Compostage secteur Val de Moder
Smitom Secteur Haguenau-Saverne
Compostage de déchets verts et commercialisation du compost.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-03-31. L'appel d'offres a été publié le 2016-02-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-02-04 | Avis de marché |
| 2016-04-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-02-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de compostage
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de compostage 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Smitom secteur Haguenau-Saverne
Adresse postale: Schweighouse S/Moder, 2 rue du Clausenhof BP 20364
Code postal: 67507
Commune postale: Haguenau Cedex
Contact
Courrier électronique: c.hey@smitom.fr 📧
Téléphone: +33 388720447 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-04 📅
Date limite de soumission: 2016-03-31 📅
Date de publication: 2016-02-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 027-043847
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Compostage de déchets verts et commercialisation du compost.
Quantité ou étendue:
Numéro de référence: 2016-2
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Accueil des déchets à moins de 10 km de 67350 Pfaffenhoffen.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Hey-- Christian
Nom: Smitom Haguenau-Saverne
Adresse postale: BP 20364
Point de contact: M. Christian Hey
URL des documents: http://www.smitom.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2016-05-01 📅
Date de fin: 2019-04-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2016-2
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: BP 1038/f
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Nom: Cciral
Informations sur les délais d'introduction des recours: Recours en excès de pouvoir dans les 2 mois après l'avis d'attribution.
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Marché renouvelable
Février 2019, 2020 ou 2021 selon reconductions.
Source: OJS 2016/S 027-043847 (2016-02-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de compostage
Quantité ou étendue:
Accueil de déchets végétaux des déchèteries, des collectivités et des particuliers des secteurs de Val de Moder et de Schweighouse-sur-Moder, 2 500 à 3 000 t/an, compostage et commercialisation du compost.80 000
Valeur totale du marché: 80 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de compostage 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Smitom secteur Haguenau-Saverne
Adresse postale: Schweighouse S/Moder, 2 rue du Clausenhof BP 20364
Code postal: 67507
Commune postale: Haguenau Cedex
Contact
Courrier électronique: c.hey@smitom.fr 📧
Téléphone: +33 388720447 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-04 📅
Date limite de soumission: 2016-03-31 📅
Date de publication: 2016-02-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 027-043847
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires
DCE téléchargeable à l'adresse: http://smitom.fr/supports-a-telecharger.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.2.2016.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Compostage de déchets verts et commercialisation du compost.
Quantité ou étendue:
Accueil de déchets végétaux des déchèteries, des collectivités et des particuliers des secteurs de Val de Moder et de Schweighouse-sur-Moder, 2 500 à 3 000 t/an, compostage et commercialisation du compost.
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 2016-2
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Accueil des déchets à moins de 10 km de 67350 Pfaffenhoffen.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Hey-- Christian
Nom: Smitom Haguenau-Saverne
Adresse postale: BP 20364
Point de contact: M. Christian Hey
URL des documents: http://www.smitom.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2016-05-01 📅
Date de fin: 2019-04-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2016-2
Informations complémentaires
DCE téléchargeable à l'adresse: http://smitom.fr/supports-a-telecharger.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.2.2016.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: BP 1038/f
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Nom: Cciral
Informations sur les délais d'introduction des recours: Recours en excès de pouvoir dans les 2 mois après l'avis d'attribution.
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Marché renouvelable
Février 2019, 2020 ou 2021 selon reconductions.
Source: OJS 2016/S 027-043847 (2016-02-04)
Avis d'attribution de marché (2016-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 26.90 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services de compostage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: Schweighouse-sur-Moder, 2 rue du Clausenhof, BP 20364
Contact
Adresse Internet: http://smitom.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-26 📅
Date de publication: 2016-04-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 084-148046
Se réfère à l'avis: 2016/S 027-043847
Numéro JO-S: 84
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Compostage de déchets verts.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-04-08 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 084-148046 (2016-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 26.90 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services de compostage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: Schweighouse-sur-Moder, 2 rue du Clausenhof, BP 20364
Contact
Adresse Internet: http://smitom.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-26 📅
Date de publication: 2016-04-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 084-148046
Se réfère à l'avis: 2016/S 027-043847
Numéro JO-S: 84
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Compostage de déchets verts.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-04-08 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 084-148046 (2016-04-26)
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