Campagne de dragage 2016/2017 des ports départementaux de Honfleur, Trouville/Deauville et port en Bessin-Huppain — 16 PLT006

Conseil général du Calvados

Campagne de dragage 2016/2017 des ports départementaux de Honfleur, Trouville/Deauville et port en Bessin-Huppain — 16 PLT006.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-08-29. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-07-20 Avis de marché
2016-11-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de dragage et de pompage
Numéro de référence: CG14 DA PL | 16PLT006 | 1
Brève description:
Campagne de dragage 2016/2017 des ports départementaux de Honfleur, Trouville/Deauville et port en Bessin-Huppain — 16 PLT006.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de dragage et de pompage 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de dragage et de pompage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Calvados 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Calvados
Adresse postale: DGA aménagement et déplacements — service ports et littoral — 1 place Gambetta — BP 20520
Code postal: 14035
Commune postale: Caen Cedex 1
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_S2Ofo_c9Bu 🌏
Courrier électronique: yvette.viel@calvados.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_S2Ofo_c9Bu 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_S2Ofo_c9Bu 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-20 📅
Date limite de soumission: 2016-08-29 📅
Date de publication: 2016-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 141-254324
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
Le présent lot a pour objet la description des travaux à exécuter, matériels, fourniture et mise en œuvre pour les travaux de dragage dans le port départemental de Honfleur: — le chenal d'accès aval (seul à être soumis au marnage), — le sas-écluse, — le chenal d'accès à l'avant port et l'avant port. Quantités: dragage de l'avant port: 35 000 m
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Campagne de dragage 2016/2017 du port départemental de Honfleur
Numéro du lot: 1
Brève description: Campagne de dragage 2016/2017 du port départemental de Honfleur.
Valeur estimée hors TVA: 550 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 6 mois
Description des options: Le marché pourra faire l'objet de modifications.
Informations complémentaires:
Le présent lot a pour objet la description des travaux à exécuter, matériels, fourniture et mise en œuvre pour les travaux de dragage dans le port départemental de Honfleur:
— le chenal d'accès aval (seul à être soumis au marnage),
— le sas-écluse,
— le chenal d'accès à l'avant port et l'avant port.
Quantités: dragage de l'avant port: 35 000 m
Intitulé du lot: Campagne de dragage 2016/2017 du port départemental de Trouville/Deauville
Numéro du lot: 2
Brève description: Campagne de dragage 2016/2017 du port départemental de Trouville/Deauville.
Valeur estimée hors TVA: 942 800 EUR 💰
Informations complémentaires:
Le présent lot a pour objet la description des travaux à exécuter, matériels, fourniture et mise en œuvre pour les travaux de dragage du chenal d'accès et de l'avant port aux ports départementaux de Trouville-sur-Mer et Deauville.
Quantités: dragage mécanique: 60 000 m
Intitulé du lot: Campagne de dragage 2016/2017 du port départemental de port en Bessin-Huppain
Numéro du lot: 3
Brève description: Campagne de dragage 2016/2017 du port départemental de port en Bessin-Huppain.
Valeur estimée hors TVA: 463 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Le présent lot a pour objet la description des travaux à exécuter, matériels, fourniture et mise en œuvre pour les travaux de dragage dans le port départemental de port en Bessin-Huppain:
— dans le bassin nº 1,
— dans le chenal de l'avant port (intérieur et extérieur),
— dans le bassin nº 2: hors zone de la darse.
Quantités: Dragage: 28 500 m
Intitulé du lot: Curage zone de la darse du bassin n° 2 du port départemental de port en Bessin
Numéro du lot: 4
Brève description: Curage zone de la darse du bassin n° 2 du port départemental de port en Bessin.
Valeur estimée hors TVA: 361 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Le présent lot a pour objet la description des travaux à exécuter, matériels, fourniture et mise en œuvre pour les travaux de curage dans le port départemental de port en Bessin-Huppain:
— bassin nº 2: zone de la darse.
Quantités: curage et évacuation: 2 000 m

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner.
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Les travaux de dragage sont autorisés du 1.10.2016 jusqu'au 31.3.2017.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-08-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_S2Ofo_c9Bu 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_S2Ofo_c9Bu 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Calvados — DGA aménagement et déplacements
Adresse postale: place Gambetta — BP 20520
Point de contact: Service ports et littoral
Courrier électronique: marie.chatel@calvados.fr 📧
Pays: Calvados 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Calvados — DGA aménagement et déplacements
Adresse postale: 1 place Gambetta — BP 20520
Commune postale: Caen Cedex
Point de contact: Secrétariat de direction
Courrier électronique: natacha.rak@calvados.fr 📧

Référence
Informations complémentaires
Procédure adaptée en application de l'article 27 du décret 2016-360 du 25.3.2016.
Les candidats sont invités à utiliser le formulaire DC1 (lettre de candidature) et le DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont joints avec les notices explicatives au dossier de consultation.
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé ou transmises par télécopie. Dématérialisation des procédures: les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché,
— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat: délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso — BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 141-254324 (2016-07-20)
Avis d'attribution de marché (2016-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Campagne de dragage 2016/2017 des ports départementaux de Honfleur, Trouville/Deauville et Port-en-Bessin-Huppain — 16 PLT006.
Valeur totale du marché: 1 737 310 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DGA aménagement et déplacements, service ports et littoral, 1 place Gambetta, BP 20520

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-28 📅
Date de publication: 2016-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 232-422422
Se réfère à l'avis: 2016/S 141-254324
Numéro JO-S: 232

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Campagne de dragage 2016/2017 du port départemental de Port-en-Bessin-Huppain
Brève description: Campagne de dragage 2016/2017 du port départemental de Port-en-Bessin-Huppain.
Intitulé du lot: Curage zone de la darse du bassin n° 2 du port départemental de Port-en-Bessin
Brève description: Curage zone de la darse du bassin n° 2 du port départemental de Port-en-Bessin.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-17 📅
2016-11-15 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché.
Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat: délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso, BP 24209
Source: OJS 2016/S 232-422422 (2016-11-28)
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