Bâtiments — prestations de nettoyage des bâtiments scolaires — accords-Cadres à bons de commande — années 2017 à 2020 — mise en appel d'offres ouvert

Commune d'Hyères-Les-Palmiers

La présente consultation est scindée en 3 lots séparés définis comme suit:

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-10-28. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ESTRA propreté
• LHMS

Qui ?

• Commune d'Hyères-Les-Palmiers

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage et d'hygiène › Services de nettoyage

Où ?

• Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-09-19	Avis de marché
2016-10-27	Informations complémentaires
2016-12-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Numéro de référence: Aoo7/16
Brève description:

La présente consultation est scindée en 3 lots séparés définis comme suit: — lot 1: écoles Iles d'or, Paule Humbert, Michelet, Paul Long, Anatole France (7000m — lot 2: écoles Saint Exupery, Excelsior, Paul Gensollen, Salins, Borrels (4500m — lot 3: écoles Guynemer, Almanarre, Saint John Perse, Capte, Claude Durand (2700m

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Hyères-les-Palmiers
Adresse postale: 12 avenue Joseph Clotis
Code postal: 83412
Commune postale: Hyères
Contact
Adresse Internet: http://www.marchespublics.hyeres.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@mairie-hyeres.com 📧
Téléphone: +33 494007832 📞
Fax: +33 494007981 📠
URL des documents: http://www.marchespublics.hyeres.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics.hyeres.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-19 📅
Date limite de soumission: 2016-10-28 📅
Date de publication: 2016-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 183-328324
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marchespublics.hyeres.fr Candidature jugée en application des articles 25, 48 et 55 du décret no 2016-360 du 25/03/2016 relatif aux marchés publics. Si vous souhaitez retirer un dossier: merci d'en faire la demande par fax au 04.94.00.79.81 ou de le télécharger sur http://www.marchespublics.hyeres.fr. Renseignements plateforme de dématérialisation: entreprises@aws-france.com, tél. 04.80.04.12.60. Nomenclature interne: 73-01 — date prévisionnelle de notification: 4ème trimestre 2016 et d'exécution: 1er trimestre 2017. Visite obligatoire pour chaque lot. Reprise du personnel.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation est scindée en 3 lots séparés définis comme suit:

— lot 1: écoles Iles d'or, Paule Humbert, Michelet, Paul Long, Anatole France (7000m

— lot 2: écoles Saint Exupery, Excelsior, Paul Gensollen, Salins, Borrels (4500m

— lot 3: écoles Guynemer, Almanarre, Saint John Perse, Capte, Claude Durand (2700m

Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Ecoles Iles d'or, Paule Humbert, Michelet, Paul Long, Anatole France
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le lot est composé des écoles Iles d'or, Paule Humbert, Michelet, Paul Long, Anatole France (7000m

Montant minimum annuel: 90 000 Euros (T.T.C.)

Montant maximum annuel: 270 000 Euros T.T.C.

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: Le marché est reconductible 3 fois de manière expresse.
Description des options:

Le marché est un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique pour l'année 2017, renouvelable par reconduction expresse en 2018, 2019, et 2020.

Intitulé du lot: Ecoles Saint Exupery, Excelsior, Paul Gensollen, Salins, Borrels
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le lot est composé des écoles Saint Exupery, Excelsior, Paul Gensollen, Salins, Borrels (4500 mètres carrés).

Montant minimum annuel: 80 000 Euros (T.T.C.)

Montant maximum annuel: 230 000 Euros T.T.C.

Intitulé du lot: Ecoles Guynemer, Almanarre, Saint John Perse, Capte, Claude Durand
Numéro du lot: 3
Brève description:

Le lot est composé des écoles Guynemer, Almanarre, Saint John Perse, Capte, Claude Durand (2700 mètres carrés).

Montant minimum annuel: 55 000 Euros (T.T.C.)

Montant maximum annuel: 190 000 Euros T.T.C.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hyères les Palmiers 83400 — hyères.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Documents relatifs à la candidature, conformément à l'article 48 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics:

a) Renseignements relatifs à la capacité juridique du candidat individuel ou du membre du groupement:

Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23 juillet 2015 susvisée et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle imprimé Dc1 ).

Situation économique et financière:

— b)renseignements relatifs à la capacité économique et financière du candidat individuel ou du membre du groupement:

Tout document permettant d'apprécier la capacité financière du candidat à exécuter les prestations du présent marché, à fournir.

Capacité technique et professionnelle:

— c)renseignements relatifs à la capacité technique et professionnelle du candidat individuel ou du membre du groupement

une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ou tout document permettant d'apprécier la capacité technique et professionnelle du candidat à exécuter les prestations du présent marché, à fournir.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre jugée au regard de la grille de notation
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21830069700016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.hyeres.fr 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics.hyeres.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Service Bâtiments — m. Gilles Jolit (renseignements et visite obligatoire)
Adresse postale: 12 avenue Joseph Clotis — hotel de ville 3ème étage
Code postal: 83400
Téléphone: +33 494007810 📞
Pays: Var 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Hyères-Les-Palmiers: Service de la Commande Publique
Adresse postale: 12 avenue Joseph Clotis — hotel de ville 3ème étage, [Pli cacheté en Rar avec indication de l'objet, et la mention Ne pas ouvrir]

Référence
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marchespublics.hyeres.fr

Candidature jugée en application des articles 25, 48 et 55 du décret no 2016-360 du 25/03/2016 relatif aux marchés publics. Si vous souhaitez retirer un dossier: merci d'en faire la demande par fax au 04.94.00.79.81 ou de le télécharger sur http://www.marchespublics.hyeres.fr. Renseignements plateforme de dématérialisation: entreprises@aws-france.com, tél. 04.80.04.12.60. Nomenclature interne: 73-01 — date prévisionnelle de notification: 4ème trimestre 2016 et d'exécution: 1er trimestre 2017.

Visite obligatoire pour chaque lot.

Reprise du personnel.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 183-328324 (2016-09-19)

Informations complémentaires (2016-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation est scindée en 3 lots séparés définis comme suit: — lot 1: écoles Iles d'or, Paule Humbert, Michelet, Paul Long, Anatole France (7000m2) — lot 2: écoles Saint Exupery, Excelsior, Paul Gensollen, Salins, Borrels (4500m2) — lot 3: écoles Guynemer, Almanarre, Saint John Perse, Capte, Claude Durand (2700m2).

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-27 📅
Date limite de soumission: 2016-11-09 📅
Date de publication: 2016-10-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 210-381995
Se réfère à l'avis: 2016/S 183-328324
Numéro JO-S: 210

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— lot 1: écoles Iles d'or, Paule Humbert, Michelet, Paul Long, Anatole France (7000m2)

— lot 2: écoles Saint Exupery, Excelsior, Paul Gensollen, Salins, Borrels (4500m2)

— lot 3: écoles Guynemer, Almanarre, Saint John Perse, Capte, Claude Durand (2700m2).

Source: OJS 2016/S 210-381995 (2016-10-27)

Avis d'attribution de marché (2016-12-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation est scindée en 3 lots séparés définis comme suit: — lot 1: écoles Îles d'Or, Paule Humbert, Michelet, Paul Long, Anatole France (7000 m — lot 2: écoles Saint-Exupéry, Excelsior, Paul Gensollen, Salins, Borrels (4500 m — lot 3: écoles Guynemer, Almanarre, Saint-John Perse, Capte, Claude Durand (2700 m

Valeur totale du marché: 2 300 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-26 📅
Date de publication: 2016-12-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 251-463069
Numéro JO-S: 251
Informations complémentaires

— Montants annuels contractuels du marché: — lot n — montant du DENC valant BP: 127 345,50 EUR TTC, — lot n — montant du DENC valant BP: 90 701,46 EUR TTC, — lot n — montant du DENC valant BP: 67 048,38 EUR TTC, — nomenclature: 73-01, — dossier consultable aux heures d'ouvertures, conformément à l'arrêt Tarn-et-Garonne dans le respect des secrets protégés par la loi, après rendez-vous pris par écrit uniquement, auprès du service Commande Publique, par fax au 0494007981 ou mail à l'adresse marches.publics@mairie-hyeres.com

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— lot 1: écoles Îles d'Or, Paule Humbert, Michelet, Paul Long, Anatole France (7000 m

— lot 2: écoles Saint-Exupéry, Excelsior, Paul Gensollen, Salins, Borrels (4500 m

— lot 3: écoles Guynemer, Almanarre, Saint-John Perse, Capte, Claude Durand (2700 m

Intitulé du lot: Ecoles Îles d'Or, Paule Humbert, Michelet, Paul Long, Anatole France
Brève description:

Le lot est composé des écoles Îles d'Or, Paule Humbert, Michelet, Paul Long, Anatole France (7000 m

Montant minimum annuel: 90 000 EUR TTC.

Montant maximum annuel: 270 000 EUR TTC.

Intitulé du lot: Ecoles Saint-Exupéry, Excelsior, Paul Gensollen, Salins, Borrels
Brève description:

Le lot est composé des écoles Saint-Exupéry, Excelsior, Paul Gensollen, Salins, Borrels (4500 m

Montant minimum annuel: 80 000 EUR TTC.

Montant maximum annuel: 230 000 EUR TTC.

Intitulé du lot: Écoles Guynemer, Almanarre, Saint-John Perse, Capte, Claude Durand
Brève description:

Montant minimum annuel: 55 000 EUR TTC.

Montant maximum annuel: 190 000 EUR TTC.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Hyères les Palmiers 83400 Hyères.

Hyères les Palmiers 83400 — Hyères.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-26 📅
2016-12-23 📅

Référence
Informations complémentaires

— Montants annuels contractuels du marché:

— lot n

— montant du DENC valant BP: 127 345,50 EUR TTC,

— montant du DENC valant BP: 90 701,46 EUR TTC,

— montant du DENC valant BP: 67 048,38 EUR TTC,

— nomenclature: 73-01,

— dossier consultable aux heures d'ouvertures, conformément à l'arrêt Tarn-et-Garonne dans le respect des secrets protégés par la loi, après rendez-vous pris par écrit uniquement, auprès du service Commande Publique, par fax au 0494007981 ou mail à l'adresse marches.publics@mairie-hyeres.com

Source: OJS 2016/S 251-463069 (2016-12-26)

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