Collecte des déchets ménagers sur le territoire Nord Loire
Nantes Métropole
Collecte des déchets ménagers, ordures ménagères résiduelles (OMR) et emballages journaux magazines (EJM), en porte-à-porte et en apport volontaire sur le territoire Nord Loire de Nantes Métropole qui concerne les communes des pôles de proximité suivantes:
Pour le pôle de proximité Erdre et Cens: Sautron, Orvault, La Chapelle-sur-Erdre.
Pour le pôle de proximité Erdre et Loire: Carquefou, Sainte Luce-sur-Loire, Thouaré-sur-Loire, Mauves-sur-Loire.
Les prestations de collecte sont à réaliser à compter du 1.8.2017 sur l'ensemble de ces communes. Le titulaire doit optimiser les prestations dans une logique de diminution des gaz à effets de serre.
Le délai de réception des offres était de 2017-01-18. L'appel d'offres a été publié le 2016-12-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-12-02 | Avis de marché |
| 2016-12-16 | Informations complémentaires |
| 2017-05-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-12-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte des ordures ménagères
Numéro de référence: 1637B07
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte des ordures ménagères 📦
Code CPV supplémentaire: Services de collecte des ordures ménagères 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes Métropole
Adresse postale: 2 cours du Champ de Mars
Code postal: 44923
Commune postale: Nantes Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.nantesmetropole.fr 🌏
Courrier électronique: estelle.talhouarn@nantesmetropole.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-02 📅
Date limite de soumission: 2017-01-18 📅
Date de publication: 2016-12-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 236-430037
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 72 mois
Description des options:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-01-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Adresse postale: Direction déchets 11 avenue Carnot Laurence Dausque Guillaume Raison Tél 02 40 99 33 01/02 40 99 92 14 Fax 02 40 99 92 00 assistance maîtrise d'oeuvre insertion direction emploi et innovation sociale Mme Servane Mary 12 avenue Carnot — 44923 Nantes cedex 9 Tél. : 02 40 99 32 91 — fax: 02 40 99 98 29 servane.mary@nantesmetropole.fr
Courrier électronique: guillaume.raison@nantesmetropole.fr 📧
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Adresse postale: Direction de la commande publique service des marchés publics 11 avenue Carnot Immeuble Valmy — 3e étage ouvert de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 236-430037 (2016-12-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte des ordures ménagères
Numéro de référence: 1637B07
Brève description:
Collecte des déchets ménagers, ordures ménagères résiduelles (OMR) et emballages journaux magazines (EJM), en porte-à-porte et en apport volontaire sur le territoire Nord Loire de Nantes Métropole qui concerne les communes des pôles de proximité suivantes:
Pour le pôle de proximité Erdre et Cens: Sautron, Orvault, La Chapelle-sur-Erdre.
Pour le pôle de proximité Erdre et Loire: Carquefou, Sainte Luce-sur-Loire, Thouaré-sur-Loire, Mauves-sur-Loire.
Les prestations de collecte sont à réaliser à compter du 1.8.2017 sur l'ensemble de ces communes. Le titulaire doit optimiser les prestations dans une logique de diminution des gaz à effets de serre.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte des ordures ménagères 📦
Code CPV supplémentaire: Services de collecte des ordures ménagères 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes Métropole
Adresse postale: 2 cours du Champ de Mars
Code postal: 44923
Commune postale: Nantes Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.nantesmetropole.fr 🌏
Courrier électronique: estelle.talhouarn@nantesmetropole.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-02 📅
Date limite de soumission: 2017-01-18 📅
Date de publication: 2016-12-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 236-430037
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires
Le présent marché est conclu pour une durée de 6 ans à compter de la date de début des prestations qui sera notifiée par ordre de service au titulaire. La date prévisionnelle de démarrage des prestations est fixée au 1.8.2017.
La transmission électronique des candidatures et des offres n'est pas obligatoire.
le marché comprend une prestation technique alternative à l'offre de base concernant l'organisation des tournées de collecte sans contrainte de collecte des centres bourgs sur des jours dédiés. Les candidats ont l'obligation de répondre à cette prestation pour voir leur offre examinée.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Collecte des déchets ménagers, ordures ménagères résiduelles (OMR) et emballages journaux magazines (EJM), en porte-à-porte et en apport volontaire sur le territoire Nord Loire de Nantes Métropole qui concerne les communes des pôles de proximité suivantes:
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Pour le pôle de proximité Erdre et Cens: Sautron, Orvault, La Chapelle-sur-Erdre.
Pour le pôle de proximité Erdre et Loire: Carquefou, Sainte Luce-sur-Loire, Thouaré-sur-Loire, Mauves-sur-Loire.
Les prestations de collecte sont à réaliser à compter du 1.8.2017 sur l'ensemble de ces communes. Le titulaire doit optimiser les prestations dans une logique de diminution des gaz à effets de serre.
Le présent marché concerne la collecte des ordures ménagères résiduelles en porte à porte et en apport volontaire.
La collecte des emballages journaux magazines en porte à porte et en apport volontaire.
La collecte et le nettoyage des bacs de points de regroupement.
La collecte des déchets des marchés situés sur le territoire Nord Loire, pour les communes:
— du pôle de proximité Erdre et Cens: Sautron, Orvault, La Chapelle sur Erdre,
— du pôle de proximité Erdre et Loire: Carquefou, Sainte Luce sur Loire, Thouaré sur Loire, Mauves sur Loire.
Description des options:
Tranche optionnelle 1: arrêt de la collecte pour les gros producteurs de biodéchets.
Tranche optionnelle 2: arrêt des prestations de collecte pour les marchés.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidatures seront jugées en fonction des critères suivants: aptitude à exercer l'activité professionnelle, capacité économique et financière, capacités techniques et professionnelles. Lettre de candidature (imprimé dc1) que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-01-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Adresse postale: Direction déchets 11 avenue Carnot Laurence Dausque Guillaume Raison Tél 02 40 99 33 01/02 40 99 92 14 Fax 02 40 99 92 00 assistance maîtrise d'oeuvre insertion direction emploi et innovation sociale Mme Servane Mary 12 avenue Carnot — 44923 Nantes cedex 9 Tél. : 02 40 99 32 91 — fax: 02 40 99 98 29 servane.mary@nantesmetropole.fr
Courrier électronique: guillaume.raison@nantesmetropole.fr 📧
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Adresse postale: Direction de la commande publique service des marchés publics 11 avenue Carnot Immeuble Valmy — 3e étage ouvert de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30
Référence
Informations complémentaires
Le présent marché est conclu pour une durée de 6 ans à compter de la date de début des prestations qui sera notifiée par ordre de service au titulaire. La date prévisionnelle de démarrage des prestations est fixée au 1.8.2017.
La transmission électronique des candidatures et des offres n'est pas obligatoire.
le marché comprend une prestation technique alternative à l'offre de base concernant l'organisation des tournées de collecte sans contrainte de collecte des centres bourgs sur des jours dédiés. Les candidats ont l'obligation de répondre à cette prestation pour voir leur offre examinée.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 236-430037 (2016-12-02)
Informations complémentaires (2016-12-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-16 📅
Date limite de soumission: 2017-02-02 📅
Date de publication: 2016-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 246-449928
Se réfère à l'avis: 2016/S 236-430037
Numéro JO-S: 246
Source: OJS 2016/S 246-449928 (2016-12-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-16 📅
Date limite de soumission: 2017-02-02 📅
Date de publication: 2016-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 246-449928
Se réfère à l'avis: 2016/S 236-430037
Numéro JO-S: 246
Source: OJS 2016/S 246-449928 (2016-12-16)
Avis d'attribution de marché (2017-05-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 15741533.34 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-09 📅
Date de publication: 2017-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 090-177689
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance qualitative: organisation pour la réalisation de la prestation de collecte (COEF)
Critère de qualité (pondération): 175
Critère de qualité (nom): Performance du dimensionnement et engagement sur un kilométrage annuel de collecte pour réaliser la prestation (COEF)
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Pertinence des équipements utilisés et des outils/procédures associés dans l'objectif de réduire l'impact environnemental (COEF)
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Discrimination (COEF)
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Insertion (COEF)
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 220
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-04-26 📅
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée Île Gloriette, BP 24111
Source: OJS 2017/S 090-177689 (2017-05-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché concerne la collecte des ordures ménagères résiduelles en porte à porte et en
apport volontaire, la collecte des emballages journaux magazines en porte à porte et en apport volontaire, la collecte et le nettoyage
des bacs de points de regroupement, la collecte des déchets des marchés situés sur le territoire Nord Loire, pour les communes: — du
pôle de proximité Erdre et Cens: Sautron, Orvault, La Chapelle Sur Erdre, — du pôle de proximité Erdre et Loire: Carquefou, Sainte
Luce Sur Loire, Thouaré sur Loire, Mauves Sur Loire.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-09 📅
Date de publication: 2017-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 090-177689
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires
Section V) Attribution du marché: la date indiquée est celle de la notification du marché. Le montant indiqué correspond au montant indiqué dans la DPGF et le DQE pour la durée totale du marché soit 6 ans. Modalités de consultation du marché auprès de: Nantes
Métropole Direction de la Commande Publique — service des Marchés — Hôtel de Ville — 29 rue de Strasbourg — 44094 Nantes Cedex 01 — Tél.: +33 240415120 — télécopieur: +33 240415108
Date de signature du marché: 21.4.2017.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché concerne la collecte des ordures ménagères résiduelles en porte à porte et en
apport volontaire, la collecte des emballages journaux magazines en porte à porte et en apport volontaire, la collecte et le nettoyage
des bacs de points de regroupement, la collecte des déchets des marchés situés sur le territoire Nord Loire, pour les communes: — du
pôle de proximité Erdre et Cens: Sautron, Orvault, La Chapelle Sur Erdre, — du pôle de proximité Erdre et Loire: Carquefou, Sainte
Luce Sur Loire, Thouaré sur Loire, Mauves Sur Loire.
Le présent marché concerne la collecte des ordures ménagères résiduelles en porte à porte et en apport volontaire, la collecte des emballages journaux magazines en porte à porte et en apport volontaire, la collecte et le nettoyage des bacs de points de regroupement, la collecte des déchets des marchés situés sur le territoire Nord Loire, pour les communes: — du pôle de proximité Erdre et Cens: Sautron, Orvault, La Chapelle Sur Erdre, — du pôle de proximité Erdre et Loire: Carquefou, Sainte Luce Sur Loire, Thouaré sur Loire, Mauves Sur Loire.
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Tranche optionnelle 1: arrêt de la collecte pour les gros producteurs de biodéchets Tranche optionnelle 2: arrêt des prestations de collecte pour les marchés.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance qualitative: organisation pour la réalisation de la prestation de collecte (COEF)
Critère de qualité (pondération): 175
Critère de qualité (nom): Performance du dimensionnement et engagement sur un kilométrage annuel de collecte pour réaliser la prestation (COEF)
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Pertinence des équipements utilisés et des outils/procédures associés dans l'objectif de réduire l'impact environnemental (COEF)
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Discrimination (COEF)
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Insertion (COEF)
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 220
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-04-26 📅
Référence
Informations complémentaires
Section V) Attribution du marché: la date indiquée est celle de la notification du marché. Le montant indiqué correspond au montant indiqué dans la DPGF et le DQE pour la durée totale du marché soit 6 ans. Modalités de consultation du marché auprès de: Nantes
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Métropole Direction de la Commande Publique — service des Marchés — Hôtel de Ville — 29 rue de Strasbourg — 44094 Nantes Cedex 01 — Tél.: +33 240415120 — télécopieur: +33 240415108
Date de signature du marché: 21.4.2017.
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée Île Gloriette, BP 24111
Source: OJS 2017/S 090-177689 (2017-05-09)
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