Collecte des déchets ménagers et assimilés (4 lots)
Coeur d'Essonne Agglomération
Le présent accord-cadre est à bon de commande (articles 78 et 80 du décret nº 2016-360) et a pour objet la collecte des déchets ménagers et assimilés pour le compte de Coeur d'Essonne Agglomération:
Lot nº 1: Collecte des déchets ménagers et assimilés en porte-à-porte — territoire A: Fleury-Mérogis, Longpont-sur-Orge, Morsang-sur-Orge, Villemoisson-sur-Orge, Villiers-sur-Orge;
Lot nº 2: Collecte des déchets ménagers et assimilés en porte-à-porte — territoire B: Brétigny-sur-Orge, Le Plessis Pâté, Saint-Michel-sur-Orge, Leuville-sur-Orge;
Lot nº 3: Collecte en points d'apports volontaires des déchets;
Lot nº 4: Collecte des encombrants.
Le délai de réception des offres était de 2016-06-24. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de collecte des ordures › Services de collecte de déchets solides urbains
- • Services de collecte des ordures › Services de collecte des ordures ménagères
- • Ile-de-France › Essonne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-05-19 | Avis de marché |
| 2016-05-30 | Informations complémentaires |
| 2016-06-13 | Informations complémentaires |
| 2016-11-02 | Avis d'attribution de marché |
| 2016-11-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte des ordures
Numéro de référence: 2016-Ao-Pgd-046
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte des ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services de collecte des ordures ménagères 📦
Services de collecte des ordures 📦
Services de collecte de déchets solides urbains 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Coeur d'Essonne Agglomération
Adresse postale: La Maréchaussée, 1 place Saint-Exupéry
Code postal: 91704
Commune postale: Sainte-Geneviève-des-Bois Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marchespublics-idf-centre.fr 🌏
Courrier électronique: marches@coeuressonne.fr 📧
Téléphone: +33 169721800 📞
Fax: +33 169721801 📠
URL des documents: http://www.marchespublics-idf-centre.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics-idf-centre.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-19 📅
Date limite de soumission: 2016-06-24 📅
Date de publication: 2016-05-24 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2020-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 098-175165
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 18 776 245 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Collecte des déchets ménagers et assimilés en porte-à-porte — territoire A: Fleury-Mérogis, Longpont-sur-Orge, Morsang-sur-Orge, Villemoisson-sur-Orge, Villiers-sur-Orge
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Collecte en points d'apports volontaires des déchets
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 1 778 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Collecte des encombrants
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 2 918 245 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2016-10-22 📅
Date d'ouverture des offres: 2016-06-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre telle qu'elle ressort du mémoire justificatif, décomposée en sous-critères détaillés dans le règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20005785900015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics-idf-centre.fr 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics-idf-centre.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Coeur d'Essonne Agglomération: Mme Caroline Lenoir
Adresse postale: La Maréchaussée, 1 place Saint-Exupéry, toutes les questions doivent être adressées par écrit via la rubrique correspondance du profil acheteur AWS: www.marchespublics-idf-centre.fr
Commune postale: Sainte Geneviève-des-Bois Cedex
Pays: Essonne 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Médiateur des entreprises
Adresse postale: 100 rue de Richelieu
Commune postale: Paris
Code postal: 75002
Téléphone: +33 153178955 📞
Fax: +33 153178792 📠
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr/mediateur-des-entreprises 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 098-175165 (2016-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte des ordures
Numéro de référence: 2016-Ao-Pgd-046
Brève description:
Le présent accord-cadre est à bon de commande (articles 78 et 80 du décret nº 2016-360) et a pour objet la collecte des déchets ménagers et assimilés pour le compte de Coeur d'Essonne Agglomération:
Lot nº 1: Collecte des déchets ménagers et assimilés en porte-à-porte — territoire A: Fleury-Mérogis, Longpont-sur-Orge, Morsang-sur-Orge, Villemoisson-sur-Orge, Villiers-sur-Orge;
Lot nº 2: Collecte des déchets ménagers et assimilés en porte-à-porte — territoire B: Brétigny-sur-Orge, Le Plessis Pâté, Saint-Michel-sur-Orge, Leuville-sur-Orge;
Lot nº 3: Collecte en points d'apports volontaires des déchets;
Lot nº 4: Collecte des encombrants.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte des ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services de collecte des ordures ménagères 📦
Services de collecte des ordures 📦
Services de collecte de déchets solides urbains 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Coeur d'Essonne Agglomération
Adresse postale: La Maréchaussée, 1 place Saint-Exupéry
Code postal: 91704
Commune postale: Sainte-Geneviève-des-Bois Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marchespublics-idf-centre.fr 🌏
Courrier électronique: marches@coeuressonne.fr 📧
Téléphone: +33 169721800 📞
Fax: +33 169721801 📠
URL des documents: http://www.marchespublics-idf-centre.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics-idf-centre.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-19 📅
Date limite de soumission: 2016-06-24 📅
Date de publication: 2016-05-24 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2020-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 098-175165
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires
Le montant estimé de ce lot est renseigné pour toute sa durée d'exécution, le cas échéant période de reconduction comprise.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre est à bon de commande (articles 78 et 80 du décret nº 2016-360) et a pour objet la collecte des déchets ménagers et assimilés pour le compte de Coeur d'Essonne Agglomération:
Lot nº 1: Collecte des déchets ménagers et assimilés en porte-à-porte — territoire A: Fleury-Mérogis, Longpont-sur-Orge, Morsang-sur-Orge, Villemoisson-sur-Orge, Villiers-sur-Orge;
Lot nº 2: Collecte des déchets ménagers et assimilés en porte-à-porte — territoire B: Brétigny-sur-Orge, Le Plessis Pâté, Saint-Michel-sur-Orge, Leuville-sur-Orge;
Lot nº 3: Collecte en points d'apports volontaires des déchets;
Lot nº 4: Collecte des encombrants.
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Collecte des déchets ménagers et assimilés en porte-à-porte — territoire A: Fleury-Mérogis, Longpont-sur-Orge, Morsang-sur-Orge, Villemoisson-sur-Orge, Villiers-sur-Orge
Numéro du lot: 1
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimum ni maximum de commande.
Valeur estimée hors TVA: 7 040 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Le lot sera conclu à compter de sa notification jusqu'au 31.12.2019, les prestations ne devant démarrer qu'à compter du 1.1.2017. Il sera reconductible 1 fois pour une durée de 8 mois jusqu'au 31.8.2020.
Description des options:
La consultation ne comporte pas de prestations supplémentaires éventuelles.
Le cas échéant, le pouvoir adjudicateur pourra avoir recours à un contrat pour l'achat de prestations similaires à celle objet du présent contrat en application des dispositions de l'article 30-I-7 du décret nº 2016-360 relatif aux marchés publics.
Le montant estimé de ce lot est renseigné pour toute sa durée d'exécution, le cas échéant période de reconduction comprise.
Intitulé du lot: Collecte des déchets ménagers et assimilés en porte-à-porte — territoire B: Brétigny-sur-Orge, Le Plessis-Pâté, Saint-Michel-sur-Orge, Leuville-sur-Orge
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Collecte en points d'apports volontaires des déchets
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 1 778 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Collecte des encombrants
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 2 918 245 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Territoire du pouvoir adjudicateur tel que précisé dans le CCAP y compris acheminement vers le lieu de traitement des déchets à Vert-le-Grand (91810).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat remettra les éléments suivants:
— déclaration d'intention de soumissionner (DC1 — imprimé dernière version).
— copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire.
Le candidat remettra les éléments suivants:
Chiffre d'affaires concernant les services objet de la présente consultation, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (DC 2 — imprimé dernière version).
Le candidat remettra les éléments suivants:
— présentation d'une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2016-10-22 📅
Date d'ouverture des offres: 2016-06-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre telle qu'elle ressort du mémoire justificatif, décomposée en sous-critères détaillés dans le règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20005785900015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics-idf-centre.fr 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics-idf-centre.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Coeur d'Essonne Agglomération: Mme Caroline Lenoir
Adresse postale: La Maréchaussée, 1 place Saint-Exupéry, toutes les questions doivent être adressées par écrit via la rubrique correspondance du profil acheteur AWS: www.marchespublics-idf-centre.fr
Commune postale: Sainte Geneviève-des-Bois Cedex
Pays: Essonne 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marchespublics-idf-centre.fr
Le dossier de consultation des entreprises, l'avis d'appel à concurrence et, le cas échéant, les renseignements complémentaires sont disponibles sur le profil acheteur: www.marchespublics-idf-centre.fr.
Adresse d'envoi de plis par recommandé avec AR ou contre récépissé:
Coeur d'Essonne Agglomération, Direction environnement, Pôle prévention et gestion de déchets, La Maréchaussée, 1 place Saint-Exupéry, 91704 Sainte-Geneviève-des-Bois Cedex
du lundi au vendredi, de 8:30 à 12:00 et 13:30 à 18:00.
Les plis adressés par voie électronique sont acceptés sur le profil acheteur susvisé. Les modalités de remise des offres sont détaillées dans le règlement de la consultation (RC).
Les candidats peuvent répondre à tous les lots. Néanmoins, un même candidat ne pourra se voir attribuer qu'un seul des 3 premiers lots de la consultation. Les modalités d'attribution sont détaillées dans le RC.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Médiateur des entreprises
Adresse postale: 100 rue de Richelieu
Commune postale: Paris
Code postal: 75002
Téléphone: +33 153178955 📞
Fax: +33 153178792 📠
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr/mediateur-des-entreprises 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 098-175165 (2016-05-19)
Informations complémentaires (2016-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-30 📅
Date de publication: 2016-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 107-190721
Se réfère à l'avis: 2016/S 098-175165
Numéro JO-S: 107
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Source: OJS 2016/S 107-190721 (2016-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord cadre est à bon de commande (articles 78 et 80 du décret nº 2016-360) et a pour objet la collecte des déchets ménagers et assimilés pour le compte de Cœur d'Essonne Agglomération:
Lot nº 1: collecte des déchets ménagers et assimilés en porte-à-porte — territoire A: Fleury-Mérogis, Longpont-sur-Orge, Morsang-sur-Orge, Villemoisson-sur-Orge, Villiers-sur-Orge;
Lot nº 2 : collecte des déchets ménagers et assimilés en porte-à-porte - territoire B : Brétigny-sur-Orge, Le Plessis-Pâté, Saint-Michel-sur-Orge, Leuville-sur-Orge;
Lot nº 3: collecte en points d'apports volontaires des déchets;
Lot nº 4: collecte des encombrants
Afficher plus
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-30 📅
Date de publication: 2016-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 107-190721
Se réfère à l'avis: 2016/S 098-175165
Numéro JO-S: 107
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord cadre est à bon de commande (articles 78 et 80 du décret nº 2016-360) et a pour objet la collecte des déchets ménagers et assimilés pour le compte de Cœur d'Essonne Agglomération:
Lot nº 1: collecte des déchets ménagers et assimilés en porte-à-porte — territoire A: Fleury-Mérogis, Longpont-sur-Orge, Morsang-sur-Orge, Villemoisson-sur-Orge, Villiers-sur-Orge;
Lot nº 2 : collecte des déchets ménagers et assimilés en porte-à-porte - territoire B : Brétigny-sur-Orge, Le Plessis-Pâté, Saint-Michel-sur-Orge, Leuville-sur-Orge;
Lot nº 3: collecte en points d'apports volontaires des déchets;
Lot nº 4: collecte des encombrants
Informations complémentaires (2016-06-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-13 📅
Date limite de soumission: 2016-07-04 📅
Date de publication: 2016-06-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 116-205966
Numéro JO-S: 116
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Source: OJS 2016/S 116-205966 (2016-06-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord cadre est à bon de commande (articles 78 et 80 du décret nº 2016-360) et a pour objet la collecte des déchets ménagers et assimilés pour le compte de Coeur d'Essonne Agglomération:
Lot nº 1: Collecte des déchets ménagers et assimilés en porte-à-porte — territoire A: Fleury-Mérogis, Longpont-sur-Orge, Morsang-sur-Orge, Villemoisson-sur-Orge, Villiers-sur-Orge
Lot no 2: Collecte des déchets ménagers et assimilés en porte-à-porte — territoire B: Brétigny-sur-Orge, Le Plessis Pâté, Saint-Michel-sur-Orge, Leuville-sur-Orge
— lot 3: Collecte en points d'apports volontaires des déchets,
— lot 4: Collecte des encombrants.
Afficher plus
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-13 📅
Date limite de soumission: 2016-07-04 📅
Date de publication: 2016-06-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 116-205966
Numéro JO-S: 116
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord cadre est à bon de commande (articles 78 et 80 du décret nº 2016-360) et a pour objet la collecte des déchets ménagers et assimilés pour le compte de Coeur d'Essonne Agglomération:
Lot nº 1: Collecte des déchets ménagers et assimilés en porte-à-porte — territoire A: Fleury-Mérogis, Longpont-sur-Orge, Morsang-sur-Orge, Villemoisson-sur-Orge, Villiers-sur-Orge
Lot no 2: Collecte des déchets ménagers et assimilés en porte-à-porte — territoire B: Brétigny-sur-Orge, Le Plessis Pâté, Saint-Michel-sur-Orge, Leuville-sur-Orge
— lot 3: Collecte en points d'apports volontaires des déchets,
— lot 4: Collecte des encombrants.
Avis d'attribution de marché (2016-11-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 8 818 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: La Maréchaussée,, 1 place Saint-Exupéry
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-02 📅
Date de publication: 2016-11-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 213-388204
Numéro JO-S: 213
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-31 📅
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Courrier électronique: mediateur.inter-entreprises@finances.gouv.fr 📧
Source: OJS 2016/S 213-388204 (2016-11-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre est à bon de commande (articles 78 et 80 du décret n° 2016-360) et a pour objet la collecte des déchets ménagers et assimilés pour le compte de Cœur d'Essonne agglomération:
— lot n° 1: collecte des déchets ménagers et assimilés en porte-à-porte — territoire A: Fleury-Mérogis, Longpont-sur-Orge, Morsang-sur-Orge, Villemoisson-sur-Orge, Villiers-sur-Orge,
— lot n° 2: collecte des déchets ménagers et assimilés en porte-à-porte — territoire B: Brétigny-sur-Orge, Le Plessis Pâté, Saint-Michel-sur-Orge, Leuville-sur-Orge,
— lot 3: collecte en points d'apports volontaires des déchets,
— lot 4: collecte des encombrants.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: La Maréchaussée,, 1 place Saint-Exupéry
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-02 📅
Date de publication: 2016-11-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 213-388204
Numéro JO-S: 213
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre est à bon de commande (articles 78 et 80 du décret n° 2016-360) et a pour objet la collecte des déchets ménagers et assimilés pour le compte de Cœur d'Essonne agglomération:
— lot n° 1: collecte des déchets ménagers et assimilés en porte-à-porte — territoire A: Fleury-Mérogis, Longpont-sur-Orge, Morsang-sur-Orge, Villemoisson-sur-Orge, Villiers-sur-Orge,
— lot n° 2: collecte des déchets ménagers et assimilés en porte-à-porte — territoire B: Brétigny-sur-Orge, Le Plessis Pâté, Saint-Michel-sur-Orge, Leuville-sur-Orge,
— lot 3: collecte en points d'apports volontaires des déchets,
— lot 4: collecte des encombrants.
Le cas échéant, le pouvoir adjudicateur pourra avoir recours à un contrat pour l'achat de prestations similaires à celle objet du présent contrat en application des dispositions de l'article 30-I-7 du décret n° 2016-360 relatif aux marchés publics.
Intitulé du lot: Collecte des déchets ménagers et assimilés en porte-à-porte — territoire B: Brétigny-sur-Orge, Le Plessis Pâté, Saint-Michel-sur-Orge, Leuville-sur-Orge
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Territoire du Pouvoir adjudicateur tel que précisé dans le CCAP y compris acheminement vers le lieu de traitement des déchets à Vert-le-Grand (91810).
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-31 📅
Référence
Informations complémentaires
Chacun des lots 1 et 3 fait l'objet d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum, en application des articles 78 et 80 du décret 2016-360. À titre indicatif et non contractuel, le montant de dépenses estimatif pour toute la durée de l'accord-cadre, est de 7 040 000 EUR HT pour le lot n° 1 et 1 778 000 EUR HT pour le lot n° 3.
Afficher plus
Chacun des lots de l'accord-cadre est conclu à compter de sa notification jusqu'au 31.12.2019, les prestations ne devant démarrer qu'à compter du 1.1.2017. Il seront reconductibles 1 fois pour une durée de 8 mois jusqu'au 31.8.2020.
2 PME ont remis des offres pour cette consultation.
Aucune offre n'a été reçue de soumissionnaires d'autres états membres que la France ou non membres de l'union européenne.
1 offre dématérialisée a été reçue.
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Courrier électronique: mediateur.inter-entreprises@finances.gouv.fr 📧
Source: OJS 2016/S 213-388204 (2016-11-02)
Avis d'attribution de marché (2016-11-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 2 918 245 EUR 💰
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Cœur d'Essonne Agglomération
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-03 📅
Date de publication: 2016-11-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 215-391710
Numéro JO-S: 215
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-03 📅
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2016/S 215-391710 (2016-11-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre est à bon de commande (articles 78 et 80 du décret n° 2016-360) et a pour objet la collecte des déchets ménagers et assimilés pour le compte de Cœur d'Essonne Agglomération:
— lot n° 1: collecte des déchets ménagers et assimilés en porte-à-porte — territoire A: Fleury-Mérogis, Longpont-sur-Orge, Morsang-sur-Orge, Villemoisson-sur-Orge, Villiers-sur-Orge,
— lot n° 2: collecte des déchets ménagers et assimilés en porte-à-porte — territoire B: Brétigny-sur-Orge, Le Plessis Pâté, Saint-Michel-sur-Orge, Leuville-sur-Orge,
— lot n° 3: collecte en points d'apports volontaires des déchets,
— lot n° 4: collecte des encombrants.
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Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Cœur d'Essonne Agglomération
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-03 📅
Date de publication: 2016-11-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 215-391710
Numéro JO-S: 215
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre est à bon de commande (articles 78 et 80 du décret n° 2016-360) et a pour objet la collecte des déchets ménagers et assimilés pour le compte de Cœur d'Essonne Agglomération:
— lot n° 3: collecte en points d'apports volontaires des déchets,
— lot n° 4: collecte des encombrants.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-03 📅
Référence
Informations complémentaires
Le lot 4 de l'accord-cadre 2016-AO-PGD-046 fait l'objet d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum, en application des articles 78 et 80 du décret 2016-360. À titre indicatif et non contractuel, le montant de dépenses estimatif pour toute la durée de l'accord-cadre, est de 2 918 245 EUR HT pour le lot no 4.
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Le lot est conclu à compter de sa notification jusqu'au 31.12.2019, les prestations ne devant démarrer qu'à compter du 1.1.2017. Il sera reconductible 1 fois pour une durée de 8 mois jusqu'au 31.8.2020.
Aucune offre n'a été reçue de soumissionnaires d'autres états membres que la France ou non membres de l'Union européenne.
Aucune offre dématérialisée n'a été reçue.
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