Centre d'exposition et de congrès de Valenciennes Métropole — fourniture de mobilier et accessoires

Communauté d'agglomération Valenciennes Métropole

Fourniture, livraison et montage de mobiliers et accessoires des espaces de bureaux, des salles de commissions, de restauration, d'accueil, d'auditorium et espaces communs dans le cadre de l'aménagement du centre des congrès situé sur les rives créatives de l'Escaut à Anzin pour le compte de Valenciennes Métropole.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-06-02. L'appel d'offres a été publié le 2016-04-25.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-04-25 Avis de marché
Avis de marché (2016-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de bureau
Numéro de référence: M2016038DAT
Brève description:
Fourniture, livraison et montage de mobiliers et accessoires des espaces de bureaux, des salles de commissions, de restauration, d'accueil, d'auditorium et espaces communs dans le cadre de l'aménagement du centre des congrès situé sur les rives créatives de l'Escaut à Anzin pour le compte de Valenciennes Métropole.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier de bureau 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier de bureau 📦
Mobilier et agencement de cuisine 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Valenciennes Métropole
Adresse postale: 2 place de l'Hôpital Général — CS 60227
Commune postale: Valenciennes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.valenciennes-metropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@valenciennes-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 327096096 📞
Fax: +33 327096097 📠
URL des documents: https://marches.rvvn.org/ 🌏
URL pour la participation: https://marches.rvvn.org/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-25 📅
Date limite de soumission: 2016-06-02 📅
Date de publication: 2016-04-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 084-147813
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
Chacun des lots est un accord-cadre mono-attributaire conclu sans montant minimum ni montant maximum et donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Matériel et mobilier de salon et concert
Numéro du lot: 1
Brève description: Matériel et mobilier de salon et concert.
Valeur estimée hors TVA: 1 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Informations complémentaires:
Chacun des lots est un accord-cadre mono-attributaire conclu sans montant minimum ni montant maximum et donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents.
Intitulé du lot: Matériel et mobilier de restauration
Numéro du lot: 2
Brève description: Matériel et mobilier de restauration.
Intitulé du lot: Matériel et mobilier de Village (hors restauration)
Numéro du lot: 3
Brève description: Matériel et mobilier de Village (hors restauration).
Intitulé du lot: Matériel et mobilier de détente
Numéro du lot: 4
Brève description: Matériel et mobilier de détente.
Intitulé du lot: Matériel et mobilier de bureau et d'accueil
Numéro du lot: 5
Brève description: Matériel et mobilier de bureau et d'accueil.
Intitulé du lot: Équipements de cuisine
Numéro du lot: 6
Brève description: Équipements de cuisine.
Informations complémentaires:
Le lot est un accord-cadre mono-attributaire conclu sans montant minimum ni montant maximum et donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-06-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.rvvn.org/ 🌏
URL des documents: https://marches.rvvn.org/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
La présentation d'offres variables telles que décrites à l'article 32-i alinéa 4 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics n'est pas autorisée.
La remise d'échantillons est obligatoire pour les lots:
— lot 1: Matériel et mobilier de salon et concert,
— lot 2: Matériel et mobilier de restauration,
— lot 3: Matériel et mobilier de Village (hors restauration),
— lot 4: Matériel et mobilier de détente.
Toute offre remise sans échantillon sera déclarée irrégulière. Le dépôt des échantillons aura lieu les 1er et 2.6.2016 de 8:30 à 12:00.
Pour chaque lot, l'accord-cadre est attribué au soumissionnaire ayant présenté l'offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés et pondérés comme suit:
— prix, apprécié au regard du montant de l'offre du candidat, 50 % ;
— valeur technique de l'offre, appréciée au regard du contenu et de la qualité du mémoire technique fourni par le candidat, 20 % ;
— caractère esthétique et fonctionnelle, 20 % ;
— service après-vente et assistance technique, durée de garantie, 10 %.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
En application des articles L. 551-1 à L. 551-4, L. 551-10 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-4 du code de justice administrative (CJA), un référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la date de signature du contrat. En application des articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, une fois le marché signé, un référé contractuel peut être introduit au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Tout concurrent évincé de la conclusion d'un marché public peut former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction en contestation de la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires. Ce recours peut être accompagné d'une demande tendant à ce que le juge des référés ordonne, à titre conservatoire, la suspension de l'exécution du contrat. Ce recours doit être exercé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi; qu'à partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le concurrent évincé n'est plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables. Enfin, tout concurrent évincé de la conclusion d'un marché public peut former devant le juge administratif un recours indemnitaire et ce dans le respect de la prescription quadriennale.
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Source: OJS 2016/S 084-147813 (2016-04-25)
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