Besoins informationnels et documentaires tous supports des services du Conseil départemental du Pas-de-Calais

Conseil départemental du Pas-de-Calais

Besoins informationnels et documentaires tous supports des services du Conseil départemental du Pas-de-Calais.
A titre indicatif et non contractuel, les dépenses en besoins informationnels et documentaires tous supports des services du Conseil départemental du Pas-de-Calais au titre des années précédentes sont résumées ci-dessous:
Pour l'année 2015:
— dépenses en acquisition d'ouvrages: 20 922.07 EUR HT,
— dépenses en périodiques et publications diverses: 152 072.75 EUR HT.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-23. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• EBSCO Information Services
• Le Furet du Nord

Qui ?

• Conseil départemental du Pas-de-Calais

Qu'est-ce que c'est ?

• Imprimés et produits connexes › Livres, brochures et dépliants imprimés
• Périodiques › Publications périodiques

Où ?

• Pas-de-Calais

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-07-26	Avis de marché
2016-12-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Publications périodiques
Numéro de référence: 16S0282 AOO DID
Brève description:

Besoins informationnels et documentaires tous supports des services du Conseil départemental du Pas-de-Calais. A titre indicatif et non contractuel, les dépenses en besoins informationnels et documentaires tous supports des services du Conseil départemental du Pas-de-Calais au titre des années précédentes sont résumées ci-dessous: Pour l'année 2015: — dépenses en acquisition d'ouvrages: 20 922.07 EUR HT, — dépenses en périodiques et publications diverses: 152 072.75 EUR HT.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Publications périodiques 📦
Code CPV supplémentaire: Livres, brochures et dépliants imprimés 📦
Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Pas-de-Calais
Adresse postale: Hôtel du Département, rue Ferdinand Buisson
Code postal: 62018
Commune postale: Arras Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.pasdecalais.fr 🌏
Courrier électronique: dcp.secretariat@pasdecalais.fr 📧
Téléphone: +33 321215418 📞
Fax: +33 321216238 📠
URL des documents: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-26 📅
Date limite de soumission: 2016-09-23 📅
Date de publication: 2016-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 146-263310
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires

Le prix est jugé sur la base des remises ou majorations à détailler selon les supports (annexe à l'ae).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Besoins informationnels et documentaires tous supports des services du Conseil départemental du Pas-de-Calais.

A titre indicatif et non contractuel, les dépenses en besoins informationnels et documentaires tous supports des services du Conseil départemental du Pas-de-Calais au titre des années précédentes sont résumées ci-dessous:

Pour l'année 2015:

— dépenses en acquisition d'ouvrages: 20 922.07 EUR HT,

— dépenses en périodiques et publications diverses: 152 072.75 EUR HT.

Valeur totale estimée: 691 980 EUR 💰
Intitulé du lot: Acquisition d'ouvrages à usage professionnel et technique, tous supports
Numéro du lot: 1
Brève description:

Accord-Cadre à bons de commande mono attributaire avec montants minimum et maximum annuels.

Montant minimum annuel: 7 500 EUR HT.

Montant maximum annuel: 40 000 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 83 688 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCP, 3 fois, par périodes de 12 Mois, soit une durée maximale de 48 Mois.

Informations complémentaires:

Le prix est jugé sur la base des remises ou majorations à détailler selon les supports (annexe à l'ae).

Intitulé du lot: Fourniture de périodiques et publications diverses tous supports
Numéro du lot: 2
Brève description:

Accord-Cadre à bons de commande mono- attributaire avec montants minimum et maximum annuels.

Montant minimum annuel: 80 000 EUR HT.

Montant maximum annuel: 230 000 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 608 291 EUR 💰
Description des renouvellements:

Le marché est reconductible de manière tacite 3 fois, par périodes de 12 Mois, soit une durée maximale de 48 Mois.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

— Dc1

— Dc2

— Dume

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Couverture réseau de fournisseurs partenaires, capacité à satisfaire les commandes de documents auprès dun réseau déditeurs et diversité des fonds
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Délai de traitement des commandes, de réponse, de traitement des réclamations, retour dinformation sur la commande (disponibilité, non disponibilité, délai et type de livraison)
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Délai de réception
Offres de services/Office/Prestations électroniques
Critère de qualité (pondération): 25
Pondération du prix: 10
Critère de qualité (nom): Propositions techniques; couverture réseau de fournisseurs partenaires, capacité à satisfaire les commandes de documents auprès dun réseau déditeurs
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai et conditions de reprise des abonnements existants sans rupture chez léditeur
Délai de traitement, de réponse, de suivi des commandes et réclamations (disponibilité, non disponibilité, délai et type de livraison)
Critère de qualité (pondération): 10
5
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
URL des documents: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Pas-de-Calais
Courrier électronique: commande.publique@pasdecalais.fr 📧
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Adresse postale: rue de la Paix — porte 6
Point de contact: Direction commande publique
Téléphone: +33 321216730 📞

Référence
Informations complémentaires

Financement par le budget départemental. Paiement par mandat administratif. Délai de paiement: 30 jours (art.183 du décret 2016-360 du 25.3.2016). Les prix sont ajustables en fonction de l'évolution des prix publics officiels des éditeurs. La remise consentie par le titulaire est ferme pour toute la durée du marché, reconductions comprises. Avance possible pour le lot 2.

Forme juridique de l'attributaire: pas de forme imposée (art 3.4 du Rc).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2016/S 146-263310 (2016-07-26)

Avis d'attribution de marché (2016-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Description succincte: besoins informationnels et documentaires tous supports des services du conseil Départemental du Pas-de-Calais. À titre indicatif et non contractuel, les dépenses en besoins informationnels et documentaires tous supports des services du conseil Départemental du Pas-de-calais au titre des années précédentes sont résumées ci-dessous: pour l'année 2015: — dépenses en acquisition d'ouvrages: 20 922.07 EUR HT, — dépenses en périodiques et publications diverses: 152 072.75 EUR HT.

Valeur totale du marché: 1 080 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-19 📅
Date de publication: 2016-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 246-449369
Se réfère à l'avis: 2016/S 146-263310
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires

Les pièces de la procédure sont consultables après prise de rendez-vous auprès de M. Doubliez au +33 3.21.21.54.18 / fax: +33 3.21.21.62.38.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande mono attributaire avec montants minimum et maximum annuels. Montant minimum annuel: 7 500 EUR HT. Montant maximum annuel: 40 000 EUR HT.

Accord-cadre à bons de commande mono- attributaire avec montants minimum et maximum annuels. Montant minimum annuel: 80 000 EUR HT. Montant maximum annuel: 230 000 EUR HT.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Offres de services/office/prestations électroniques

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-16 📅
Source: OJS 2016/S 246-449369 (2016-12-19)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Imprimés et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines (9)

Journaux (4)

Périodiques (2)

Publications périodiques (1)