Candidature dans le cadre d'un appel d'offres restreint: étude, fabrication, installation, mise en service d'un ensemble assurant le refroidissement de la cavité RFQ de l'accélérateur ESS
Le CEA contribue à la réalisation et à l'intégration de sous-ensembles majeurs de l'accélérateur ESS (European Spallation Source), projet international destiné à la recherche en science de la matière qui sera construit à Lund, en Suède, Il est envisagé que le CEA bénéficie d'un mandat transparent de l'ESS ERIC pour la fourniture de ses contributions. Ainsi, la fourniture, objet du marché, pourra être réalisée pour le CEA agissant au nom et pour le compte de l'ESS ERIC. Cette modification peut intervenir en cours de procédure ou en cours d'exécution du marché. Le cas échéant, cette modification sera notifiée aux soumissionnaires ou au Titulaire par le CEA. La mise en place de ce mandat transparent aura notamment pour effet une exonération de TVA des fournitures concernées et il est à noter, que ce mandat a fait l'objet d'une autorisation préalable par la Direction de la Législation Fiscale française en date du 19/12/2014.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2016-06-06.
L'appel d'offres a été publié le 2016-05-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Où ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2016-05-04
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Avis de marché
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| 2017-01-24
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Avis d'attribution de marché
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