Conception et réalisation d'un bâtiment TOTEM au CEA Tech Région Midi-Pyrenées (CEA Tech Mipy)

CEA/Grenoble

CEA Tech envisage de créer à l'entrée de son site de Labège une infrastructure emblématique qui permettra de développer mais aussi de valider à l'échelle 1 des technologies innovantes en réponse aux enjeux des transitions numérique et énergétique.
En particulier l'infrastructure assurera trois fonctions principales:
— Un lieu de convergence de technologies matures ou en devenir
— Le support à des projets R&D partenariaux entre CEA Tech et des industriels partenaires
— Une vitrine technologique dans un environnement dédié à l'innovation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-12.

Qui ?

• CEA/Grenoble

Qu'est-ce que c'est ?

• Construction de centres de recherche › Travaux de construction d'équipements de recherche et d'essai

Où ?

• Haute-Garonne
• Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-07-12	Avis de marché
2016-07-28	Informations complémentaires
2016-10-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction d'équipements de recherche et d'essai
Numéro de référence: PCN-160092-AM
Brève description:

CEA Tech envisage de créer à l'entrée de son site de Labège une infrastructure emblématique qui permettra de développer mais aussi de valider à l'échelle 1 des technologies innovantes en réponse aux enjeux des transitions numérique et énergétique. En particulier l'infrastructure assurera trois fonctions principales: — Un lieu de convergence de technologies matures ou en devenir — Le support à des projets R&D partenariaux entre CEA Tech et des industriels partenaires — Une vitrine technologique dans un environnement dédié à l'innovation.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction d'équipements de recherche et d'essai 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA/Grenoble
Adresse postale: 17 rue des Martyrs
Code postal: 38054
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: anne.mangin@cea.fr 📧
Téléphone: +33 438780526 📞
URL des documents: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏
URL pour la participation: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-12 📅
Date limite de soumission: 2016-09-15 📅
Date de publication: 2016-07-16 📅
Date de début: 2017-04-03 📅
Date de fin: 2018-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 136-244063
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires

Pour l'attribution du marché, le CEA impose que le groupement momentané d'entreprises soit un groupement conjoint avec solidarité du mandataire, composé comme suit: — un bureaux d'études techniques pluridisciplinaire pour les études et le suivi des travaux, — un architecte, — une entreprise générale de bâtiment « tous corps d'état », ou contractant général.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

En particulier l'infrastructure assurera trois fonctions principales:

— Un lieu de convergence de technologies matures ou en devenir

— Le support à des projets R&D partenariaux entre CEA Tech et des industriels partenaires

— Une vitrine technologique dans un environnement dédié à l'innovation.

Valeur totale estimée: 1 800 000 EUR 💰
Brève description:

L'approche suivie repose sur la mise en place d'une base opérationnelle, site pilote sur l'autonomie énergétique au quotidien, qui sera constituée d'une chaîne d'organes matures de production, stockage et gestion de l'énergie et sera représentative d'usages réels autour d'un bâtiment tertiaire (nommé TOTEM) et de flottes de véhicules utilisés tous les jours de l'année. Cette base opérationnelle servira de point de départ pour des projets de R&D: des technologies en développement seront introduites en parallèle des organes précédents, ce qui permettra d'évaluer leurs performances en fournissant un environnement de test (entrées et sorties), des profils d'usages représentatifs, un retour d'expérience sur le long terme et offrira la possibilité de mener des évaluations comparatives à fonction équivalente par rapport aux organes matures de la base opérationnelle.

Le marché portera sur la conception et la réalisation des travaux de construction du bâtiment Totem, des bâtis-énergie (modules techniques nécessaires à l'autonomie du bâtiment), des sources de production, des capacités de stockage de l'énergie et des infrastructures et attentes nécessaires à la réalisation de projets de R&D.

Le marché portera également sur la réalisation du dossier de demande de permis de construire et l'intégration du bâtiment et ses annexes dans le parvis des technologies (réalisé dans le cadre d'une autre opération de construction sur le même site).

Le bâtiment Totem représentera une surface globale d'environ 520 m

Une zone technique de 150 m

— environ 87 m

— et une réserve d'au moins 63 m

Cette répartition sera à optimiser pour libérer le maximum de surface en faveur de la R&D.

Enfin, le projet sera complété par une ombrière photovoltaïque couvrant 3 places dédiées aux véhicules électriques.

Cet ensemble (hors projets R&D) constitue ce qui sera nommé la base opérationnelle du projet.

L'opération consiste en:

— La conception-réalisation du bâtiment Totem selon les standards actuels RT 2012-20 %,

— L'intégration dans le projet de conception-réalisation des bâtis-énergie, des sources de production, des capacités de stockage de l'énergie intermittente et en inter-saisonnier, du pilotage énergétique,

— l'intégration dans le projet de conception-réalisation des réserves de R&D en portant une attention particulière à l'intégration architecturale,

— L'ensemble des prestations nécessaires pour l'insertion harmonieuse de l'ensemble bâtiment et zone technique dans le parvis de forme circulaire.

Description des options: Des options seront précisées autant que de besoin dans le DCE.
Informations complémentaires:

Pour l'attribution du marché, le CEA impose que le groupement momentané d'entreprises soit un groupement conjoint avec solidarité du mandataire, composé comme suit:

— un bureaux d'études techniques pluridisciplinaire pour les études et le suivi des travaux,

— un architecte,

— une entreprise générale de bâtiment « tous corps d'état », ou contractant général.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Labège.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat fournira à l'appui de sa candidature:

— le formulaire DC1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou une lettre de candidature signée par une personne habilitée à engager le candidat ou habilitant le mandataire d'un groupement à représenter le groupement accompagnée d'une attestation sur l'honneur contenant l'ensemble des informations demandées à la page 3 de ce formulaire.

— le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement).

Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet suivant:

http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics

— lorsqu'il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.

Documents à produire au stade de l'attribution du marché:

— attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étrangers.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;

— Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents;

— Bilans ou extraits de bilan, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.

Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.

Capacité technique et professionnelle:

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— un dossier de référence de l'entreprise pour des travaux similaires aux caractéristiques principales du projet, c'est-à-dire l'intégration de moyens de production énergétique alternatifs et l'utilisation de l'hydrogène, au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.

Ce dossier devra faire apparaître notamment les références du candidat en matière de:

— Projets réalisés en Conception- Réalisation

— Bâtiment Basse Consommation ou RT 2012 -20 %

— Travaux en milieu occupé

— Bâtiments de surface équivalente au projet et présentant une architecture signal

— Projets comprenant l'intégration de moyens de production par énergie renouvelable associée à de l'énergie positive, de l'auto consommation, de l'optimisation énergétique du bâtiment

— Projets comprenant l'usage de l'hydrogène

— Projets à destination de laboratoire ou plateforme de recherche

Les candidats identifieront 3 à 5 projets qui leur semblent les plus proches de l'objet de cette consultation et toute référence réalisée en commun par le groupement proposé.

Le CEA a initié une démarche BIM au niveau de la Maitrise d'ouvrage: les candidats devront proposer une note indiquant le principe organisationnel du groupement, notamment en ce qui concerne le BIM manager, pour répondre à cette démarche ainsi que la liste de 3 ou 5 références des opérations étudiées et exécutées en BIM.

Ces attestations devront indiquer le montant, l'époque, et le lieu d'exécution des travaux et préciser s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin:

— l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché,

— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— les certificats de qualifications professionnelles en rapport avec l'objet du marché. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat,

— les résultats des candidats en matière de sécurité (taux de fréquence des accidents survenus au personnel de l'entreprise et de ses sous-traitants pendant les 3 dernières années, taux de gravité, objectifs de politique de sécurité).

— certification qualité (ISO 9001/ISO 9002) ou manuel d'Assurance Qualité ou note sur l'organisation de la qualité.

Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant.

En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant

Chaque co-traitant fournira les pièces indiquées ci-dessus.

Procédure
Nombre de candidats envisagé: 3
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:

Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants:

— capacité professionnelle: aptitude technique, organisation en matière d'assurance qualité, références sur des projets similaires avec l'utilisation de moyens de production énergétique alternatifs et avec l'usage de l'hydrogène et, d'une manière générale, de bâtiment à basse consommation d'énergie;

— capacité financière.

Si le nombre de candidats recevables est supérieur au nombre maximal fixé ci-dessus, un classement des candidatures sera effectué selon les critères mentionnés ci-dessus.

Heure limite de réception des offres: 16:00
Date d'envoi des invitations: 2016-10-03 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme A. Mangin
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏
URL des documents: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables.

Des informations complémentaires au présent avis doivent être retirées sur https://avis-de-marches.cea.fr.

Modalités de transmission des candidatures:

Les candidatures seront transmises soit:

— en deux exemplaires, par voie postale, soit remises contre récépissé, sous enveloppe cachetée portant la mention « ne pas ouvrir — PCN-160092-AM -TOTEM MIPY» à l'attention de Mme A. Mangin à l'adresse suivante: CEA/Grenoble — Service Achats –-bât C4 — pièce 424 — 17 rue des Martyrs — 38054 Grenoble.

— Via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l'URL suivante: https://avis-de-marches.cea.fr. Il convient de suivre les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d'utilisation en ligne (rubrique Aide):

1.Se doter d'un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d'utilisation de la plateforme du CEA, rubrique « Certificat électronique »

2.Se connecter à l'adresse suivante https://avis-de-marches.cea.fr

3.Compléter le formulaire et valider.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Grenoble
Source: OJS 2016/S 136-244063 (2016-07-12)

Informations complémentaires (2016-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

CEA Tech envisage de créer à l'entrée de son site de Labège une infrastructure emblématique qui permettra de développer mais aussi de valider à l'échelle 1 des technologies innovantes en réponse aux enjeux des transitions numérique et énergétique. En particulier l'infrastructure assurera trois fonctions principales: — un lieu de convergence de technologies matures ou en devenir, — le support à des projets R&D partenariaux entre CEA Tech et des industriels partenaires, — une vitrine technologique dans un environnement dédié à l'innovation.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-28 📅
Date de publication: 2016-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 147-265622
Se réfère à l'avis: 2016/S 136-244063
Numéro JO-S: 147

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— un lieu de convergence de technologies matures ou en devenir,

— le support à des projets R&D partenariaux entre CEA Tech et des industriels partenaires,

— une vitrine technologique dans un environnement dédié à l'innovation.

Source: OJS 2016/S 147-265622 (2016-07-28)

Avis d'attribution de marché (2016-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

CEA Tech envisage de créer à l'entrée de son site de Labège une infrastructure emblématique qui permettra de développer mais aussi de valider à l'échelle 1 des technologies innovantes en réponse aux enjeux des transitions numérique et énergétique. En particulier l'infrastructure assurera 3 fonctions principales: — Un lieu de convergence de technologies matures ou en devenir, — le support à des projets R&D partenariaux entre CEA Tech et des industriels partenaires, — Une vitrine technologique dans un environnement dédié à l'innovation.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-03 📅
Date de publication: 2016-10-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 194-348598
Numéro JO-S: 194

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

En particulier l'infrastructure assurera 3 fonctions principales:

— Un lieu de convergence de technologies matures ou en devenir,

L'approche suivie repose sur la mise en place d'une base opérationnelle, site pilote sur l'autonomie énergétique au quotidien, qui sera constituée d'une chaîne d'organes matures de production, stockage et gestion de l'énergie et sera représentative d'usages réels autour d'un bâtiment tertiaire (nommé Totem) et de flottes de véhicules utilisés tous les jours de l'année. Cette base opérationnelle servira de point de départ pour des projets de R&D: des technologies en développement seront introduites en parallèle des organes précédents,ce qui permettra d'évaluer leurs performances en fournissant un environnement de test (entrées et sorties), des profils d'usages représentatifs, un retour d'expérience sur le long terme et offrira la possibilité de mener des des évaluations comparatives à fonction équivalente par rapport aux organes matures de la base opérationnelle.

Le marché portera sur la conception et la réalisation des travaux de construction du bâtiment Totem, des bâtis-énergie.

Source: OJS 2016/S 194-348598 (2016-10-03)

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