Collecte et traitement des déchets
CHU de Nantes
Le marché a pour objet la collecte, le transport par route et le traitement final des différents types de déchets produits par les établissements du centre hospitalier universitaire de Nantes.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-03-25. L'appel d'offres a été publié le 2016-02-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services relatifs aux déchets médicaux › Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-02-05 | Avis de marché |
| 2016-06-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Nantes
Adresse postale: 5 allée de l'Île Gloriette
Code postal: 44093
Commune postale: Nantes
Contact
Courrier électronique: bureau.desmarches@chu-nantes.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-05 📅
Date limite de soumission: 2016-03-25 📅
Date de publication: 2016-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 028-045618
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description:
Brève description: Collecte et traitement des déchets dangereux.
Numéro du lot: 3
Brève description: Collecte et traitement du carton et des gravats.
Numéro du lot: 4
Brève description: Collecte et traitement des déchets industriels banals.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: AOO-16010
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Nantes, 44093 Nantes.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: CHU de Nantes
Adresse postale: Hôpital Saint-Jacques — cellule des marchés publics — bâtiment Providence — 85 rue Saint-Jacques
Téléphone: +33 240846887 📞
Fax: +33 240846885 📠
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_az8zGvyquB 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO-16010
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44093
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Source: OJS 2016/S 028-045618 (2016-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
Quantité ou étendue:
Pour chaque lot, le marché est fractionné à bons de commande suivant l'article 77 du code des marchés publics, conclu avec un seul opérateur économique sans minimum, ni maximum en valeur ou en quantité. Le CCTP renseigne à titre indicatif sur les quantités annuelles produites.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Nantes
Adresse postale: 5 allée de l'Île Gloriette
Code postal: 44093
Commune postale: Nantes
Contact
Courrier électronique: bureau.desmarches@chu-nantes.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-05 📅
Date limite de soumission: 2016-03-25 📅
Date de publication: 2016-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 028-045618
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable sur le site www.achats-hopitaux.com
Pour le lot n° 2, une visite de site obligatoire est programmée selon les modalités décrites dans le règlement de consultation.
Les plis pourront être envoyés par voie électronique ou par voie postale aux adresses indiquées dans le règlement de consultation.
Pour chaque lot, le marché est conclu à compter du 1.6.2016 (ou de la date de notification si postérieure) pour une durée d'un an, soit jusqu'au 31.5.2017. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois pour une nouvelle période de 1 an. La durée totale du marché ne pourra excéder 4 ans, période(s) de reconduction éventuelle(s) comprise(s), soit jusqu'au 31.5.2020.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.2.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché a pour objet la collecte, le transport par route et le traitement final des différents types de déchets produits par les établissements du centre hospitalier universitaire de Nantes.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Collecte des pièces anatomiques d'origine humaine et collecte et traitement des DASRI diffus.
Numéro du lot: 2
Brève description: Collecte et traitement des déchets dangereux.
Numéro du lot: 3
Brève description: Collecte et traitement du carton et des gravats.
Numéro du lot: 4
Brève description: Collecte et traitement des déchets industriels banals.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: AOO-16010
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Nantes, 44093 Nantes.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
A) Lettre de candidature dûment signée (Formulaire Dc1 joint ou disponible sur le site http://www.economie.gouv.fr/ )
B) Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (Formulaire Dc2 joint ou — disponible sur le site http://www.economie.gouv.fr/ ) comprenant notamment):
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société, si le signataire n'est pas le représentant légal,
— la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.
C) Le ou les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat (Formulaire Dc2).
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires pour les services auxquels se réfère le marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur le budget propre du CHU de Nantes et virement administratif avec paiement à 50 jours.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: CHU de Nantes
Adresse postale: Hôpital Saint-Jacques — cellule des marchés publics — bâtiment Providence — 85 rue Saint-Jacques
Téléphone: +33 240846887 📞
Fax: +33 240846885 📠
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_az8zGvyquB 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO-16010
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable sur le site www.achats-hopitaux.com
Pour le lot n° 2, une visite de site obligatoire est programmée selon les modalités décrites dans le règlement de consultation.
Les plis pourront être envoyés par voie électronique ou par voie postale aux adresses indiquées dans le règlement de consultation.
Pour chaque lot, le marché est conclu à compter du 1.6.2016 (ou de la date de notification si postérieure) pour une durée d'un an, soit jusqu'au 31.5.2017. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois pour une nouvelle période de 1 an. La durée totale du marché ne pourra excéder 4 ans, période(s) de reconduction éventuelle(s) comprise(s), soit jusqu'au 31.5.2020.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.2.2016.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44093
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Source: OJS 2016/S 028-045618 (2016-02-05)
Avis d'attribution de marché (2016-06-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-nantes.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-23 📅
Date de publication: 2016-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 122-218553
Se réfère à l'avis: 2016/S 028-045618
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'organisation mise en place et des moyens humains et techniques affectés à la prestation
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Qualité des livrables permettant le suivi d'exploitation pour chaque lot
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Proposition d'accompagnement vers des performances
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Présentation du dossier
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-05-27 📅
2016-05-30 📅
2016-05-31 📅
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 122-218553 (2016-06-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché a pour objet la collecte, le transport par route et le traitement final des différents types de déchets produits par les établissements du Centre Hospitalier Universitaire de Nantes — 4 lots.
Valeur totale du marché: 544 400 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-nantes.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-23 📅
Date de publication: 2016-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 122-218553
Se réfère à l'avis: 2016/S 028-045618
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires
Le marché public est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur dont les coordonnées sont mentionnées à la section I du présent avis.
Le marché est conclu à compter du 1.6.2016 pour une durée d'an, soit jusqu'au 31.5.2017. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois pour une nouvelle période d'an an. La durée totale du marché ne pourra excéder 4 ans, période(s) de reconduction éventuelle(s) comprise(s), soit jusqu'au 31.5.2020. Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Collecte des pièces anatomiques d'origine humaine &Amp; collecte et traitement des DASRI diffus.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Chu de Nantes 44093 Nantes.
CHU de Nantes 44093 Nantes.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'organisation mise en place et des moyens humains et techniques affectés à la prestation
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Qualité des livrables permettant le suivi d'exploitation pour chaque lot
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Proposition d'accompagnement vers des performances
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Présentation du dossier
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-05-27 📅
2016-05-30 📅
2016-05-31 📅
Référence
Informations complémentaires
Le marché public est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur dont les coordonnées sont mentionnées à la section I du présent avis.
Le marché est conclu à compter du 1.6.2016 pour une durée d'an, soit jusqu'au 31.5.2017. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois pour une nouvelle période d'an an. La durée totale du marché ne pourra excéder 4 ans, période(s) de reconduction éventuelle(s) comprise(s), soit jusqu'au 31.5.2020. Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
* Référé précontractuel (Art L551-1 et s. Du Cja)
* Référé contractuel (art. L 551-13 et s. Du Cja)
* Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne ».
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 122-218553 (2016-06-23)
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