Collecte et / ou traitement des ferrailles, des batteries et des petites bouteilles de gaz issues de l'activité des services techniques et des déchèteries de Nantes Métropole

Nantes Métropole

Collecte et / ou traitement des ferrailles, des batteries et des petites bouteilles de gaz issues de l'activité des services techniques et des déchèteries de Nantes Métropole.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-28. L'appel d'offres a été publié le 2016-08-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• AFM Recyclage

Qui ?

• Nantes Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Loire-Atlantique

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-08-16	Avis de marché
2016-12-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-08-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Métaux de base
Numéro de référence: 1637C05
Brève description:

Collecte et / ou traitement des ferrailles, des batteries et des petites bouteilles de gaz issues de l'activité des services techniques et des déchèteries de Nantes Métropole.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Métaux de base 📦
Code CPV supplémentaire: Métaux de base 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes Métropole
Adresse postale: 2 cours du Champ de Mars
Commune postale: Nantes Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Courrier électronique: laure.talguen@nantesmetropole.fr 📧
URL des documents: http://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-16 📅
Date limite de soumission: 2016-09-28 📅
Date de publication: 2016-08-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 158-286195
Numéro JO-S: 158
Informations complémentaires

Adresse de consultation, de téléchargement et de réponse par voie électronique: https://marchespublics.nantesmetropole.fr La transmission électronique des candidatures et des offres n'est pas obligatoire.

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

La durée du marché se confond avec le délai d'exécution. La durée du marché est fixée à 2 ans à compter du 1.1.2017, jusqu'au 31.12.2018.

Le marché pourra être reconduit dans les conditions suivantes 1 fois pour une période de 2 ans.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les critères relatifs à la candidature sont: Aptitude à exercer l'activité professionnelle, capacité économique et financière, capacités techniques et professionnelles.

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 48 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016:

lettre de candidature (imprimé Dc1) que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement,

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Adresse postale: Direction déchets 11 avenue Carnot immeuble Valmy Anne Deslauriers-Berger Tél. 02 40 99 92 17 Fax 02 40 99 92 00
Code postal: 44923
Courrier électronique: anne.deslauriers-berger@nantesmetropole.fr 📧
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Adresse Internet: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Adresse postale: Direction de la commande publique service des marchés publics 11 avenue Carnot Immeuble Valmy — 3ème étage ouvert de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30 Secrétariat du service des marchés Laure Talguen Tél: 02 40 99 23 78 Fax: 02 40 99 98 40

Référence
Informations complémentaires

Adresse de consultation, de téléchargement et de réponse par voie électronique: https://marchespublics.nantesmetropole.fr

La transmission électronique des candidatures et des offres n'est pas obligatoire.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette BP 24111. E-Mail: greffe.ta-nantes@juradm.fr. Tél. 02 40 99 46 00. Fax 02 40 99 46 58
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 158-286195 (2016-08-16)

Avis d'attribution de marché (2016-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Collecte et traitement des batteries et petites bouteilles de gaz / rachat des ferrailles et des batteries.

Valeur totale du marché: 415 580 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-01 📅
Date de publication: 2016-12-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 234-426876
Se réfère à l'avis: 2016/S 158-286195
Numéro JO-S: 234
Informations complémentaires

Section V: Attribution du marché La date indiquée est celle de la notification du marché Le montant indiqué s'entend comme le montant mentionné dans le DQE. Le montant de 415 580 se décompose ainsi: — pour un montant total de 780 EUR HT pour la période ferme du marché en ce qui concerne la collecte des batteries et des petites bouteilles de gaz. — pour un montant total de 414 800 EUR pour la période ferme du marché en ce qui concerne les recettes relatives au rachat de la ferraille Modalités de consultation du marché auprès de: Nantes Métropole Direction de la commande publique — service des marchés Immeuble Valmy — 11 avenue Carnot 44923 Nantes Cedex 9 tél. 02 40 99 23 77 / 78 — fax: 02 40 99 62 40 Ouvert de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30 Date de signature du marché: 30.11.2016.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-30 📅

Référence
Informations complémentaires

Section V: Attribution du marché

La date indiquée est celle de la notification du marché

Le montant indiqué s'entend comme le montant mentionné dans le DQE.

Le montant de 415 580 se décompose ainsi:

— pour un montant total de 780 EUR HT pour la période ferme du marché en ce qui concerne la collecte des batteries et des petites bouteilles de gaz.

— pour un montant total de 414 800 EUR pour la période ferme du marché en ce qui concerne les recettes relatives au rachat de la ferraille

Modalités de consultation du marché auprès de:

Nantes Métropole

Direction de la commande publique — service des marchés

Immeuble Valmy — 11 avenue Carnot

44923 Nantes Cedex 9

tél. 02 40 99 23 77 / 78 — fax: 02 40 99 62 40

Ouvert de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30

Date de signature du marché: 30.11.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée Île Gloriette, BP 24111
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 234-426876 (2016-12-01)

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