Candidature et offre dans le cadre d'un appel d'offre ouvert: fourniture de 5 cavités elliptiques supraconductrices «high béta» destinées au cryomodule prototype de l'accélérateur ESS
Le marché s'inscrit dans le cadre du projet international de construction de l'ESS (European Spallation Source) destiné à la recherche en sciences de la matière et qui sera construit à Lund en Suède. Il est envisagé que le CEA bénéficie d'un mandat transparent de l'ESS ERIC pour la fourniture de ses contributions.Ainsi, la fourniture, objet du marché, pourra être réalisée pour le CEA agissant au nom et pour le compte de l'ESS ERIC. Cette modification peut intervenir en cours de procédure ou en cours d'exécution du marché. Le cas échéant, cette modification sera notifiée aux soumissionnaires ou au Titulaire par le CEA. La mise en place de ce mandat transparent aura notamment pour effet une exonération de TVA des fournitures concernées et il est à noter que ce mandatt a fait l'objet d'une autorisation préalable de la Direction de la Législation Fiscale française (19/12/2014).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2016-07-18.
L'appel d'offres a été publié le 2016-06-06.
Avis de marché (2016-06-06) Objet Champ d'application du marché
Titre: Accélérateurs de particules
Numéro de référence: 16B0165
Brève description:
“Le marché s'inscrit dans le cadre du projet international de construction de l'ESS (European Spallation Source) destiné à la recherche en sciences de la...”
Brève description
Le marché s'inscrit dans le cadre du projet international de construction de l'ESS (European Spallation Source) destiné à la recherche en sciences de la matière et qui sera construit à Lund en Suède. Il est envisagé que le CEA bénéficie d'un mandat transparent de l'ESS ERIC pour la fourniture de ses contributions.Ainsi, la fourniture, objet du marché, pourra être réalisée pour le CEA agissant au nom et pour le compte de l'ESS ERIC. Cette modification peut intervenir en cours de procédure ou en cours d'exécution du marché. Le cas échéant, cette modification sera notifiée aux soumissionnaires ou au Titulaire par le CEA. La mise en place de ce mandat transparent aura notamment pour effet une exonération de TVA des fournitures concernées et il est à noter que ce mandatt a fait l'objet d'une autorisation préalable de la Direction de la Législation Fiscale française (19/12/2014).
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Accélérateurs de particules📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: France🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives — CEA/Saclay
Adresse postale: CEA/Saclay DRF-UCG Service commercial, bâtiment 530
Code postal: 91191
Commune postale: Gif-sur-Yvette
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr🌏
Courrier électronique: francoise.berthon@cea.fr📧
Téléphone: +33 169085464📞
URL des documents: https://avis-de-marches.cea.fr🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-06-06 📅
Date limite de soumission: 2016-07-18 📅
Date de publication: 2016-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 110-195822
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation est disponible en ligne sur https://avis-de-marches.cea.fr.”
Source: OJS 2016/S 110-195822 (2016-06-06)