Cartes marines papiers et ouvrages nautiques imprimés relatifs à des zones géographiques non couvertes par les publications du SHOM
SHOM
Cartes marines papiers et ouvrages nautiques imprimés relatifs à des zones géographiques non couvertes par les publications du SHOM.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-09-19. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • SHOM
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-07-27 | Avis de marché |
| 2016-11-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres
Numéro de référence: SHOM-16006-AOO
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres 📦
Code CPV supplémentaire: Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Finistère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Shom
Adresse postale: 13 rue du Chatellier
Code postal: 29228
Commune postale: Brest Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.shom.fr 🌏
Courrier électronique: sg-ach-all@shom.fr 📧
Fax: +33 256312378 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=295733&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-27 📅
Date limite de soumission: 2016-09-19 📅
Date de publication: 2016-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 146-263321
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires
L'ouverture des plis n'est pas publique.
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Informations complémentaires: L'ouverture des plis n'est pas publique.
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: hôtel de Bizien — 3 Contour de la Motte — cs44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizien — 3 contour de la Motte — CS 44416
Source: OJS 2016/S 146-263321 (2016-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres
Numéro de référence: SHOM-16006-AOO
Brève description:
Cartes marines papiers et ouvrages nautiques imprimés relatifs à des zones géographiques non couvertes par les publications du SHOM.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres 📦
Code CPV supplémentaire: Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Finistère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Shom
Adresse postale: 13 rue du Chatellier
Code postal: 29228
Commune postale: Brest Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.shom.fr 🌏
Courrier électronique: sg-ach-all@shom.fr 📧
Fax: +33 256312378 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=295733&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-27 📅
Date limite de soumission: 2016-09-19 📅
Date de publication: 2016-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 146-263321
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires
L'ouverture des plis n'est pas publique.
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est passé pour une première période allant du 17.11.2016 (ou la date de notification de l'accord-cadre si elle est postérieure) au 31.12.2017. Il sera reconduit tacitement 3 fois dans la limite d'une durée maximale de 4 ans à compter de la date du 17.11.2016. La durée de chacune des 2 premières reconductions est d'un an.
Afficher plus
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
— Lettre de candidature ou formulaire DC1 (téléchargeable à partir du lien http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat) ou équivalent dûment rempli et daté.
— Déclaration du candidat ou formulaire DC2 (téléchargeable à partir du lien http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-déclaration-candidat), ou équivalent, dûment rempli.
— Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre pas dans un des cas mentionnées aux articles 48 et 51 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.
— Copie du jugement prononcé si le candidat est en redressement judiciaire.
— Pièces relatives au pouvoir des personnes habilitées à engager le candidat.
— Déclaration concernant le chiffres d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
— Présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire.
Les candidatures déclarées recevables seront sélectionnées en fonction de leurs références dans le domaine de la vente de cartes marines papiers et d'ouvrages nautiques imprimés.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Informations complémentaires: L'ouverture des plis n'est pas publique.
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr (référence: Shom-16006-Aoo).
Le SHOM recommande de recourir à une transmission électronique via le portail achats https://www.marches-publics-gouv.fr pour la remise des offres.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: hôtel de Bizien — 3 Contour de la Motte — cs44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel (CJA, article L.551-1 et suivants).
Référé contractuel (CJA, article L.551-3 et suivants).
Recours en contestation de validité du contrat pouvant être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Nom: Greffe du tribunal de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizien — 3 contour de la Motte — CS 44416
Source: OJS 2016/S 146-263321 (2016-07-27)
Avis d'attribution de marché (2016-11-09)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 16MF03
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-09 📅
Date de publication: 2016-11-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 218-396698
Se réfère à l'avis: 2016/S 146-263321
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-21 📅
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Hôtel de Bizien — 3 contour de la Motte — CS 44416
Source: OJS 2016/S 218-396698 (2016-11-09)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 16MF03
Brève description:
Cartes marines papiers et ouvrages nautiques imprimés hors éphémérides nautiques.
Valeur totale du marché: 1 240 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-09 📅
Date de publication: 2016-11-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 218-396698
Se réfère à l'avis: 2016/S 146-263321
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires
Le marché est un accord-cadre à bons de commande conformément à l'article 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
La durée du marché court à compter du 17.11.2016 et se termine le 31.12.2017. Il peut être reconduit tacitement 3 fois dans la limite d'une durée maximale de 4 ans.
Afficher plus
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-21 📅
Référence
Informations complémentaires
Le marché est un accord-cadre à bons de commande conformément à l'article 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
La durée du marché court à compter du 17.11.2016 et se termine le 31.12.2017. Il peut être reconduit tacitement 3 fois dans la limite d'une durée maximale de 4 ans.
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Hôtel de Bizien — 3 contour de la Motte — CS 44416
Source: OJS 2016/S 218-396698 (2016-11-09)
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