Conception, réalisation et organisation de spectacles pyrotechniques pour la commune de Saint-Cyprien

Mairie de Saint-Cyprien

Organisation et prestations de service pour les 2 spectacles pyrotechniques annuels de la commune, les 14 juillet et 15 août.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-11-24. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Société Mille et Une Étoiles

Qui ?

• Mairie de Saint-Cyprien

Qu'est-ce que c'est ?

• Fusées de signalisation, fusées paragrêle, signaux de brume et articles de pyrotechnie › Feux d'artifice

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-09-26	Avis de marché
2017-02-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Feux d'artifice
Numéro de référence: AOO 79-80-2016
Brève description:

Organisation et prestations de service pour les 2 spectacles pyrotechniques annuels de la commune, les 14 juillet et 15 août.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Feux d'artifice 📦
Code CPV supplémentaire: Feux d'artifice 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pyrénées-Orientales 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Saint-Cyprien
Adresse postale: Hôtel de Ville — place Desnoyer
Code postal: 66750
Commune postale: Saint-Cyprien
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-cyprien.com 🌏
Courrier électronique: cvidal@mairie-saint-cyprien.com 📧
Téléphone: +33 68376800 📞
Fax: +33 68214389 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-26 📅
Date limite de soumission: 2016-11-24 📅
Date de publication: 2016-10-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 190-340768
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires
Réunion de la commission d'appel d'offres de la collectivité.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 280 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Spectacle pyrotechnique pour le 14 juillet
Numéro du lot: 1
Brève description: Conception et prestations pour le spectacle pyrotechnique du 14 juillet.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Durée Initiale de 1 an, renouvelable par tacite reconduction, sur une durée de 4 ans maximum.

Intitulé du lot: Spectacle pyrotechnique pour le 15 août
Numéro du lot: 2
Brève description: Conception et prestations pour le spectacle pyrotechnique du 15 août.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Spectacle pyrotechnique du 15 août.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

L'opérateur économique doit être inscrit sur un registre professionnel ou sur un registre du commerce suivant: registre du commerce et des sociétés ou répertoire des métiers ou équivalents européens.

Situation économique et financière:

— indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans,

— indication concernant le montant couvert par l'assurance pour risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— références des principales fournitures ou des principaux services fournis sur 3 ans,

— acceptation de références en fournitures et services datant de plus de 3 ans,

— indication des techniciens ou organismes techniques, en particulier des responsables du contrôle de la qualité, auxquels peut faire appel l'opérateur économique,

— titres d'études et professionnels exigées du prestataire de services ou du contractant lui-même,

— indication par l'opérateur économique des mesures de gestion environnementale que celui-ci pourra appliquer lors de l'exécution du marché,

— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution du marché,

— indication de la part du marché que l'opérateur économique a éventuellement l'intention de sous-traiter.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Norme ou système de gestion environnementale requis: les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère environnementaux qui prennent en compte les objectifs de développement durable. Ces éléments sont les suivants: état des labels et certifications permettant de vérifier que le prestataire effectue son travail de manière éco-responsable.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-12-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Hôtel de Ville.
Informations complémentaires: Réunion de la commission d'appel d'offres de la collectivité.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60 sur 100
Pondération du prix: 40 sur 100

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Pays: Pyrénées-Orientales 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Reconduction tacite des marchés publics.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 06 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 67548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 67548156 📠
Adresse Internet: http://www.montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel: conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R. 551-1 du code de justice administrative, avant la conclusion du contrat,

— référé contractuel: conformément aux dispositions des L. 551- 13 et R. 551-7 du code de la justice administrative, dans un délai de 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution du marché public, de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.

Ce recours ne peut être exercé dans les cas suivants:

— à l'égard des marchés publics dont la passation n'est pas soumise à une obligation de publicité préalable lorsque le pouvoir adjudicateur a, avant la conclusion du contrat, rendu publique son intention de le conclure et observé un délai de 11 jours après cette publication,

— à l'égard des marchés publics soumis à publicité préalable auxquels ne s'applique pas l'obligation de communiquer la décision d'attribution aux candidats non retenus (marchés à procédure adaptée) lorsque le pouvoir adjudicateur a, avant la conclusion du contrat, rendu publique son intention de le conclure et observé un délai de 11 jours après cette publication,

— par les demandeurs ayant fait usage du référé précontractuel dès lors que le pouvoir adjudicateur a respecté la suspension prévue à l'article L. 551-4 du code de justice administrative et s'est conformé à la décision juridictionnelle rendue sur ce recours,

— recours en excès de pouvoir: conformément aux dispositions de l'article R. 421-1 du code de la justice administrative dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet,

— recours de plein contentieux: conformément à l'article R. 421-1 du code de la justice administrative et à l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014, tout tiers justifiant d'un intérêt lésé peut former un recours en pleine juridiction, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché public.

Source: OJS 2016/S 190-340768 (2016-09-26)

Avis d'attribution de marché (2017-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Feux d'artifices.
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie Saint-Cyprien
Adresse postale: Hôtel de Ville, place Desnoyer

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-03 📅
Date de publication: 2017-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 027-047878
Se réfère à l'avis: 2016/S 190-340768
Numéro JO-S: 27

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Feux d'artifices le 14 juillet.

Feu d'artifices 15 aout.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Saint-Cyprien.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60 points
Pondération du prix: 40 points

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-26 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 rue Pitot
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel: conformément aux dispositions des articles L551-1 et R.551-1 du code de justice administrative, avant la conclusion du contrat,

— référé contractuel: conformément aux dispositions des L.551- 13 et R.551-7 du code de la justice administrative, dans un délai:

— de 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution du marché public,

— de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.

— recours en excès de pouvoir: conformément aux dispositions de l'article R.421-1 du code de la justice administrative dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet,

— recours de plein contentieux: conformément à l'article R 421-1 du code de la justice administrative et à l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014, tout tiers justifiant d'un intérêt lésé peut former un recours en pleine juridiction, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché public.

Source: OJS 2017/S 027-047878 (2017-02-03)

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