Collecte et traitement des déchets
Centre hospitalier de Calais
Collecte et traitement des déchets.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-03-01. L'appel d'offres a été publié le 2016-01-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-01-05 | Avis de marché |
| 2016-03-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte des ordures
Quantité ou étendue: Le marché comprend 5 lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte des ordures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Calais
Adresse postale: Direction des achats — cellule marchés — 1601 boulevard des Justes — BP 339
Code postal: 62107
Commune postale: Calais
Contact
Téléphone: +33 321463374 📞
Fax: +33 321463393 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-05 📅
Date limite de soumission: 2016-03-01 📅
Date de publication: 2016-01-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 005-005303
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Collecte et traitement des déchets.
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 48 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre: délai de livraison-maintenance-intervention: 40 % / mémoire technique: 40 % / respect des normes d'hygiène et de sécurité: 20 % (40)
2. Coût: coût de la collecte et du transport: 60 % / coût du traitement et de la mise à disposition de containers: 40 % (55)
3. Développement durable: Respect des prescriptions législatives et réglementaires en matière d'environnement / Engagement en faveur du développement durable (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le directeur
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Source: OJS 2016/S 005-005303 (2016-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte des ordures
Quantité ou étendue: Le marché comprend 5 lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte des ordures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Calais
Adresse postale: Direction des achats — cellule marchés — 1601 boulevard des Justes — BP 339
Code postal: 62107
Commune postale: Calais
Contact
Téléphone: +33 321463374 📞
Fax: +33 321463393 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-05 📅
Date limite de soumission: 2016-03-01 📅
Date de publication: 2016-01-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 005-005303
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires
Le candidat peut demander le DCE par mail à l'adresse suivante: mc.feutry@ch-calais.fr ou secretariat-economat@ch-calais.fr ou par fax au 03 21 46 33 93. Le DCE lui sera transmis par voie dématérialisée à l'adresse mail notée sur la demande. Conformément à l'arrêté du 28.8.2006 pris en application du I de l'article 48 et de l'art 56 du code des marchés publics, l'adresse e-mail devra permettre d'identifier de façon certaine la correspondance électronique assortie d'une procédure d'accusé de réception. L'adresse e-mail devra correspondre à une personne physique de l'organisme. Dans le cas où le candidat ne pourrait émettre ou recevoir par voie électronique, il en avertira le CHC et il aura la possibilité de recevoir le dossier par voie postale. Pour tout renseignement, 03 21 46 33 74. Le candidat peut aussi télécharger le DCE sur le profil d'acheteur suivant: https://www.achatpublic.com . Il pourra également y déposer son offre s'il le souhaite.
Une visite sur site sera organisée pour les candidats le jeudi 11.2.2016 à 9:00, au Logipôle du CH Calais.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.1.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Collecte et traitement des déchets.
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 48 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dc 1, Dc 2, Dc 3 (acte d'engagement) disponibles sur le site du ministère des finances.
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché:
Pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail.
Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étranger (si ces éléments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du Noti 2, ci-après), DC 6.
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Noti 2 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (état annuel des certificats reçus). Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur la section d'exploitation du budget de l'établissement: paiement à 50 jours par mandat administratif.
Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre: délai de livraison-maintenance-intervention: 40 % / mémoire technique: 40 % / respect des normes d'hygiène et de sécurité: 20 % (40)
2. Coût: coût de la collecte et du transport: 60 % / coût du traitement et de la mise à disposition de containers: 40 % (55)
3. Développement durable: Respect des prescriptions législatives et réglementaires en matière d'environnement / Engagement en faveur du développement durable (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le directeur
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Le candidat peut demander le DCE par mail à l'adresse suivante: mc.feutry@ch-calais.fr ou secretariat-economat@ch-calais.fr ou par fax au 03 21 46 33 93. Le DCE lui sera transmis par voie dématérialisée à l'adresse mail notée sur la demande. Conformément à l'arrêté du 28.8.2006 pris en application du I de l'article 48 et de l'art 56 du code des marchés publics, l'adresse e-mail devra permettre d'identifier de façon certaine la correspondance électronique assortie d'une procédure d'accusé de réception. L'adresse e-mail devra correspondre à une personne physique de l'organisme. Dans le cas où le candidat ne pourrait émettre ou recevoir par voie électronique, il en avertira le CHC et il aura la possibilité de recevoir le dossier par voie postale. Pour tout renseignement, 03 21 46 33 74. Le candidat peut aussi télécharger le DCE sur le profil d'acheteur suivant: https://www.achatpublic.com . Il pourra également y déposer son offre s'il le souhaite.
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Une visite sur site sera organisée pour les candidats le jeudi 11.2.2016 à 9:00, au Logipôle du CH Calais.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.1.2016.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Source: OJS 2016/S 005-005303 (2016-01-05)
Avis d'attribution de marché (2016-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 6 732 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-29 📅
Date de publication: 2016-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 063-108661
Se réfère à l'avis: 2016/S 005-005303
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 3. Développement durable: respect des prescriptions législatives et réglementaires en matière d'environnement / engagement en faveur du développement durable (5)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-03-15 📅
Nom: Ortec
Adresse postale: 128 rue Sully
Commune postale: Amiens
Code postal: 80000
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-03-14 📅
Nom: Opale Environnement
Adresse postale: 52 rue Clément Ader
Commune postale: Calais
Code postal: 62100
Source: OJS 2016/S 063-108661 (2016-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 6 732 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-29 📅
Date de publication: 2016-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 063-108661
Se réfère à l'avis: 2016/S 005-005303
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP:
Annonce n
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.3.2016.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 3. Développement durable: respect des prescriptions législatives et réglementaires en matière d'environnement / engagement en faveur du développement durable (5)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-03-15 📅
Nom: Ortec
Adresse postale: 128 rue Sully
Commune postale: Amiens
Code postal: 80000
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-03-14 📅
Nom: Opale Environnement
Adresse postale: 52 rue Clément Ader
Commune postale: Calais
Code postal: 62100
Source: OJS 2016/S 063-108661 (2016-03-29)
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