Centrale d'achat d'Amiens Métropole (AMCA): Entretien, grosses réparations et renforcement d'ouvrages d'art

Amiens métropole

La présente consultation est passée par Amiens Métropole pour le compte de la centrale d'achat d'Amiens Métropole (AMCA).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-02-03. L'appel d'offres a été publié le 2016-12-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• IREM

Qui ?

• Amiens métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil › Ouvrages d'art et de génie civil

Où ?

• Somme

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-12-20	Avis de marché
2017-06-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Ouvrages d'art et de génie civil
Numéro de référence: 05516AO
Brève description:

La présente consultation est passée par Amiens Métropole pour le compte de la centrale d'achat d'Amiens Métropole (AMCA).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Ouvrages d'art et de génie civil 📦
Code CPV supplémentaire: Ouvrages d'art et de génie civil 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Somme 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Amiens Métropole
Adresse postale: Hôtel de Ville, BP 2720
Code postal: 80027
Commune postale: Amiens Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.amiens.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@amiens-metropole.com 📧
URL des documents: http://marchespublics.amiens-metropole.com 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.amiens-metropole.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-20 📅
Date limite de soumission: 2017-02-03 📅
Date de publication: 2016-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 248-453414
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires

Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 994 040 EUR 💰
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande sans mini et maxi et un opérateur économique. Montant estimatif 2 994 040 EUR HT. L'accord-cadre est conclu pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Le pouvoir adjudicateur a décidé de ne pas lancer la consultation en lots séparés au motif que l'objet de la consultation ne permet pas l'identification de prestations distinctes. Aucune variante n'est autorisée.

Valeur estimée hors TVA: 2 994 040 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: L'accord-cadre est reconductible pour 3 périodes de 1 an.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne engageant la société, y compris si nécessaire ceux retraçant les délégations.

La copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire ou de procédure équivalente régie par un droit étranger.

Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, déclare sur l'honneur n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévu aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics (cf annexe au RC mise à la disposition du candidat par la collectivité: à compléter, à dater et à signer).

Situation économique et financière: Aucune pièce n'est exigée.
Capacité technique et professionnelle:

Liste des travaux exécutés au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date, le lieu d'exécution des travaux et le destinataire public ou privé.

Les certificats de qualifications professionnelles, suivant la nomenclature de la FNTP entrée en vigueur au 1.4.2008, concernant le profil d'entreprise: 113, 114, 122, 211, 232, 331, 3321, 346, 3732, 722, 725, 7261, 7271, 7272 et 7273.

La preuve de chaque qualification demandée peut être apportée par d'autres moyens: d'éventuels certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux datant de moins de 3 ans attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser les prestations pour lesquelles il se porte candidat: dans ce cadre, se limiter à 3 références par qualification et en rapport avec l'intitulé de la qualification et mettre ces références en avant en les surlignant lorsqu'elles sont mélangées à d'autres références.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Retenue de garantie de 5 %, qui peut être remplacée par une garantie à première demande. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance caractéristiques des prix: prix unitaires.

Modalités de variation des prix: révision périodique annuelle. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.

Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-travaux. Le délai global de paiement est de 30 jours.

Modalités de financements: financement sur ressources propres de chaque adhérent à la centrale d'achat d'Amiens métropole. Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-02-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.amiens-metropole.com 🌏
URL des documents: http://marchespublics.amiens-metropole.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Amiens Métropole — centrale d'achat d'Amiens Métropole (AMCA)
Adresse postale: Direction des affaires juridiques et générales services des marchés publics hôtel de Ville — Aile Gauche — 3ème étage — BP 2720 Cedex 1
Commune postale: Amiens
Fax: +33 322971103 📠
Pays: Somme 🏙️
Adresse Internet: http://marchespublics.amiens-metropole.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat.

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2016/S 248-453414 (2016-12-20)

Avis d'attribution de marché (2017-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Centrale d'achat d'Amiens Métropole (AMCA): entretien, grosses réparations et renforcement d'ouvrages d'art.

Valeur totale du marché: 1 170 564 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville, BP 2720, Cedex 1
Commune postale: Amiens

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-29 📅
Date de publication: 2017-07-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 124-251433
Se réfère à l'avis: 2016/S 248-453414
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum conclu pour une année à compter de la notification du contrat, reconductible pour 3 périodes de un an.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-12 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat: — référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat, — référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat. — recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2017/S 124-251433 (2017-06-29)

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