Bâtiments Départementaux — travaux d'aménagement et de réparations relatifs à la maçonnerie, revêtements de sols et couverture-zinguerie — marchés à bons de commande — 18 lots (secteurs 1 à 6)
Conseil départemental Haute-Garonne
Bâtiments Départementaux — travaux d'aménagements et de réparations relatifs à la maçonnerie, aux revêtements de sols et à la couverture-zinguerie.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-04-04. L'appel d'offres a été publié le 2016-02-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Belmonte et fils
- • Boeche Peinture
- • BTPMP
- • Crespy
- • Jean Latour
- • Ldl
- • Marchand
- • Pyretherm
- • SPIE Batignolles Sud-Ouest
- • stdh
- • Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes › Travaux de revêtement
- • Travaux de couverture et de peinture de toiture › Travaux de couverture
- • Travaux de maçonnerie et de briquetage › Travaux de briquetage › Travaux de maçonnerie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-02-23 | Avis de marché |
| 2016-10-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-02-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de maçonnerie
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de maçonnerie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental Haute-Garonne
Adresse postale: 1 bd de la Marquette
Code postal: 31090
Commune postale: Toulouse
Contact
Courrier électronique: marches.section2@cd31.fr 📧
Téléphone: +33 534333586 📞
Fax: +33 534333581 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-23 📅
Date limite de soumission: 2016-04-04 📅
Date de publication: 2016-02-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 040-064502
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Travaux d'aménagement et de réparations relatifs à la maçonnerie
Brève description: Secteur 1.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Brève description: Secteur 2.
Numéro du lot: 3
Brève description: Secteur 3.
Numéro du lot: 4
Brève description: Secteur 4.
Numéro du lot: 5
Brève description: Secteur 5.
Numéro du lot: 6
Brève description: Secteur 6.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Travaux d'aménagement et de réparations relatifs aux revêtements de sols
Numéro du lot: 8
9
10
11
12
13
Intitulé du lot: Travaux d'aménagement et de réparations relatifs à la couverture-zinguerie
Numéro du lot: 14
15
16
17
18
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 16S0023
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Haute-Garonne.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande si avance sollicitée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Autres conditions particulières:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique appréciée au vu du mémoire technique fourni (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique — direction adjointe des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.haute-garonne.fr 🌏
Nom: point de contact susmentionné
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 16S0023
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: cf. rubrique VI.4.1
Source: OJS 2016/S 040-064502 (2016-02-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de maçonnerie
Quantité ou étendue:
Marchés à bons de commande reconductible 3 fois. La consultation est divisée en 18 lots sans minimum, ni maximum qui donneront lieu à la conclusion des 18 marchés.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de maçonnerie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental Haute-Garonne
Adresse postale: 1 bd de la Marquette
Code postal: 31090
Commune postale: Toulouse
Contact
Courrier électronique: marches.section2@cd31.fr 📧
Téléphone: +33 534333586 📞
Fax: +33 534333581 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-23 📅
Date limite de soumission: 2016-04-04 📅
Date de publication: 2016-02-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 040-064502
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires
Possibilité de retrait du DCE et de réponse par voie électronique à l'adresse suivante: https://marchespublics.haute-garonne.fr (identification sur site recommandée).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.2.2016.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Bâtiments Départementaux — travaux d'aménagements et de réparations relatifs à la maçonnerie, aux revêtements de sols et à la couverture-zinguerie.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Travaux d'aménagement et de réparations relatifs à la maçonnerie
Brève description: Secteur 1.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Brève description: Secteur 2.
Numéro du lot: 3
Brève description: Secteur 3.
Numéro du lot: 4
Brève description: Secteur 4.
Numéro du lot: 5
Brève description: Secteur 5.
Numéro du lot: 6
Brève description: Secteur 6.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Travaux d'aménagement et de réparations relatifs aux revêtements de sols
Numéro du lot: 8
9
10
11
12
13
Intitulé du lot: Travaux d'aménagement et de réparations relatifs à la couverture-zinguerie
Numéro du lot: 14
15
16
17
18
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 16S0023
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Haute-Garonne.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Fournir la lettre de candidature incluant l'attestation sur l'honneur, l'habilitation du mandataire (modèle Dc1 conseillé), la copie du jugement si redressement judiciaire, les pouvoirs des personnes habilitées pour engager le candidat.
Situation économique et financière: Chiffre d'affaires des trois dernières années (modèle Dc2 conseillé).
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Maçonnerie: chiffre d'affaires annuel (H.T) de 400 Keuro au minimum.
Revêtement de sols et couverture zinguerie: chiffre d'affaires annuel (H.T) de 250 Keuro au minimum.
Descriptif des moyens humains et matériels. Principales références relatives à des prestations similaires en cours d'exécution ou exécutées au cours des cinq dernières années (modèle Dc2 conseillé).
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Maçonnerie: effectif moyen annuel supérieur ou égal à 12 personnes
Revêtement de sols et couverture zinguerie: effectif moyen annuel supérieur ou égal à 6 personnes.
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande si avance sollicitée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
100 % Budget départemental — délai global de paiement de 30 jours par mandat administratif.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Autres conditions particulières:
La consultation est assortie d'une clause d'insertion sociale au sens de l'article 14 du Code des Marchés Publics uniquement pour les travaux relatifs à la maçonnerie.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique appréciée au vu du mémoire technique fourni (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique — direction adjointe des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.haute-garonne.fr 🌏
Nom: point de contact susmentionné
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 16S0023
Informations complémentaires
Possibilité de retrait du DCE et de réponse par voie électronique à l'adresse suivante: https://marchespublics.haute-garonne.fr (identification sur site recommandée).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.2.2016.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: cf. rubrique VI.4.1
Source: OJS 2016/S 040-064502 (2016-02-23)
Avis d'attribution de marché (2016-10-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de maçonnerie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 bd de la Marquette — bât. B — rez-de-chaussée — bureau B074
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.haute-garonne.fr 🌏
Courrier électronique: marches.sect2@cd31.fr 📧
Téléphone: +33 534331260 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-19 📅
Date de publication: 2016-10-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 205-370326
Se réfère à l'avis: 2016/S 040-064502
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Travaux d'aménagement et de réparations relatifs à la maçonnerie, aux revêtements de sols et à la couverture-zinguerie
Numéro du lot: 1 à 18
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au vu du mémoire technique fourni
Critère de qualité (pondération): 40 %
Pondération du prix: 60 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-07 📅
2016-07-18 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique — DA marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.haute-garonne.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Cf. rubrique VI.4.1
Commune postale: Toulouse
Source: OJS 2016/S 205-370326 (2016-10-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Brève description:
Bâtiments départementaux — travaux d'aménagement et de réparations relatifs à la maçonnerie, revêtements de sols et couverture-zinguerie — marchés à bons de commande reconductibles 3 fois, sans montants minimum, ni montants maximum.
Valeur totale du marché: 5 080 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de maçonnerie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 bd de la Marquette — bât. B — rez-de-chaussée — bureau B074
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.haute-garonne.fr 🌏
Courrier électronique: marches.sect2@cd31.fr 📧
Téléphone: +33 534331260 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-19 📅
Date de publication: 2016-10-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 205-370326
Se réfère à l'avis: 2016/S 040-064502
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires
Les marchés sont consultables sur rendez-vous, à l'adresse indiquée au point 1.1.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Travaux d'aménagement et de réparations relatifs à la maçonnerie, aux revêtements de sols et à la couverture-zinguerie
Numéro du lot: 1 à 18
Brève description:
Travaux d'aménagement et de réparations relatifs à la maçonnerie, revêtements de sols et couverture-zinguerie.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au vu du mémoire technique fourni
Critère de qualité (pondération): 40 %
Pondération du prix: 60 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-07 📅
2016-07-18 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique — DA marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.haute-garonne.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Cf. rubrique VI.4.1
Commune postale: Toulouse
Source: OJS 2016/S 205-370326 (2016-10-19)
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