Collecte des déchets verts sur le territoire de la CANBT
Le marché a pour objet la collecte des déchets verts sur le territoire de la CANBT.
Le marché est divisé en 3 lots:
— olt nº 1: Collecte des déchets verts — Territoire de la Côte-au-Vent,
— lot nº 2: Collecte des déchets verts — Territoire Nord,
— lot nº 3: Collecte des déchets verts — Territoire de la Côte-sous-le-Vent.
Chaque lot donnera lieu à un marché.
Le marché comprend:
— une partie forfaitaire (service régulier de collecte),
— une partie à bons de commande, au sens de l'article 77 du code des marchés publics (CMP).
Le marché est passé:
— avec un montant minimum correspondant à la partie forfaitaire du marché,
— avec un montant maximum correspondant à 1,5 fois le minimum.
Les modalités d'exécution des prestations sont décrites dans le cahier des clauses particulières (CCP).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2016-04-25.
L'appel d'offres a été publié le 2016-03-15.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2016-03-15
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Avis de marché
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