moyens mis en œuvre pour la conduite et l'exploitation des chaufferies — pondéré à 15 % ; — organisation des dépannages et de l'astreinte — pondéré à 10 % ; — organisation pour assurer la communication vers le client lors d'interventions pour pannes — pondéré à 10 %. (50)
2. Prix (en %): réparti de la façon suivante: — prix des prestations P1 et P1 ECS — pondéré à 32 % ; — prix des prestations P2 — pondéré à 8 % ; — prix des prestations P3 — pondéré à 5 % ; — prix des travaux — pondéré à 5 %. (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Représenté par M. le directeur général de terres de Loire Habitat
Adresse du profil d'acheteur: http://terresdeloirehabitat.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2016-11-01 📅
Date de fin: 2024-10-31 📅
Informations complémentaires
Appel d'offres ouvert comportant publicité européenne en application des articles 57 à 59 du code des marchés publics (décret nº 2006-975 du 1.8.2006 modifié).
La consultation donnera lieu à un marché ordinaire comprenant:
— un contrat d'entretien et d'exploitation des installations collectives thermiques de chauffage et d'eau chaude sanitaire;
— des travaux;
Les candidats peuvent répondre à un ou plusieurs lots. Les offres en lots groupés sont interdites.
Un même candidat ne pourra être attributaire que de deux lots en application de indications mentionnées à l'art. 2.5 du règlement de Consultation.
Le présent contrat est établi pour une durée de 8 (huit) ans à compter de sa notification et jusqu'à la fin des garanties. Pour la partie exploitation, le contrat prévoit des dates de prise d'effet différée des installations de chauffage.
Il est prévu pour les travaux une tranche ferme et 3 tranches conditionnelles: une tranche ferme pour l'ensemble des 3 lots et une tranche conditionnelle par lot.
Phases: la tranche ferme comprend 2 phases: phase 2017 et phase 2018.
Cette annonce est consultable sur le site www.tdlh.fr
Visite obligatoire des lieux:
Une 1ère session de visite des lieux est prévue les 11-12-13.4.2016 et à titre exceptionnel, si un candidat ne pouvait être présent aux dates fixées ci-avant, une 2ème session de visites pourrait être envisagée du lundi 25.4.2016 au mercredi 27.4.2016.
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Les modalités de visites des lieux sont indiquées au Règlement de Consultation.
Retrait du dossier de consultation:
Le dossier de consultation est remis aux candidats qui peuvent en faire la demande:
— soit par télécopie au 02.54.52.29.50;
— soit par courrier à: terres de Loire Habitat — service travaux et contrats — 18 avenue de l'Europe — CS 4314 — 41043 Blois Cedex;
— soit par courrier électronique adressé à travaux-contrats@tdlh.fr;
Ce dossier est remis sur clé USB
Ce dossier est téléchargeable sur https://terresdeloirehabitat.achatpublic.com
Les offres devront être remises:
— contre récépissé à terres de Loire Habitat — service marchés — 18 avenue de l'Europe à Blois — aux horaires suivants: de 9:00 à 12:00, et de 14:00 à 16:00 du lundi au vendredi sauf jour férié;
— ou par pli recommandé à terres de Loire Habitat — service marchés — 18 avenue de l'Europe — CS 4314 — 41043 Blois Cedex — avec avis de réception postal;
— ou par voie électronique;
La transmission des offres par voie électronique est autorisée via le service https://terresdeloirehabitat.achatpublic.com.
Les renseignements d'ordre administratif et/ou technique peuvent être obtenus auprès de:
Renseignements administratifs: Service Marchés de terres de Loire Habitat — 18 avenue de l'Europe — CS 4314 — 41043 Blois Cedex — tél. 02 54 52 29 51 — télécopie: 02 54 42 92 32
Renseignements techniques: M. Jimmy Brinioli — Erese (assistant maître d'ouvrage) — 71 boulevard Béranger — 37000 Tours — tél. 02.47.64.10.56 — 06.21.86.43.12
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 28 rue Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Téléphone: +33 238775900 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 062-107176 (2016-03-25)
Avis d'attribution de marché (2016-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 752 589 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr245 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 18 avenue de l'Europe, CS 4314
Contact
Adresse Internet: http://www.terresdeloirehabitat.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-05 📅
Date de publication: 2016-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 173-310970
Se réfère à l'avis: 2016/S 062-107176
Numéro JO-S: 173
Informations complémentaires
Les montants indiqués à l'article V.2.4 du présent avis sont HT pour 8 ans. Date de choix: 6.7.2016. Les marchés sont consultables sur rendez-vous au siège de terres de Loire habitat, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 dans le respect des secrets protégés par la loi. Ils sont établis pour une durée de 8 ans. Le critère méthodologie est réparti: mesures prévues pour une meilleure maîtrise de l'énergie (15 %); organisation et moyens mis en œuvre pour la conduite et l'exploitation des chaufferies (15 %); organisation des dépannages et de l'astreinte (10 %); organisation pour assurer la communication vers le client lors d'interventions pour pannes (10 %). Le critère prix est réparti: prix des prestations P1 et P1 ECS (32 %); prix des prestations P2 (8 %); prix des prestations P3 (5 %); prix des travaux (5 %). Réf. de l'avis initial: site BOAMP, annonce n° 16-39674, mise en ligne 29.3.2016, profil acheteur et site TDLH, mise en ligne 25.3.2016, la Nouvelle République du 41, publication 30.3.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Secteur Val de Loire — agence de Blois
Secteur Nord — agence de Vendôme
Secteur Sologne Vallée du Cher — agence de Romorantin
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Loir-et-Cher.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Méthodologie (en %)
Critère de qualité (pondération): 50
Pondération du prix: 50
Critère de qualité (nom): Méthodologie (en%): réparti de la façon suivante: — mesures prévues pour une meilleure maîtrise de l'énergie, — pondéré à 15 %, — organisation et moyens mis en œuvre pour la conduite et l'exploitât

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-08-24 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://terresdeloirehabitat.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les montants indiqués à l'article V.2.4 du présent avis sont HT pour 8 ans.
Date de choix: 6.7.2016.
Les marchés sont consultables sur rendez-vous au siège de terres de Loire habitat, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 dans le respect des secrets protégés par la loi. Ils sont établis pour une durée de 8 ans.
Le critère méthodologie est réparti: mesures prévues pour une meilleure maîtrise de l'énergie (15 %); organisation et moyens mis en œuvre pour la conduite et l'exploitation des chaufferies (15 %); organisation des dépannages et de l'astreinte (10 %); organisation pour assurer la communication vers le client lors d'interventions pour pannes (10 %).
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Le critère prix est réparti: prix des prestations P1 et P1 ECS (32 %); prix des prestations P2 (8 %); prix des prestations P3 (5 %); prix des travaux (5 %).
Réf. de l'avis initial: site BOAMP, annonce n° 16-39674, mise en ligne 29.3.2016, profil acheteur et site TDLH, mise en ligne 25.3.2016, la Nouvelle République du 41, publication 30.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Cette décision est susceptible de recours contentieux auprès du tribunal administratif d'Orléans, dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication du présent avis.
Source: OJS 2016/S 173-310970 (2016-09-05)
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