Cellule avion

ONERA — direction des achats

Fournir et livrer une cellule d'avion de moins de 150 kg (sans systèmes de contrôle de vol (pilote automatique et capteurs), ni station de contrôle au sol) pour l'onera Toulouse, avec un transfert de compétence associé pour sa mise en oeuvre et sa maintenance.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-07. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Deimos-Space

Qui ?

• ONERA — direction des achats

Qu'est-ce que c'est ?

• Hélicoptères et avions › Avions

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-06-22	Avis de marché
2017-03-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-06-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Avions
Numéro de référence: 2016CMON-CELLULE_AVION
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Avions 📦
Code CPV supplémentaire: Avions 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Nom du pouvoir adjudicateur: ONERA — Direction des achats
Adresse postale: 29 avenue de la Division Leclerc — BP 72
Code postal: 92322
Commune postale: Châtillon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.onera.fr 🌏
Courrier électronique: christophe.monchy@onera.fr 📧
Téléphone: +33 146233948 📞
Fax: +33 146234154 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=297815&orgAcronyme=s2d 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=297815&orgAcronyme=s2d 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-22 📅
Date limite de soumission: 2016-09-07 📅
Date de publication: 2016-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 121-214605
Numéro JO-S: 121

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Le financement de ce projet repose pour partie sur des ressources FEDER, Région Midi-Pyrénées et ONERA.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature selon le modèle (imprimé Dc1) disponible sur Internet à l'adresse suivante «http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat» ;

— déclaration de capacité associée (imprimé Dc2) également disponible à la même adresse web susvisée;

— extrait du k-bis et délégation de pouvoir;

— attestations fiscales et sociales;

— copie du ou des jugements si redressement judiciaire;

— attestation d'assurance pour les risques professionnels et montants couverts;

Le candidat devra déclarer qu'il s'engage, en cas d'obtention du contrat, à produire les attestations prévues et une attestation relative au renforcement de la lutte contre le travail illégal (modèle d'attestation joint au marché).

Situation économique et financière:

— chiffres d'affaires globaux et chiffres d'affaires concernant les activités en relation avec l'objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;

— bilans ou extraits de bilans concernant les 3 dernières années;

— effectifs moyens annuels du candidat (dont l'effectif du personnel d'encadrement).

Capacité technique et professionnelle:

— expérience et références professionnelles détaillées du candidat pour des prestations de même nature réalisées au cours des trois dernières années, en précisant le montant, la date de réalisation et le bénéficiaire avec ses coordonnées et en joignant les attestations les plus significatives portant état de la qualité d'exécution.

— système qualité éventuel du candidat: habilitations, certificats et audits.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Châtillon.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Christophe Monchy
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=297815&orgAcronyme=s2d 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: ou par courrier via: ONERA — direction des Achats
Adresse postale: bp 72
Commune postale: Chatillon
Point de contact: M. Christophe Monchy
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 121-214605 (2016-06-22)

Avis d'attribution de marché (2017-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fournir et livrer une cellule avion de moins de 150 kg sans systèmes de contrôle de vol (pilote automatique et capteurs), ni station de contrôle au sol pour l'ONERA Toulouse, avec un transfert de compétence associés pour sa mise en œuvre et sa maintenance.

Valeur totale du marché: 526180.87 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ONERA — direction des achats

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-14 📅
Date de publication: 2017-03-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 053-097748
Se réfère à l'avis: 2016/S 121-214605
Numéro JO-S: 53

Objet
Champ d'application du marché
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Terriscope
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ONERA Toulouse.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité et performances techniques
Critère de qualité (pondération): 50 %
Critère de qualité (nom): Délai
Critère de qualité (pondération): 10 %
Pondération du prix: 40 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-02 📅
Source: OJS 2017/S 053-097748 (2017-03-14)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)

Aéronefs et spationefs (2)

Hélicoptères, aéronefs, spationefs et autres aéronefs à moteur (2)

Hélicoptères et avions (2)

Avions

Avions à voilure fixe