Carrosseries sur châssis 6,5t, 13t, 16t et 19t

Conseil général de l'Ariège

Marché à bons de commande.
Lot no 1: Nombre minimum annuel: 1 — nombre maximum annuel: 3
lot no 2: Nombre minimum annuel: 1 — nombre maximum annuel: 3
durée du marché: un an à compter de sa notification. Reconductible trois fois.
Les livraisons seront exécutées dans les délais suivants, à réception de la commande:
Lot no 1: 8 semaines maximum — lot no 2: 10 semaines maximum. Le candidat doit préciser, pour chacun des lots auquel il répond, le délai de livraison proposé, inférieur ou égal au délai maximum, à la rubrique E de l'acte d'engagement.
Date prévisionnelle de début des prestations: 16 août 2016.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-05-11. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Bennes Sempere

Qui ?

• Conseil général de l'Ariège

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Carrosseries, remorques ou semi-remorques de véhicules

Où ?

• Ariège

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-03-31	Avis de marché
2016-08-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Carrosseries, remorques ou semi-remorques de véhicules
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Carrosseries, remorques ou semi-remorques de véhicules 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Ariège
Adresse postale: 5 rue du Cap de la Ville
Code postal: 09000
Commune postale: Foix
Contact
Adresse Internet: http://www.ariege.fr 🌏
Téléphone: +33 561020909 📞
Fax: +33 561027841 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-31 📅
Date limite de soumission: 2016-05-11 📅
Date de publication: 2016-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 066-114686
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marchespublicsariege.cg09.fr/ Procédure: Appel d'offres ouvert, Appel d'offres Ouvert Criteres d'attributions: -Lot no 1 — la valeur technique est appréciée en fonction des deux sous-critères suivants: a) Capacité de la benne: Poids à vide de la carrosserie proposée, longueur et largeur utiles de la benne, porte à faux arrière proposé, angle de bennage arrière et latéral (35 %) b) Constitution de la benne: Epaisseur de la tôle de fond de benne, de la tôle de la face avant, de la tôle des ridelles, type de protection anti-corrosion (15 %). — lot no 2 — la valeur technique est appréciée en fonction des deux sous-critères suivants: a) Capacité de la benne: Poids à vide de la carrosserie proposée, longueur et largeur utiles de la benne, porte à faux arrière proposé, angle de bennage arrière et latéral, optimisation de la répartition des charges (30 %) b) Constitution de la benne: Epaisseur de la tôle de fond de benne, de la tôle de la face avant, de la tôle des ridelles, type de protection anti-corrosion appliqué, hauteur du fond de benne à vide par rapport au sol, situation du réservoir de benne, système de verrouillage de la ridelle hydraulique (20 %). Renseignements administratifs: Service des marchés publics, Hôtel du Département, 5-7 rue du Cap de la Ville, Bureau noa233, BP 60023 09001 Foix Tél: 0561020909 Fax: 0561020967 mel: smarches@ariege.fr renseignements techniques: DVT — parc Matériel et Travaux, M.Pascal DUFAILLY, 6 Chemin du pont de l'echo 09000 Foix Tél: 0607903921 Fax: 0561656752 mel: pdufailly@ariege.fr unité monétaire utilisée, l'euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.3.2016.

Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marchespublicsariege.cg09.fr/

Procédure: Appel d'offres ouvert, Appel d'offres Ouvert

Criteres d'attributions: -Lot no 1 — la valeur technique est appréciée en fonction des deux sous-critères suivants:

a) Capacité de la benne: Poids à vide de la carrosserie proposée, longueur et largeur utiles de la benne, porte à faux arrière proposé, angle de bennage arrière et latéral (35 %)

b) Constitution de la benne: Epaisseur de la tôle de fond de benne, de la tôle de la face avant, de la tôle des ridelles, type de protection anti-corrosion (15 %).

— lot no 2 — la valeur technique est appréciée en fonction des deux sous-critères suivants:

a) Capacité de la benne: Poids à vide de la carrosserie proposée, longueur et largeur utiles de la benne, porte à faux arrière proposé, angle de bennage arrière et latéral, optimisation de la répartition des charges (30 %)

b) Constitution de la benne: Epaisseur de la tôle de fond de benne, de la tôle de la face avant, de la tôle des ridelles, type de protection anti-corrosion appliqué, hauteur du fond de benne à vide par rapport au sol, situation du réservoir de benne, système de verrouillage de la ridelle hydraulique (20 %).

Renseignements administratifs:

Service des marchés publics, Hôtel du Département, 5-7 rue du Cap de la Ville, Bureau noa233, BP 60023

09001 Foix

Tél: 0561020909 Fax: 0561020967

mel: smarches@ariege.fr

renseignements techniques:

DVT — parc Matériel et Travaux, M.Pascal DUFAILLY, 6 Chemin du pont de l'echo

09000 Foix

Tél: 0607903921 Fax: 0561656752

mel: pdufailly@ariege.fr

unité monétaire utilisée, l'euro.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.3.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marché à bons de commande.

Lot no 1: Nombre minimum annuel: 1 — nombre maximum annuel: 3

lot no 2: Nombre minimum annuel: 1 — nombre maximum annuel: 3

durée du marché: un an à compter de sa notification. Reconductible trois fois.

Les livraisons seront exécutées dans les délais suivants, à réception de la commande:

Lot no 1: 8 semaines maximum — lot no 2: 10 semaines maximum. Le candidat doit préciser, pour chacun des lots auquel il répond, le délai de livraison proposé, inférieur ou égal au délai maximum, à la rubrique E de l'acte d'engagement.

Date prévisionnelle de début des prestations: 16 août 2016.

Numéro du lot: 1
Brève description: Carrosseries tri-bennes sur châssis 6,5 T.
Numéro du lot: 2
Brève description: Carrosseries bi-bennes sur châssis 13t, 16t et 19t.
Numéro de référence: 16FF-PARC-0345-V

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

— Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.

— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

— Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.

(disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm

— formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.

(disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm)

— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

— Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

— Certificats de qualifications professionnelles.

La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Budget départemental, mandat administratif à 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

— Aucune forme de groupement n'est imposée par le Pouvoir Adjudicateur

En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 51-ii du Code des Marchés Publics.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre % (50)
2. Prix des prestations % (40)
3. Délai de livraison proposé par le candidat % (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22090001300016
Contact
Point de contact: Nayrou Henri, le président
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublicsariege.cg09.fr/ 🌏
Nom: Service des marchés publics: Hôtel du Département
Adresse postale: 5-7 rue du Cap de la Ville, Bureau noa233 BP 60023
Code postal: 09001
Courrier électronique: smarches@ariege.fr 📧
Fax: +33 561020967 📠

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 16FF-PARC-0345-V
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marchespublicsariege.cg09.fr/

Procédure: Appel d'offres ouvert, Appel d'offres Ouvert

Criteres d'attributions: -Lot no 1 — la valeur technique est appréciée en fonction des deux sous-critères suivants:

a) Capacité de la benne: Poids à vide de la carrosserie proposée, longueur et largeur utiles de la benne, porte à faux arrière proposé, angle de bennage arrière et latéral (35 %)

b) Constitution de la benne: Epaisseur de la tôle de fond de benne, de la tôle de la face avant, de la tôle des ridelles, type de protection anti-corrosion (15 %).

— lot no 2 — la valeur technique est appréciée en fonction des deux sous-critères suivants:

a) Capacité de la benne: Poids à vide de la carrosserie proposée, longueur et largeur utiles de la benne, porte à faux arrière proposé, angle de bennage arrière et latéral, optimisation de la répartition des charges (30 %)

b) Constitution de la benne: Epaisseur de la tôle de fond de benne, de la tôle de la face avant, de la tôle des ridelles, type de protection anti-corrosion appliqué, hauteur du fond de benne à vide par rapport au sol, situation du réservoir de benne, système de verrouillage de la ridelle hydraulique (20 %).

Renseignements administratifs:

Service des marchés publics, Hôtel du Département, 5-7 rue du Cap de la Ville, Bureau noa233, BP 60023

09001 Foix

Tél: 0561020909 Fax: 0561020967

mel: smarches@ariege.fr

renseignements techniques:

DVT — parc Matériel et Travaux, M.Pascal DUFAILLY, 6 Chemin du pont de l'echo

09000 Foix

Tél: 0607903921 Fax: 0561656752

mel: pdufailly@ariege.fr

unité monétaire utilisée, l'euro.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV Cedex 07 BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. Le règlement de consultation.
Source: OJS 2016/S 066-114686 (2016-03-31)

Avis d'attribution de marché (2016-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 16ff-Parc-0345-V
Brève description:

Marché à bons de commande. Lot no 1: Nombre minimum annuel: 1 — nombre maximum annuel: 3. Lot no 2: Nombre minimum annuel: 1 — nombre maximum annuel: 3. Durée du marché: un an à compter de sa notification. Reconductible 3 fois. Les livraisons seront exécutées dans les délais suivants, à réception de la commande: Lot no 1: 8 semaines maximum — lot no 2: 10 semaines maximum. Le candidat doit préciser, pour chacun des lots auquel il répond, le délai de livraison proposé, inférieur ou égal au délai maximum, à la rubrique E de l'acte d'engagement. Date prévisionnelle de début des prestations: 16.8.2016.

Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Carrosseries, remorques ou semi-remorques de véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ariège 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://marchespublicsariege.cg09.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-02 📅
Date de publication: 2016-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 150-270967
Se réfère à l'avis: 2016/S 066-114686
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires

Marché à bons de commande lot 1 coût unitaire selon un détail estimatif: 12 600 EUR TTC Quantité annuelle minimum: 1 quantité annuelle maximum: 3 lot 2 coût unitaire selon détail estimatif fictif: Coût unitaire (13t): 47 700 EUR TTC Coût unitaire (16t): 47 880 EUR TTC Coût unitaire (19t): 55 680 EUR TTC Quantité annuelle minimum: 1 quantité annuelle maximum: 3 durée du marché: un an à compter de la date de notification le 25/7/16. Reconductible 3 fois.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lot no 1: Nombre minimum annuel: 1 — nombre maximum annuel: 3.

Lot no 2: Nombre minimum annuel: 1 — nombre maximum annuel: 3.

Durée du marché: un an à compter de sa notification. Reconductible 3 fois.

Date prévisionnelle de début des prestations: 16.8.2016.

Intitulé du lot: Carrosseries tri-bennes sur châssis 6,5 T
Carrosseries bi-bennes sur châssis 13t, 16t et 19t

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Valeur technique de l'offre
Pondération du coût: 50
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 40
Critère de coût: Délai de livraison proposé par le candidat
Pondération du coût: 10

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-25 📅

Référence
Informations complémentaires

Marché à bons de commande

lot 1

coût unitaire selon un détail estimatif: 12 600 EUR TTC

Quantité annuelle minimum: 1

quantité annuelle maximum: 3

lot 2

coût unitaire selon détail estimatif fictif:

Coût unitaire (13t): 47 700 EUR TTC

Coût unitaire (16t): 47 880 EUR TTC

Coût unitaire (19t): 55 680 EUR TTC

durée du marché: un an à compter de la date de notification le 25/7/16. Reconductible 3 fois.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 103 bis rue Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Téléphone: +33 557019751 📞
Courrier électronique: jean-louis.barbaud@direccte.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://comite_local_bordeaux.pdf 🌏
Source: OJS 2016/S 150-270967 (2016-08-02)

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