Bâtiments départementaux — travaux d'aménagement et de réparations relatifs à la Plâtrerie-Cloisons-Faux plafonds-isolation, Occultations, Serrurerie-Menuiserie métallique-miroiterie-charpente métallique, Etanchéité — marchés à bons de commande 24 lots (secteurs 1 à 6)

Conseil départemental Haute Garonne

Bâtiments départementaux — travaux d'aménagement et de réparations relatifs à la Plâtrerie-Cloisons-Faux plafonds-isolation, Occultations, Serrurerie-Menuiserie métallique-miroiterie-charpente métallique, Etanchéité.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-05-10. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil départemental Haute Garonne

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-03-29	Avis de marché
2016-12-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Quantité ou étendue:

Marchés à bons de commande d'un an reconductibles 3 fois. La consultation est divisée en 24 lots sans montants minimum, ni maximum qui donneront lieu à la conclusion de 24 marchés distincts.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental Haute Garonne
Adresse postale: 1 boulevard de la Marquette
Code postal: 31090
Commune postale: Toulouse
Contact
Courrier électronique: marches.sect2@cd31.fr 📧
Téléphone: +33 534333585 📞
Fax: +33 534333581 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-29 📅
Date limite de soumission: 2016-05-10 📅
Date de publication: 2016-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 065-111854
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires

Possibilité de retrait du DCE et de réponse par voie électronique à l'adresse suivante: https://marchespublics.haute-garonne.fr (identification sur site recommandée). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.3.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Brève description:

Travaux d'aménagement et de réparations relatifs à la plâtrerie-cloisons-faux…

… plafonds-isolationSecteur 1.

… plafonds-isolation

Secteur 1.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Brève description:

Travaux d'aménagement et de réparations relatifs à la plâtrerie-cloisons-faux plafonds-isolationsecteur 2.

secteur 2.

Numéro du lot: 3
Brève description:

Travaux d'aménagement et de réparations relatifs à la plâtrerie-cloisons-faux plafonds-isolationsecteur 3.

secteur 3.

Numéro du lot: 4
Brève description:

Travaux d'aménagement et de réparations relatifs à la plâtrerie-cloisons-faux plafonds-isolationsecteur 4.

secteur 4.

Numéro du lot: 5
Brève description:

Travaux d'aménagement et de réparations relatifs à la plâtrerie-cloisons-faux plafonds-isolationsecteur 5.

secteur 5.

Numéro du lot: 6
Brève description:

Travaux d'aménagement et de réparations relatifs à la plâtrerie-cloisons-faux plafonds-isolationsecteur 6.

secteur 6.

Numéro du lot: 7
Brève description:

Travaux d'aménagement et de réparations relatifs aux…

… occultationssecteur 1.

… occultations

secteur 1.
Numéro du lot: 8
Brève description: Travaux d'aménagement et de réparations relatifs aux occultationssecteur 2.
Numéro du lot: 9
Brève description: Travaux d'aménagement et de réparations relatifs aux occultationssecteur 3.
Numéro du lot: 10
Brève description: Travaux d'aménagement et de réparations relatifs aux occultationssecteur 4.
Numéro du lot: 11
Brève description: Travaux d'aménagement et de réparations relatifs aux occultationssecteur 5.
Numéro du lot: 12
Brève description: Travaux d'aménagement et de réparations relatifs aux occultationssecteur 6.
Numéro du lot: 13
Brève description:

Travaux d'aménagement et de réparations relatifs à la serrurerie-menuiserie métallique-miroiterie-charpente…

… métalliquesecteur 1.

… métallique

Numéro du lot: 14
Brève description:

Travaux d'aménagement et de réparations relatifs à la serrurerie-menuiserie métallique-miroiterie-charpente métalliquesecteur 2.

Numéro du lot: 15
Brève description:

Travaux d'aménagement et de réparations relatifs à la serrurerie-menuiserie métallique-miroiterie-charpente métalliquesecteur 3.

Numéro du lot: 16
Brève description:

Travaux d'aménagement et de réparations relatifs à la serrurerie-menuiserie métallique-miroiterie-charpente métalliquesecteur 4.

Numéro du lot: 17
Brève description:

Travaux d'aménagement et de réparations relatifs à la serrurerie-menuiserie métallique-miroiterie-charpente métalliquesecteur 5.

Numéro du lot: 18
Brève description:

Travaux d'aménagement et de réparations relatifs à la serrurerie-menuiserie métallique-miroiterie-charpente métalliquesecteur 6.

Numéro du lot: 19
Brève description:

Travaux d'aménagement et de réparations relatifs à…

… l'étanchéitésecteur 1.

… l'étanchéité

Numéro du lot: 20
Brève description: Travaux d'aménagement et de réparations relatifs à l'étanchéitésecteur 2.
Numéro du lot: 21
Brève description: Travaux d'aménagement et de réparations relatifs à l'étanchéitésecteur 3.
Numéro du lot: 22
Brève description: Travaux d'aménagement et de réparations relatifs à l'étanchéitésecteur 4.
Numéro du lot: 23
Brève description: Travaux d'aménagement et de réparations relatifs à l'étanchéitésecteur 5.
Numéro du lot: 24
Brève description: Travaux d'aménagement et de réparations relatifs à l'étanchéitésecteur 6.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 16S0063
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Haute-Garonne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Fournir la lettre de candidature incluant l'attestation sur l'honneur, l'habilitation du mandataire (Dc1 conseillé), la copie du jugement si redressement judiciaire, les pouvoirs des personnes habilitées pour engager le candidat.

Situation économique et financière: Chiffre d'affaires des trois dernières années (modèle Dc2 conseillé).
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Plâtrerie-Cloisons-Faux plafonds-isolation, Occultations, Serrurerie-Menuiserie métallique-miroiterie-charpente métallique, Etanchéité: Chiffre annuel HT de 250 Keuro minimum (classification Ca2).

Capacité technique et professionnelle:

Descriptif des moyens humains et matériels. Principales références relatives à des prestations similaires en cours d'exécution ou exécutées au cours des 5 dernières années (modèle Dc2 conseillé).

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Plâtrerie-Cloisons-Faux plafonds-isolation, Occultations, Serrurerie-Menuiserie métallique-miroiterie-charpente métallique, Etanchéité: effectif moyen annuel supérieur ou égal à 6 personnes (classification Eff2).

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande si avance sollicitée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

100 % Budget départemental — délai global de paiement 30 jours par mandat administratif.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Autres conditions particulières:

La consultation est assortie d'une clause d'insertion sociale au sens de l'article 14 du Code des Marchés Publics uniquement pour le corps de métiers Plâtrerie-Cloisons-Faux plafonds-isolation.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique appréciée au vu du mémoire technique fourni (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique — DA des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.haute-garonne.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 16S0063
Informations complémentaires

Possibilité de retrait du DCE et de réponse par voie électronique à l'adresse suivante: https://marchespublics.haute-garonne.fr (identification sur site recommandée).

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: cf rubrique VI.4.1
Source: OJS 2016/S 065-111854 (2016-03-29)

Avis d'attribution de marché (2016-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de plâtrerie
Brève description:

Bâtiments départementaux — travaux d'aménagement et de réparations relatifs à la plâtrerie/cloisons/faux-plafonds/isolation — occultations — serrurerie/menuiserie métallique/miroiterie/charpente métallique — étanchéité — accords-cadres à bons de commande d'un an reconductible 3 fois sans montants minimum ni maximum.

Valeur totale du marché: 10 700 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de plâtrerie 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de plâtrerie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr623 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental Haute-Garonne
Adresse postale: 1 boulevard de la Marquette, bât. B — rez-de-chaussée — bureau B064
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.haute-garonne.fr 🌏
Téléphone: +33 534331260 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-07 📅
Date de publication: 2016-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 239-435167
Se réfère à l'avis: 2016/S 065-111854
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires

Les marchés sont consultables sur rendez-vous, à l'adresse indiquée au point 1.1.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Travaux d'aménagement et de réparations relatifs à la plâtrerie/cloisons/faux-plafonds/isolation-occultations-serrurerie/menuiserie métallique/miroiterie/charpente métallique-étanchéité
Numéro du lot: 1 à 24
Brève description:

Travaux d'aménagement et de réparations relatifs à la plâtrerie/cloisons/faux-plafonds/isolation-occultations-serrurerie/menuiserie métallique/miroiterie/charpente métallique-étanchéité.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40 %
Pondération du prix: 60 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-22 📅
2016-08-09 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique — DA marchés publics

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Cf. rubrique VI.4.1
Commune postale: Toulouse
Source: OJS 2016/S 239-435167 (2016-12-07)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)