Casques motocyclistes et pièces détachées

Saelsi

L'accord-cadre est un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics. Le marché a pour objet la réalisation de casques motocyclistes et la fourniture de pièces détachées au profit de la gendarmerie nationale, de la police nationale, de la douane et de l'état-major des armées.
Le marché est alloti:
Lot 1: casque modulable motocycliste et pièces détachées.
Lot 2: casque tout-terrain et pièces détachées.
Le marché est régi par le CCAG/MI.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-06-30. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-03-21 Avis de marché
2017-02-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Casques
Quantité ou étendue:
Le marché est sans minimum ni maximum.À titre indicatif, les besoins se répartissent comme suit:Lot 1:— Police nationale et gendarmerie nationale: 6 500 casques.Pièces détachées correspondant à l'entretien des casques sur la durée du marché.— Douane: 750 casquesPièces détachées correspondant à l'entretien des casques sur la durée du marché.— EMA: 1000 casques.Lot 2:— Gendarmerie Nationale: 100 casques.Pièces détachées correspondant à l'entretien des casques sur la durée du marché.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Casques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Saelsi
Adresse postale: place Beauvau — immeuble Garance
Code postal: 75008
Commune postale: Paris Cedex 08
Contact
Courrier électronique: delphin.oriol@interieur.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 186216107 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-21 📅
Date limite de soumission: 2016-06-30 📅
Date de publication: 2016-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 059-099377
Numéro JO-S: 59
Informations complémentaires
Le dossier de consultation peut être téléchargé à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=268909&orgAcronyme=g6l Les offres sont à remettre selon les modalités prévues par le règlement de la consultation par voie dématérialisée à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=268909&orgAcronyme=g6l Les modalités pratique de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le guide « utilisateur opérateur économique » accessible et téléchargeable sous l'ongle « Aide » du site Place. A défaut le dépôt peut être réalisé par courrier (Lar) à adresser à: ministère de l'intérieur/ service de l'achat, des équipements et de la logistique de la sécurité intérieure / sous-direction de l'achat / bureau des marchés publics/ section « achats métiers “place Beauvau — 75800 Paris Cedex 08 Ou bien encore par transporteur/livreur et sous pli cacheté, remis contre récépissé, de 9:00 à 11:30 et de 13:30 à 16:00, du lundi au vendredi, sauf fêtes légales à l'adresse suivante: Ministère de l'intérieur — Saelsi Bureau des marchés publics bâtiment Garance 18 rue des Pyrénées — 75020 Paris Le candidat devra remettre les échantillons prévus par le règlement de la consultation, à savoir: Lot n° 1: Deux (2) casques sérigraphiés ” police nationale » avec équipement électroacoustique filaire équipé LED, avec notice de l'utilisateur et sac de transport (un pour un tour de tête de 57 cm et l'autre pour un tour de tête de 59 cm); Deux (2) casques sérigraphiés « gendarmerie nationale » avec équipement électroacoustique filaire équipé LED, avec notice de l'utilisateur et sac de transport (un pour un tour de tête de 57 cm et l'autre pour un tour de tête de 59 cm); Un (1) casque sérigraphié « DGDDI »Avec équipement électroacoustique filaire équipé LED, avec notice de l'utilisateur et sac de transport (pour un tour de tête de 57 cm); Un (1) casque banalisé avec équipement électroacoustique Bluetooth, avec notice de l'utilisateur et sac de transport (pour un tour de tête de 57 cm) pour les casques munis d'un équipement filaire, joindre: 1 câble permettant de se connecter sur la prise du microphone. L'autre extrémité du câble comporte des fiches bananes. 1 câble permettant de se connecter sur la prise des écouteurs. L'autre extrémité du câble comporte des fiches bananes. Lot n° 2: Un (1) casque sérigraphié, avec notice de l'utilisateur et sac de transport (pour un tour de tête de 57 cm). Les échantillons doivent parvenir au Ministère de l'intérieur au plus tard le: 28.4.2016 à 16:00 (heure de Paris). Soit par voie postale sous pli recommandé, à l'adresse postale du ministère de l'intérieur — Saelsi Bureau des marchés publics bâtiment Garance 18 rue des Pyrénées — 75020 Paris Soit déposés contre récépissé du lundi au jeudi de 9:00 à 11:30 et de 13:30 à 16:00 et le vendredi de 9:00 à 11:30, au ministère de l'intérieur — Saelsi Bureau des marchés publics bâtiment Garance 18 rue des Pyrénées — 75020 Paris Contact: Poste 16107. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.3.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre est un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics. Le marché a pour objet la réalisation de casques motocyclistes et la fourniture de pièces détachées au profit de la gendarmerie nationale, de la police nationale, de la douane et de l'état-major des armées.
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Le marché est alloti:
Lot 1: casque modulable motocycliste et pièces détachées.
Lot 2: casque tout-terrain et pièces détachées.
Le marché est régi par le CCAG/MI.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Casque modulable motocycliste et pièces détachées
Brève description:
Casque modulable motocycliste et pièces détachées au profit de la GN, PN, douane et…
… arméesPoste 1: Casque modulable motocyclistes.Sous-poste 1: casque sérigraphié GN.Sous-poste 2: casque sérigraphié PN.Sous-poste 3: casque sérigraphié DGDDI.Sous-poste 4: casque banalisé.Sous-poste 5: casque sérigraphié GN avec équipement électroacoustique filaire.Sous-poste 6: casque sérigraphié PN avec équipement électroacoustique filaire.Sous-poste 7: casque sérigraphié DGDDI avec équipement électroacoustique filaire.Sous-poste 8: casque sérigraphié GN avec équipement électroacoustique Bluetooth.Sous-poste 9: casque sérigraphié PN avec équipement électroacoustique Bluetooth.Sous-poste 10: casque sérigraphié DGDDI avec équipement électroacoustique Bluetooth.Sous-poste 11: casque banalisé avec équipement électroacoustique Bluetooth.Sous-poste 12: casque vert OTAN.Poste 2: pièces détachées.Sous-poste 1: écran principal.Sous-poste 2: écran anti-buée.Sous-poste 3: écran solaire.Sous-poste 4: bandeau de tête.Sous-poste 5: paire de coussins de joue.Sous-poste 6: tour de cou.Sous-poste 7: bavette anti-bruit.Sous-poste 8: kit mécanisme écran.Sous-poste 9: kit de communication filaire complet PN et douanes.Sous-poste 10: kit de communication filaire complet GN.Sous-poste 11: circuit électronique (amplificateur 140mv) PN — DGDDI.Sous-poste 12: circuit électronique (amplificateur 14mv) GN.Sous-poste 13: câble spiralé de raccordement avec connecteurs (sans pince) PN — DGDDI.Sous-poste 14: pince pour câble spiralé PN — DGDDI.Sous-poste 15: micro avec bras, câble et prise de raccordement circuit.Sous-poste 16: écouteur droit, câble et prise de raccordement circuit.Sous-poste 17: écouteur gauche, câble et prise de raccordement circuit.Sous-poste 18: câble de raccordement de sortie casque avec patte d'attache et collier GN.Sous-poste 19: câble de raccordement de sortie casque avec patte d'attache et collier PN — douanes.
… armées
Poste 1: Casque modulable motocyclistes.
Sous-poste 1: casque sérigraphié GN.
Sous-poste 2: casque sérigraphié PN.
Sous-poste 3: casque sérigraphié DGDDI.
Sous-poste 4: casque banalisé.
Sous-poste 5: casque sérigraphié GN avec équipement électroacoustique filaire.
Sous-poste 6: casque sérigraphié PN avec équipement électroacoustique filaire.
Sous-poste 7: casque sérigraphié DGDDI avec équipement électroacoustique filaire.
Sous-poste 8: casque sérigraphié GN avec équipement électroacoustique Bluetooth.
Sous-poste 9: casque sérigraphié PN avec équipement électroacoustique Bluetooth.
Sous-poste 10: casque sérigraphié DGDDI avec équipement électroacoustique Bluetooth.
Sous-poste 11: casque banalisé avec équipement électroacoustique Bluetooth.
Sous-poste 12: casque vert OTAN.
Poste 2: pièces détachées.
Sous-poste 1: écran principal.
Sous-poste 2: écran anti-buée.
Sous-poste 3: écran solaire.
Sous-poste 4: bandeau de tête.
Sous-poste 5: paire de coussins de joue.
Sous-poste 6: tour de cou.
Sous-poste 7: bavette anti-bruit.
Sous-poste 8: kit mécanisme écran.
Sous-poste 9: kit de communication filaire complet PN et douanes.
Sous-poste 10: kit de communication filaire complet GN.
Sous-poste 11: circuit électronique (amplificateur 140mv) PN — DGDDI.
Sous-poste 12: circuit électronique (amplificateur 14mv) GN.
Sous-poste 13: câble spiralé de raccordement avec connecteurs (sans pince) PN — DGDDI.
Sous-poste 14: pince pour câble spiralé PN — DGDDI.
Sous-poste 15: micro avec bras, câble et prise de raccordement circuit.
Sous-poste 16: écouteur droit, câble et prise de raccordement circuit.
Sous-poste 17: écouteur gauche, câble et prise de raccordement circuit.
Sous-poste 18: câble de raccordement de sortie casque avec patte d'attache et collier GN.
Sous-poste 19: câble de raccordement de sortie casque avec patte d'attache et collier PN — douanes.
Quantité ou étendue: 8250.
Informations complémentaires sur les lots:
Pièces détachées correspondant à l'entretien prévisionnel des casques dans la durée de validité du marché.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Casque tout-terrain et pièces détachées
Brève description:
Casque tout-terrain et pièces détachées au profit de la…
… GN.Poste 1: casque tout-terrain.Sous-poste 1: casque tout-terrain sérigraphié GN.Sous-Poste 2: casque tout-terrain banalisé.Poste 2: pièces détachées.Sous-poste 1: bandeau de tête.Sous-poste 2: paire de cou.Sous-poste 3: tour de cou.
… GN.
Poste 1: casque tout-terrain.
Sous-poste 1: casque tout-terrain sérigraphié GN.
Sous-Poste 2: casque tout-terrain banalisé.
Sous-poste 1: bandeau de tête.
Sous-poste 2: paire de cou.
Sous-poste 3: tour de cou.
Quantité ou étendue: 100.
Le marché est sans minimum ni maximum.
À titre indicatif, les besoins se répartissent comme suit:
Lot 1:
— Police nationale et gendarmerie nationale: 6 500 casques.
Pièces détachées correspondant à l'entretien des casques sur la durée du marché.
— Douane: 750 casques
— EMA: 1000 casques.
Lot 2:
— Gendarmerie Nationale: 100 casques.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: Casques_moto_2016
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Limousin.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidatures sont jugées conformément à l'article 52 du code des marchés publics:
— la lettre de candidature (le formulaire Dc1 peut être utilisé, ou support équivalent),
— la déclaration du candidat (les soumissionnaires peuvent utiliser le formulaire Dc2, ou un support équivalent),
— une déclaration sur l'honneur portant la mention «Je déclare n'entrer dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics», datée et signée par la personne habilitée à engager la société. La formulation est à reprendre in extenso,
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— une copie du pouvoir de la personne ayant la capacité d'engager la société. Si le candidat est en redressement judiciaire, joindre la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Situation économique et financière:
— les chiffres d'affaires globaux réalisés au cours de ces 3 derniers exercices disponibles;
NB: les entreprises de création récente peuvent justifier de leur capacité économique et financière par tout moyen.
Le formulaire Dc2 ou support équivalent peut être utilisé.
Capacité technique et professionnelle:
— les effectifs annuel du candidat pour chacune des 3 dernières années.
— la liste des principales prestations en rapport avec l'objet du lot, effectuées au cours des 3 dernières années (précisant le montant, la date et le destinataire public ou privé);
— la liste de l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de prestations de même nature.
NB: les entreprises de création récente peuvent justifier de leur capacité professionnelle et technique par tout moyen.
Le formulaire Dc2 ou support équivalent peut être utilisé.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le délai global de paiement est de 30 jours maximum à compter de la date de réception de la facture ou la date de réception des prestations si postérieure. Sauf refus précisé dans l'acte d'engagement, le titulaire bénéficie de l'avance prévue par l'article 87
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du code des marchés publics. L'avance est accordée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR hors taxes et d'une durée d'exécution supérieure à deux mois.le montant de l'avance est fixé à 20 % du montant du bon de commande. L'avance est payée, sans formalité, dans un délai de trente (30) jours à compter de la date de réception du bon de commande.
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Les prestations qui ont donné lieu à un commencement d'exécution du marché ouvrent droit à des acomptes dans les conditions prévues par l'article 91 du code des marchés publics. Le cumul des acomptes ne peut dépasser 80 % du montant hors taxes du bon de commande.
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La périodicité des acomptes est trimestrielle, ou mensuelle sur demande pour les PME et les SCOP.
Toute demande d'acompte accompagnée d'un projet de décompte et des pièces justificatives doit être adressée sous pli recommandé avec demande d'avis de réception postal, en trois (3) exemplaires au:
BAM, bureau de l'administration des marchés, place Beauvau, 75800 Paris Cedex 08 pour les commandes émanant du Saelsi.
Bureau B3 achats politique immobilière et services centraux, 11 rue des 2 communes — 93558 Montreuil Cedex pour la DGDDI.
Centre d'expertise et du soutien du combattant et des forces, Bureau des finances — 16 avenue de Saint-Cloud — 78 018 Versailles Cedex pour l'état-major des armées.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Oriol Delphin
Nom: Saelsi
Adresse postale: Bureau des marchés publics
Commune postale: Paris
Code postal: 75800
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=281519&orgAcronyme=g6l 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Casques_moto_2016
Informations complémentaires
Le dossier de consultation peut être téléchargé à l'adresse suivante:
Les offres sont à remettre selon les modalités prévues par le règlement de la consultation par voie dématérialisée à l'adresse suivante:
Les modalités pratique de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le guide « utilisateur
opérateur économique » accessible et téléchargeable sous l'ongle « Aide » du site Place.
A défaut le dépôt peut être réalisé par courrier (Lar) à adresser à:
ministère de l'intérieur/ service de l'achat, des équipements et de la logistique de la sécurité intérieure / sous-direction de l'achat / bureau des marchés publics/ section « achats métiers “place Beauvau — 75800 Paris Cedex 08
Ou bien encore par transporteur/livreur et sous pli cacheté, remis contre récépissé, de 9:00 à 11:30 et de 13:30 à 16:00, du lundi au vendredi, sauf fêtes légales à l'adresse suivante:
Ministère de l'intérieur — Saelsi
Bureau des marchés publics
bâtiment Garance
18 rue des Pyrénées — 75020 Paris
Le candidat devra remettre les échantillons prévus par le règlement de la consultation, à savoir:
Lot n° 1:
Deux (2) casques sérigraphiés ” police nationale » avec équipement électroacoustique filaire équipé LED, avec notice de l'utilisateur et sac de transport (un pour un tour de tête de 57 cm et l'autre pour un tour de tête de 59 cm);
Deux (2) casques sérigraphiés « gendarmerie nationale » avec équipement électroacoustique filaire équipé LED, avec notice de l'utilisateur et sac de transport (un pour un tour de tête de 57 cm et l'autre pour un tour de tête de 59 cm);
Un (1) casque sérigraphié « DGDDI »Avec équipement électroacoustique filaire équipé LED, avec notice de l'utilisateur et sac de transport (pour un tour de tête de 57 cm);
Un (1) casque banalisé avec équipement électroacoustique Bluetooth, avec notice de l'utilisateur et sac de transport (pour un tour de tête de 57 cm)
pour les casques munis d'un équipement filaire, joindre:
1 câble permettant de se connecter sur la prise…
… du microphone. L'autre extrémité du câble comporte des fiches bananes.
… des écouteurs. L'autre extrémité du câble comporte des fiches bananes.
Lot n° 2:
Un (1) casque sérigraphié, avec notice de l'utilisateur et sac de transport (pour un tour de tête de 57 cm).
Les échantillons doivent parvenir au Ministère de l'intérieur au plus tard le:
28.4.2016
à 16:00
(heure de Paris).
Soit par voie postale sous pli recommandé, à l'adresse postale du ministère de l'intérieur — Saelsi
Soit déposés contre récépissé du lundi au jeudi de 9:00 à 11:30 et de 13:30 à 16:00 et le vendredi de 9:00 à 11:30, au ministère de l'intérieur — Saelsi
Contact: Poste 16107.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 059-099377 (2016-03-21)
Avis d'attribution de marché (2017-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre est un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics. Le marché a pour objet la réalisation de casques motocyclistes et la fourniture de pièces détachées au profit de la Gendarmerie Nationale, de la Police Nationale, de la douane et de l'état-major des armées. Le marché est alloti: lot 1: casque modulable motocycliste et pièces détachées, lot 2: casque tout-terrain et pièces détachées. Le marché est régi par le CCAG/Mi.
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Valeur totale du marché: 5 864 656 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Casques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Limousin 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Saelsi
Contact
Adresse Internet: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: marine.corbillet@interieur.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 186216032 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-10 📅
Date de publication: 2017-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 031-055634
Se réfère à l'avis: 2016/S 059-099377
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires
L'avis d'appel public à la concurrence n — le 22.3.2016 au BOAMP: avis n — le 24.3.2016 au JOUE: avis n Les documents contractuels sont accessibles en s'adressant au SAELSI sous réserve des informations non communicables notamment celles protégées par le secret industriel et commercial.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre est un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics. Le marché a pour objet la réalisation de casques motocyclistes et la fourniture de pièces détachées au profit de la Gendarmerie Nationale, de la Police Nationale, de la douane et de l'état-major des armées.
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Le marché est alloti: lot 1: casque modulable motocycliste et pièces détachées, lot 2: casque tout-terrain et pièces détachées.
Le marché est régi par le CCAG/Mi.
Casque modulable motocycliste et pièces détachées au profit de la GN, PN, Douane et armées
Poste 1: casque modulable motocyclistes
Casque tout-terrain et pièces détachées au profit de la GN
Poste 1: casque tout-terrain
poste 2: pièces détachées.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Pondération du prix: 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-30 📅
2017-01-20 📅

Référence
Informations complémentaires
L'avis d'appel public à la concurrence n
— le 22.3.2016 au BOAMP: avis n
— le 24.3.2016 au JOUE: avis n
Les documents contractuels sont accessibles en s'adressant au SAELSI sous réserve des informations non communicables notamment celles protégées par le secret industriel et commercial.

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— un référé pré contractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L.551-1 du code de justice administrative),
— le contrat peut faire l'objet d'un référé contractuel (article L.551-13 et suivants du code de justice administrative),
— le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence Tarn-et Garonne, peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Source: OJS 2017/S 031-055634 (2017-02-10)
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Fournisseurs:
AME SAS — Team Axxe Comufrance SAS
Produits/services:
Vêtements, articles chaussants, bagages... Vêtements spéciaux et accessoires Chapeaux et coiffures Coiffures de protection Coiffures de sécurité Casques