Caniveaux composites et fournitures pour artères de câbles

SNCF Réseau

Fourniture de caniveaux allégés.
Les caniveaux sont destinés à recevoir les câbles ou fibres optiques télécoms ou signalisation et au transport d'énergie.
Quantités estimatives:
Lot 1:
160 000 Caniveau moyen modèle, complet;
20 000 Corps caniveau moyen modèle;
40 000 Couvercle caniveau moyen modèle;
32 000 Système d'ancrage (accessoire commandé si besoin);
8 000 Cloisons;
48 000 Système anti-vandalisme (accessoire commandé si besoin);
Lot 2:
Quantités estimatives:
50 000 caniveau grand modèle, complet;
5 000 corps caniveau grand modèle;
15 000 couvercle caniveau grands modèle;
10 000 Système d'ancrage (accessoire commandé si besoin);
2 500 Cloisons;
50 000 Système anti-vandalisme (accessoire commandé si besoin).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-01-10. L'appel d'offres a été publié le 2016-12-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-12-16 Avis de marché
2017-01-09 Informations complémentaires
2018-04-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de signalisation
Numéro de référence: PSA43031
Brève description:
Fourniture de caniveaux allégés. Les caniveaux sont destinés à recevoir les câbles ou fibres optiques télécoms ou signalisation et au transport d'énergie. Quantités estimatives: Lot 1: 160 000 Caniveau moyen modèle, complet; 20 000 Corps caniveau moyen modèle; 40 000 Couvercle caniveau moyen modèle; 32 000 Système d'ancrage (accessoire commandé si besoin); 8 000 Cloisons; 48 000 Système anti-vandalisme (accessoire commandé si besoin); Lot 2: Quantités estimatives: 50 000 caniveau grand modèle, complet; 5 000 corps caniveau grand modèle; 15 000 couvercle caniveau grands modèle; 10 000 Système d'ancrage (accessoire commandé si besoin); 2 500 Cloisons; 50 000 Système anti-vandalisme (accessoire commandé si besoin).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de signalisation 📦
Code CPV supplémentaire: Équipement de signalisation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: SNCF Réseau
Adresse postale: 120 boulevard Vivier-Merle
Code postal: 69502
Commune postale: Lyon Cedex 03
Contact
Adresse Internet: http://www.sncf.com/fr/fournisseurs/avis-de-marche 🌏
Courrier électronique: frederic.comte@sncf.fr 📧
Téléphone: +33 182313437 📞
URL des documents: http://www.sncf.com/fr/fournisseurs/avis-de-marche 🌏
URL pour la participation: http://www.sncf.com/fr/fournisseurs/avis-de-marche 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-16 📅
Date limite de soumission: 2017-01-10 📅
Date de publication: 2016-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 249-459023
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
Le présent marché constitue un lot, dans le cadre d'une stratégie d'allotissement globale réalisée par l'entité d'achat.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de caniveaux allégés.
Les caniveaux sont destinés à recevoir les câbles ou fibres optiques télécoms ou signalisation et au transport d'énergie.
Quantités estimatives:
Lot 1:
160 000 Caniveau moyen modèle, complet;
20 000 Corps caniveau moyen modèle;
40 000 Couvercle caniveau moyen modèle;
32 000 Système d'ancrage (accessoire commandé si besoin);
8 000 Cloisons;
48 000 Système anti-vandalisme (accessoire commandé si besoin);
Lot 2:
50 000 caniveau grand modèle, complet;
5 000 corps caniveau grand modèle;
15 000 couvercle caniveau grands modèle;
10 000 Système d'ancrage (accessoire commandé si besoin);
2 500 Cloisons;
50 000 Système anti-vandalisme (accessoire commandé si besoin).
Intitulé du lot: Caniveau moyen modèle
Numéro du lot: 1
Brève description: Fournitures.
Durée de l'accord: 84 mois
Description des renouvellements: 4 années fermes et 3 fois 1 an (reconductions) (48 mois + 12 + 12 + 12).
Description des options:
Le marché est susceptible de faire l'objet de reconduction d'années optionnelles.
4 années fermes et 3 fois 1 an (reconductions) (48 mois+12+12+12).
Informations complémentaires:
Le présent marché constitue un lot, dans le cadre d'une stratégie d'allotissement globale réalisée par l'entité d'achat.
Intitulé du lot: Caniveau grand modèle
Numéro du lot: 2
Description des renouvellements: 4 années fermes et 3 fois 1 an (reconductions) (48 mois+12+12+12).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France Métropolitaine.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (en cas de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement):
— Justifier de l'existence légale de l'entreprise, avec le numéro d'immatriculation au Registre du commerce et des sociétés (ou équivalent),
— L'imprimé DC1 intitulé «Lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants» dûment complété;
— L'imprimé DC2 intitulé «Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement» dûment complété.
Ces documents sont à se procurer par internet à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
Situation économique et financière:
Lorsque les candidats veulent faire valoir les capacités d'autres opérateurs économiques, ils doivent justifier des capacités de ces opérateurs ainsi que du fait qu'ils en disposeront pour l'exécution du marché.
Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (en cas de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement):
— une déclaration indiquant, pour chacun des 3 derniers exercices disponibles, le chiffre d'affaires annuel global et le chiffre d'affaire relatif aux fournitures, prestations ou travaux faisant l'objet du marché.
— une copie du dernier bilan, ou extraits de bilans, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
— une déclaration indiquant, pour chacun des 3 derniers exercices, les effectifs moyens annuels de l'entreprise et l'importance du personnel d'encadrement.
— le cas échéant, une description de la consistance du lien financier qui lie la filiale à la maison-mère, la relation d'appartenance à tel groupe.
— le cas échéant, une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Sur les 3 dernières années, le candidat doit présenter toutes preuves d'un chiffre d'affaires supérieur ou égal à 2 000 000 EUR/an.
Capacité technique et professionnelle:
Les candidats justifient qu'ils disposent des capacités à réaliser le marché en fournissant les pièces suivantes (ainsi que pour tous les cotraitants et pour les sous-traitants auxquels il est fait appel, s'ils souhaitent se prévaloir de leurs capacités):
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— Liste des principales fournitures ou services de l'opérateur économique, au cours des 3 dernières années, dans le domaine du présent avis, en indiquant: le montant, la date et le destinataire public ou privé. Joindre des attestations de bonne exécution, ou une déclaration de l'opérateur économique.
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— Photocopie des certificats de qualifications professionnelles possédés, ou toute preuve de la capacité de l'opérateur (ex: certificats d'identité professionnelle ou références de marchés attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation).
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— Si le marché de fourniture comporte des travaux de pose et d'installation ou des prestations de services, indication des titres d'études et professionnels de l'encadrement technique.
— Indication des mesures de gestion environnementale du candidat qu'il appliquera lors de l'exécution, notamment par une attestation sur l'honneur par laquelle il s'engage à prévenir et à maîtriser les risques environnementaux inhérents à ses activités. Le cas échéant, certification en matière de management de l'environnement (ISO 14001 et/ou règlement CE EMAS, et/ ou norme équivalente). Préciser le périmètre ex: nombre et pourcentage de sites certifiés.
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— Indication des démarches engagées en matière d'évaluation ou de certification entreprises en matière d'environnement.
— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique, dont le candidat dispose pour exécuter le marché.
— Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
— Certification en matière de management de la santé et de la sécurité au travail (OHSAS 18001 et/ou ILO-OSH 2001 ou toute autre norme équivalente), attestant que le candidat s'engage à prévenir et à maîtriser les risques professionnels inhérents à ses activités. Préciser le périmètre (ex: nombre et le pourcentage des sites certifiés). Le candidat fournira tout moyen de preuve équivalent, notamment une attestation sur l'honneur par laquelle il s'engage à prévenir et à maîtriser les risques professionnels inhérents à ses activités.
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— Certification en matière de responsabilité sociale (norme SA 8000 ou tous les autres justificatifs regardés comme équivalents), attestant que le candidat s'engage à respecter et à faire respecter par les opérateurs travaillant pour son compte la déclaration de l'OIT (Organisation Internationale du Travail) de 1998 relative aux principes et droits fondamentaux au travail et les dispositions des huit conventions fondamentales de l'Organisation internationale du travail (OIT), est fournie par le candidat. Préciser le périmètre se rapportant à cette certification (ex: nombre et le pourcentage de sites certifiés).
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Le candidat pourra fournir tout moyen de preuve équivalent, notamment une attestation sur l'honneur par laquelle il s'engage à respecter et à faire respecter par les opérateurs travaillant pour son compte la déclaration de l'OIT (Organisation internationale du travail) de 1998 relative aux principes et droits fondamentaux au travail et les dispositions des huit conventions fondamentales de l'Organisation internationale du travail (OIT), notamment lorsque celles-ci ne sont pas intégrées dans les lois et règlements du pays où la production s'effectue.
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Le candidat avise ses sous-traitants et autres opérateurs travaillant pour son compte que les dispositions considérées leurs sont applicables. Il doit être en mesure de justifier de ce respect en cours d'exécution du marché.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Être capable de mettre à disposition les articles en France métropolitaine.
Être capable de livrer sur l'ensemble du territoire métropolitain, sans minima.
Liste et brève description des règles et critères:
Les candidats seront sélectionnés sur la base de leur capacité juridique, technique et financière à réaliser le marché. Ces éléments de capacité seront analysés sur la base des documents demandés dans le cadre du présent avis.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les offres doivent être exprimées en euros. Les prix sont révisables.
Paiement net par virement à échéance fixé à 60 jours de l'émission de la facture, émis après acceptation qualitative et quantitative des fournitures, prestations ou travaux et vérifications de la facture.
Financement sur fonds propres SNCF Réseau.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats ne sont pas autorisés à faire acte de candidature en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Que le groupement soit solidaire ou conjoint, le mandataire est toujours solidaire de chacun des membres du groupement pour leurs obligations contractuelles.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 10:00
Date d'envoi des invitations: 2017-01-23 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: SNCF Réseau — Dir. achats réseau EFI — Entité fournitures IN
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sncf.com/fr/fournisseurs/avis-de-marche 🌏
URL des documents: http://www.sncf.com/fr/fournisseurs/avis-de-marche 🌏

Référence
Informations complémentaires
SNCF Réseau, émet cet avis de marché en son nom et pour son compte.
La présente consultation est effectuée dans le cadre de la procédure négociée avec mise en concurrence, objet du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
L'entité d'achat développe les consultations en ligne, par voie électronique. Les coordonnées e-mail du représentant habilité à soumissionner à la présente consultation sont à mentionner dans le dossier de candidature.
Toute candidature envoyée par voie électronique doit être datée et envoyée dans le respect des procédures décrites dans les «Conditions générales de remise des candidatures en ligne sur le site www.sncf.com» par un représentant du candidat dûment habilité. Aucun envoi par e-mail n'est autorisé. Le candidat doit être en mesure de justifier des pouvoirs de son représentant sur requête de l'entité d'achat.
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Toute candidature électronique ne respectant pas le formalisme pré cité ou envoyée à une autre adresse est rejetée sans être analysée.
Pour toute difficulté d'ordre technique (notamment au moment de la transmission de la candidature), le candidat doit contacter le support fournisseur à: Supportfournisseursncf@sncf.fr ou 04.26.21.16.01.
Pour toute autre question le candidat doit contacter l'acheteur dont les coordonnées sont reprises au point I.1 du présent avis.
Après examen des documents, l'entité d'achat évalue la capacité du candidat et sélectionne les candidats aptes à présenter une offre.
Le marché sera soumis aux dispositions du cahier des clauses et conditions générales (CCCG) applicables aux marchés de fournitures de la SNCF, disponible sur le site http://www.sncf.com — Entreprises et collectivités — Fournisseurs — Documentation (dans ce document, le terme SNCF désigne indifféremment SNCF, SNCF Mobilités, SNCF Réseau).
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La candidature ainsi que tout échange d'informations doivent être rédigés en français.
L'examen des variantes est subordonné à la remise d'une offre de base conforme aux prescriptions du cahier des charges.
L'entité d'achat se réserve le droit de partager le marché entre plusieurs attributaires pour le lot 1.
Les fournitures sont soumises à homologation de SNCF Réseau.
Chaque soumissionnaire doit remettre, en plus de l'offre complète correspondant à son engagement, une offre présentée de manière anonyme. Elle ne doit pas comporter d'éléments permettant d'identifier son émetteur, notamment les adresses, coordonnées des interlocuteurs, ainsi que les logos, noms de la société / filiales, cotraitants et sous-traitants.
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La présente consultation comprend une variante à l'initiative de l'acheteur consistant à inclure une prestation supplémentaire éventuelle de transport à la prestation de base (fourniture transport compris). Aucune variante à l'initiative des soumissionnaires ne sera admise.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Téléphone: +33 144594575 📞
Courrier électronique: greffe.ta.paris@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 249-459023 (2016-12-16)
Informations complémentaires (2017-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 013673
Brève description:
Fourniture de caniveaux allégés.Les caniveaux sont destinés à recevoir les câbles ou fibres optiques télécoms ou signalisation et au transport d'énergie.Quantités estimatives Lot 1160 000 caniveau moyen modèle, complet 20 000 corps caniveau moyen modèle 40 000 couvercle caniveau moyen modèle 32 000 système d'ancrage (accessoire commandé si besoin) 8 000 cloisons 48 000 système anti-vandalisme (accessoire commandé si besoin) lot 2 quantités estimatives 50 000 caniveau grand modèle, complet 5 000 corps caniveau grand modèle 15 000 couvercle caniveau grands modèle 10 000 système d'ancrage (accessoire commandé si besoin)2 500 cloisons 50 000 système anti-vandalisme (accessoire commandé si besoin).
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 120 boulevard Vivier Merle

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-09 📅
Date limite de soumission: 2017-01-17 📅
Date de publication: 2017-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 008-012328
Se réfère à l'avis: 2016/S 249-459023
Numéro JO-S: 8

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: SNCF Réseau — Dir achats réseau EFI — Entité fournitures IN
SNCF réseau — Dir achats réseau EFI — entité fournitures In
Source: OJS 2017/S 008-012328 (2017-01-09)
Avis d'attribution de marché (2018-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 18167
Brève description:
Fourniture de caniveaux allégés. Les caniveaux sont destinés à recevoir les câbles ou fibres optiques télécoms ou signalisation et au transport d'énergie. Quantités estimatives annuelles: — Lot 1: —— 160 000 caniveaux moyen modèle, complet, —— 20 000 corps caniveau moyen modèle, —— 40 000 couvercles caniveau moyen modèle, —— 32 000 systèmes d'ancrage (accessoire commandé si besoin), —— 8 000 cloisons, —— 48 000 systèmes anti-vandalisme (accessoire commandé si besoin). — Lot 2: Quantités estimatives annuelles: —— 50 000 caniveaux grand modèle, complet, —— 5 000 corps caniveau grand modèle, —— 15 000 couvercles caniveau grands modèle, —— 10 000 systèmes d'ancrage (accessoire commandé si besoin), —— 2 500 cloisons, —— 50 000 systèmes anti-vandalisme (accessoire commandé si besoin).
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-26 📅
Date de publication: 2018-04-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 083-188414
Numéro JO-S: 83
Informations complémentaires
Le présent marché constitue 1 lot, dans le cadre d'une stratégie d'allotissement globale réalisée par l'entité d'achat.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Quantités estimatives annuelles:
— Lot 1:
—— 160 000 caniveaux moyen modèle, complet,
—— 20 000 corps caniveau moyen modèle,
—— 40 000 couvercles caniveau moyen modèle,
—— 32 000 systèmes d'ancrage (accessoire commandé si besoin),
—— 8 000 cloisons,
—— 48 000 systèmes anti-vandalisme (accessoire commandé si besoin).
— Lot 2:
—— 50 000 caniveaux grand modèle, complet,
—— 5 000 corps caniveau grand modèle,
—— 15 000 couvercles caniveau grands modèle,
—— 10 000 systèmes d'ancrage (accessoire commandé si besoin),
—— 2 500 cloisons,
—— 50 000 systèmes anti-vandalisme (accessoire commandé si besoin).
Intitulé du lot: Caniveaux moyen modèle
Description des options: 4 années fermes et 3 fois 1 an (reconductions) (48 mois + 12 + 12 + 12).
Informations complémentaires:
Le présent marché constitue 1 lot, dans le cadre d'une stratégie d'allotissement globale réalisée par l'entité d'achat.
Intitulé du lot: Caniveaux grand modèle
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France Métropolitaine

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-04-23 📅
Nom: Maec
Commune postale: cahors
Code postal: 46003
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.sncf.com/Fournisseurs/achats-sncf 🌏
Date de conclusion du contrat: 2018-04-24 📅
Nom: Cubis
Adresse postale: 4 Silverwood Industrial Estate
Commune postale: Lurgan, Co. Armagh
Code postal: BT66 6LN
Pays: United Kingdom 🏙️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: SNCF Réseau - Dir achats réseau CSP fournitures Ind.

Référence
Informations complémentaires
Les soumissionnaires ont remis des offres de base et avec variante mais les marchés ont été attribués sur la base des offres de base.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les procédures de recours applicables sont:
— le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat,
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— le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées).
Source: OJS 2018/S 083-188414 (2018-04-26)
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