Candidature et offre dans le cadre d'un appel d'offre ouvert: fourniture de 5 cavités elliptiques supraconductrices «high béta» destinées au cryomodule prototype de l'accélérateur ESS
Le marché s'inscrit dans le cadre du projet international de construction de l'ESS (European Spallation Source) destiné à la recherche en sciences de la matière et qui sera construit à Lund en Suède. Il est envisagé que le CEA bénéficie d'un mandat transparent de l'ESS ERIC pour la fourniture de ses contributions.Ainsi, la fourniture, objet du marché, pourra être réalisée pour le CEA agissant au nom et pour le compte de l'ESS ERIC. Cette modification peut intervenir en cours de procédure ou en cours d'exécution du marché. Le cas échéant, cette modification sera notifiée aux soumissionnaires ou au Titulaire par le CEA. La mise en place de ce mandat transparent aura notamment pour effet une exonération de TVA des fournitures concernées et il est à noter que ce mandatt a fait l'objet d'une autorisation préalable de la Direction de la Législation Fiscale française (19/12/2014).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2016-07-18.
L'appel d'offres a été publié le 2016-06-06.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Où ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2016-06-06
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Avis de marché
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