Centre de maintenance Nikaïa de la ligne Ouest-Est du tramway de Nice — bâtiment — CVC — plomberie — RIA

Métropole Nice Côte d'Azur

La présente consultation est lancée suivant la procédure du marché négocié avec mise en concurrence et publicité préalable en application des articles 144.i.1, 165 et 166 du code des marchés publics.
La consultation a pour objet la réalisation des CVC, plomberie et RIA du centre de maintenance de la ligne Ouest-Est du tramway de Nice. Les travaux portent sur:
— le CVC (chauffage, ventilation et climatisation);
— la plomberie, les RIA (robinets d'incendie armés) et l'air comprimé.
Le présent marché fait partie de l'opération de construction du centre de maintenance de la ligne Ouest-Est du tramway de Nice qui comporte:
— le bâtiment de maintenance en béton armé et charpente en lamellé collé, environ 7 700 mètres carrés,
— la station de lavage en charpente métallique environ 800 mètres carrés,
— le parking relais de 19 000 mètres carrés environ en R+6 avec zone de bureaux aux Rdc/Entresol et R+1 pour 1 200 mètres carrés environ. Ce bâtiment est en béton armé avec habillage des façades en bois,
— les VRD associés aux bâtiments sur une parcelle de 36 870 mètres carrés.
L'attention des candidats est attirée sur les contraintes d'exécution suivantes:
— présence d'autres entreprises réalisant des travaux dans les mêmes emprises que le présent marché, sous une maitrise d'oeuvre différente pour: process, voies ferrées et lignes aériennes en VRD et bâtiments,
— HQE: Eco-Vallée de la plaine du Var, le projet doit répondre au niveau 1 du cadre de référence édité par l'epa.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-01-28. L'appel d'offres a été publié le 2016-01-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-01-04 Avis de marché
2016-09-27 Avis d'attribution de marché
2016-10-13 Informations complémentaires
Avis de marché (2016-01-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'installation de matériel de ventilation et de climatisation
Quantité ou étendue:
Le présent marché ne fait pas l'objet d'un fractionnement en tranches ou bons de commande.Le délai d'exécution est fixé à 30 mois.Il commence à courir à compter de la notification du marché.Le marché ne sera pas reconduit.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'installation de matériel de ventilation et de climatisation 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice Côte d'Azur
Adresse postale: 455 promenade des Anglais
Code postal: 06364
Commune postale: Nice Cedex 4
Contact
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 489981000 📞
Fax: +33 489981033 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-04 📅
Date limite de soumission: 2016-01-28 📅
Date de publication: 2016-01-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 003-003289
Numéro JO-S: 3
Informations complémentaires
1) Sélection des candidatures La sélection des candidatures sera effectuée dans les conditions prévues à l'article 52 du code des marchés publics en prenant en compte les éléments demandés à l'article présentation des candidatures du règlement de consultation. En fonction de ces critères: Seront éliminés à l'issue de la première phase du marché négocié les candidats n'ayant pas produit les garanties, capacités et références suffisantes. Les candidats retenus recevront une lettre de consultation avec le dossier de consultation. 2) Jugement des offres Les critères de jugement des offres, ainsi que le déroulement de la phase de négociation, seront définis dans la lettre de consultation que recevront les candidats sélectionnés à l'issue de la phase de candidatures. 3) Depuis le 1.1.2010 et conformément à l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que l'identification vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées. 4) Conditions de remise des plis: A) Par voie électronique uniquement. B) Par courrier uniquement (sur support papier ou support physique électronique). C) Par voie électronique et par courrier; dans ce cas la transmission par courrier est la copie de sauvegarde de la transmission par voie électronique. Précisions concernant la remise des plis par courrier: les plis devront être expédiés par la poste en recommandé avec avis de réception ou remis contre récépissé. Précisions concernant la remise des plis par voie électronique: les formats électroniques acceptés sont ceux des pièces du dossier de consultation des entreprises (Dce) fournie par le pouvoir adjudicateur. Sont aussi acceptés, pour les documents scannés, les formats suivant: pdf, bmp, jpg, jpeg, tif, tiff ou gif. * Le certificat de signature électronique doit être en cours de validité. Conformément à l'arrêté du 15.6.2012 relatif à la signature électronique dans les marchés publics, tout envoi électronique devra être signé au moyen de certificats de signature électronique conformes au RGS (y compris pades, cades ou Xades). Les certificats RGS utilisés devront être au minimum d'un niveau 2 étoiles. La copie de sauvegarde (sur support physique cd-rom, dvd-rom ... , ou sur support papier) peut être envoyée par l'opérateur économique dans les conditions prévues par l'arrêté Ministériel du 14.12.2009. Cette copie de sauvegarde doit parvenir dans les délais. Impartis pour la remise des plis et être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible «Copie de sauvegarde» à l'adresse indiquée à l'article relatif à la remise sur support papier ou support physique électronique du règlement de la consultation Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.1.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation est lancée suivant la procédure du marché négocié avec mise en concurrence et publicité préalable en application des articles 144.i.1, 165 et 166 du code des marchés publics.
La consultation a pour objet la réalisation des CVC, plomberie et RIA du centre de maintenance de la ligne Ouest-Est du tramway de Nice. Les travaux portent sur:
— le CVC (chauffage, ventilation et climatisation);
— la plomberie, les RIA (robinets d'incendie armés) et l'air comprimé.
Le présent marché fait partie de l'opération de construction du centre de maintenance de la ligne Ouest-Est du tramway de Nice qui comporte:
— le bâtiment de maintenance en béton armé et charpente en lamellé collé, environ 7 700 mètres carrés,
— la station de lavage en charpente métallique environ 800 mètres carrés,
— le parking relais de 19 000 mètres carrés environ en R+6 avec zone de bureaux aux Rdc/Entresol et R+1 pour 1 200 mètres carrés environ. Ce bâtiment est en béton armé avec habillage des façades en bois,
— les VRD associés aux bâtiments sur une parcelle de 36 870 mètres carrés.
L'attention des candidats est attirée sur les contraintes d'exécution suivantes:
— présence d'autres entreprises réalisant des travaux dans les mêmes emprises que le présent marché, sous une maitrise d'oeuvre différente pour: process, voies ferrées et lignes aériennes en VRD et bâtiments,
— HQE: Eco-Vallée de la plaine du Var, le projet doit répondre au niveau 1 du cadre de référence édité par l'epa.
Quantité ou étendue:
Le présent marché ne fait pas l'objet d'un fractionnement en tranches ou bons de commande.
Le délai d'exécution est fixé à 30 mois.
Il commence à courir à compter de la notification du marché.
Le marché ne sera pas reconduit.
Description des options:
Des avenants et/ou des marchés complémentaires et/ou des prestations similaires (article 35-II du code des marchés publics) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence fixés par le code des marchés publics.
Concernant les marchés complémentaires de travaux, le montant cumulé de ces marchés complémentaires ne dépassera pas 50 % du montant du marché principal.
Des décisions de poursuivre pourront intervenir.
Options au sens du droit français: Non.
Numéro de référence: NCA-15-0570
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la métropole Nice Côte d'Azur.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature (Dc1 mis à jour au 25.8.2014) ou équivalent: Elle devra être complétée, datée et signée.
Déclaration du candidat (Dc2 mis à jour au 15/09/10) ou équivalent, complétée.
Pouvoirs (cas général): Les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat, si le signataire n'est pas le représentant légal. La production de ces documents est obligatoire. A défaut, le candidat ne pourra être admis à participer à la suite de la procédure. Les candidats doivent également veiller à ce que les pouvoirs soient en cours de validité et qu'ils ne soient pas limités à un montant inférieur à l'offre qui sera proposée. Par ailleurs, en cas de groupement solidaire d'entreprises, les pouvoirs relatifs à chaque membre du groupement ne doivent pas être limités à un montant inférieur à l'offre globale du groupement.
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Situation économique et financière:
Chiffres d'affaires: déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible.
Le chiffre d'affaires global annuel devra être supérieur ou égal à 1,8 millions d'EUR HT.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des travaux: présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années indiquant la date, le montant et le destinataire public / prive.
Le candidat pourra prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par l'entité adjudicatrice s'il est objectivement dans l'impossibilité de produire l'un des renseignements demandés relatifs à sa capacité.
Certificats de qualifications professionnelles:
Qualibat no 8313 — installations géothermiques en habitat collectif ou tertiaire (technicité supérieure).
Qualibat no 5412 — climatisation (technicité confirmée).
Qualibat no 5112 — plomberie Sanitaire (technicité confirmée).
Toutefois, la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Une retenue de garantie de 5 % sera appliquée sur chaque demande de paiement dans les conditions fixées par la réglementation en vigueur.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement du marché: fonds propres / emprunts / subventions.
Modalités de règlement des prestations: selon les règles de la comptabilité publique et celles prévues par le code des marchés publics et par mandat administratif.
Délai global de paiement: 30 jours à compter de la réception de la facture.
Comptable assignataire: M. l'administrateur des finances publiques.
Prix: révisables.
Avance: sauf renoncement du titulaire à l'acte d'engagement, une avance de 10 % sera versée dans les conditions de l'article 87 du code des marchés publics.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Conjoint ou solidaire.
Autres conditions particulières:
Pour promouvoir l'emploi et combattre l'exclusion, le maître d'ouvrage souhaite faire appel à ses partenaires économiques que sont les entreprises qui répondent à ses appels publics à la concurrence.
En application de l'article 14 du code des marchés publics, il sera demandé à l'entreprise retenue, quelle qu'elle soit, de proposer, pour l'exécution du marché, une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières.
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Cette obligation sera mentionnée à l'article « conditions d'exécution sociales » du CCAP.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de la Métropole Nice Côte d'Azur
Nom: uniquement par la plateforme ou par mail à: marches.tramway@nicecotedazur.org /dao@nicecotedazur.org
Métropole Nice Côte d'Azur — direction tramway — direction administrative et financière (Uniquement RC, Dc1 et Dc2)
Adresse postale: 455 promenade des Anglais — Le Plaza
Téléphone: +33 489981730 📞
Fax: +33 493656489 📠
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
Nom: Métropole Nice Côte d'Azur — direction des contrats publics / marchés publics
Adresse postale: 45 rue Gioffredo
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.f 📧
: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte — BP 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Nom: Préfecture de la région Provence Alpes Côte d'Azur, secrétariat général pour les affaires régionales
Fax: +33 484354460 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: place Félix Baret — CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Source: OJS 2016/S 003-003289 (2016-01-04)
Avis d'attribution de marché (2016-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation est lancée suivant la procédure du marché négocié avec mise en concurrence et publicité préalable en application des articles 144.i.1, 165 et 166 du code des marchés publics. La consultation a pour objet la réalisation des CVC, plomberie et RIA du centre de maintenance de la ligne Ouest-Est du tramway de Nice. Les travaux portent sur: — le CVC (chauffage, ventilation et climatisation); — la plomberie, les RIA (robinets d'incendie armés) et l'air comprimé le présent marché fait partie de l'opération de construction du centre de maintenance de la ligne Ouest-Est du tramway de Nice.
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Valeur totale du marché: 1278478.20 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Travaux d'installation de matériel de ventilation et de climatisation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 5 rue de l'Hôtel de Ville
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-27 📅
Date de publication: 2016-10-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 190-341423
Se réfère à l'avis: 2016/S 003-003289
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires
Des décisions de poursuivre pourront intervenir.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— la plomberie, les RIA (robinets d'incendie armés) et l'air comprimé
le présent marché fait partie de l'opération de construction du centre de maintenance de la ligne Ouest-Est du tramway de Nice.
Le présent marché ne fait pas l'objet d'un fractionnement en tranches ou bons de commande.
Le délai d'exécution est fixé à 25 mois.
Il commence à courir à compter de la notification du marché.
Le marché ne sera pas reconduit.
Informations complémentaires: Des décisions de poursuivre pourront intervenir.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Métropole Nice Côte d'azur.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Le prix
Critère de coût (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-09-19 📅
Nom: Eiffage Énergie Méditerranée
Adresse postale: 14 boulevard de l'Europe, ZI les Estroublans
Commune postale: Vitrolles
Code postal: 13127
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6

Référence
Informations complémentaires
Montant total après négociation du retenu EUR HT: 1 278 478,20 EUR.
Le délai d'exécution est de 25 mois.
Le marché ne sera pas reconduit.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces 2 recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat notifié le 21.6.2016 dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice. Vous pourrez consulter ce contrat à la direction des marchés et appel d'offres 45 rue Gioffredo, 06364 Nice Cedex 04 — 4e étage. Tél. +33.04.97.13.44.70 télécopieur +33.04.97.13.29.19 Mail: noura.djebbes@nicecotedazur.org.
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de la région Provence Alpes Côte d'Azur
Adresse postale: Secrétariat général pour les affaires régionales, place Félix Baret, CS 80001
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 484354460 📠
Source: OJS 2016/S 190-341423 (2016-09-27)
Informations complémentaires (2016-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation est lancée suivant la procédure du marché négocié avec mise en concurrence et publicité préalable en application des articles 144.I.1, 165 et 166 du code des marchés publics. La consultation a pour objet la réalisation des CVC, plomberie et RIA du centre de maintenance de la ligne Ouest-Est du tramway de Nice. Les travaux portent sur: — le CVC (chauffage, ventilation et climatisation); — la plomberie, les RIA (robinets d'incendie armés) et l'air comprimé Le présent marché fait partie de l'opération de construction du centre de maintenance de la ligne Ouest-Est du tramway de Nice.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-13 📅
Date de publication: 2016-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 201-363531
Se réfère à l'avis: 2016/S 190-341423
Numéro JO-S: 201
Source: OJS 2016/S 201-363531 (2016-10-13)
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