Batcom1016

Commune de Menton

Entretien, réparation et aménagement des bâtiments communaux (6 lots).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-08. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Menton

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-07-08	Avis de marché
2017-01-31	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réparation et entretien d'équipements
Numéro de référence: BATCOM1016
Brève description: Entretien, réparation et aménagement des bâtiments communaux (6 lots).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réparation et entretien d'équipements 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de gros œuvre 📦
Travaux de plomberie 📦
Travaux de menuiserie 📦
Serrurerie 📦
Revêtement de sols et de murs 📦
Rideaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Menton
Adresse postale: 17 rue de la République
Code postal: 06500
Commune postale: Menton
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: compub@ville-menton.fr 📧
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?pcslid=csl_2016_tursztd4ny 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-08 📅
Date limite de soumission: 2016-09-08 📅
Date de publication: 2016-07-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 133-238993
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires

Montant minimum annuel HT: 100 000 EUR. montant maximum annuel HT: 350 000 EUR.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1 :Gros oeuvre — maçonnerie — plâtrerie — carrelage
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot 1 :Gros oeuvre — maçonnerie — plâtrerie — carrelage.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: L'Accord-Cadre pourra être reconduit expressément 3 fois un an.
Informations complémentaires:

Montant minimum annuel HT: 100 000 EUR.

montant maximum annuel HT: 350 000 EUR.

Intitulé du lot: Lot 2: Plomberie — sanitaires — zinguerie — chauffage
Numéro du lot: 2
Brève description: Lot 2: Plomberie — sanitaires — zinguerie — chauffage.
Informations complémentaires:

Montant minimum annuel HT: 80 000 EUR.

montant maximum annuel HT: 200 000 EUR.

Intitulé du lot: Lot 3: Menuiserie bois
Numéro du lot: 3
Brève description: Lot 3: Menuiserie bois.
Informations complémentaires:

Montant minimum annuel HT: 80 000 EUR

montant maximum annuel HT: 240 000 EUR.

Intitulé du lot: Lot 4: Serrurerie — métallerie alu
Numéro du lot: 4
Brève description: Lot 4: Serrurerie — métallerie alu.
Informations complémentaires: montant maximum annuel HT: 250 000 EUR.
Intitulé du lot: Lot 5: Revêtements sols — murs — faux-Plafonds
Numéro du lot: 5
Brève description: Lot 5: Revêtements sols — murs — faux-Plafonds.
Informations complémentaires:

Montant minimum annuel HT: 40 000 EUR

montant maximum annuel HT: 150 000 EUR.

Intitulé du lot: Lot 6: Stores — rideaux — volets roulants
Numéro du lot: 6
Brève description: Lot 6: Stores — rideaux — volets roulants.
Informations complémentaires:

Montant minimum annuel HT: 15 000 EUR

montant maximum annuel HT: 100 000 EUR.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Menton.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les formulaires Dc1 et Dc2 sont disponibles gratuitement sur le

site: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous:

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise:

— lettre de candidature (imprimé Dc1) que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (cadre D du Dc2 à

remplir si utilisation de ce document);

— la délégation de pouvoir pour engager juridiquement la société si nécessaire.

— Un KBIS.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Lieu: Mairie de Menton.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Menton
Adresse postale: L'Agora, 2 rue de la République
Point de contact: Service des bâtiments communaux
Téléphone: +33 492105080 📞
Courrier électronique: claude.dimino@ville-menton.fr 📧
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Point de contact: Service des marchés publics
Téléphone: +33 492105046 📞
Fax: +33 492105142 📠

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: A l'issue du présent contrat.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice, service du greffe
Adresse postale: 33 bd Franck Pilate
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours gracieux adressé pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée

— référé précontractuel antérieur à la date de signature du marché par la personne publique — (article L551-1 du code de justice administrative) — conditions de signature du marché indiquées à l'article 99 du décret n° 2016-360 du 25 mars relatif aux marchés publics.

— référé contractuel (articles L551-13s et R 551-7 Cja) dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution au JOUE ou, en l'absence de publication d'un tel avis, dans les 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.

— recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R.421-1 du code de justice administrative)

— recours de pleine juridiction par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la parution dans le présent support de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du marché. Le recours pour excès de pouvoir contre les actes préalables détachables du contrat n'est plus ouvert aux candidats évincés à compter de la conclusion (notification) du contrat (arrêt du conseil d'état du 16.7.2007 — no291545).

Source: OJS 2016/S 133-238993 (2016-07-08)

Avis d'attribution de marché (2017-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 6 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Travaux d'installation de stores 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-31 📅
Date de publication: 2017-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 024-041184
Se réfère à l'avis: 2016/S 133-238993
Numéro JO-S: 24
Informations complémentaires

Seuil minimum annuel HT: 100 000 EUR. Seuil maximum annuel HT: 350 000 EUR. L'accord-cadre est reconductible 3 fois 1 an.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1: gros-œuvre — maçonnerie — plâtrerie — carrelage
Brève description: Lot 1: gros-œuvre — maçonnerie — plâtrerie — carrelage.
Informations complémentaires:

Seuil minimum annuel HT: 100 000 EUR.

Seuil maximum annuel HT: 350 000 EUR.

L'accord-cadre est reconductible 3 fois 1 an.

Intitulé du lot: Lot 2: plomberie — sanitaires — zinguerie — chauffage
Brève description: Lot 2: plomberie — sanitaires — zinguerie — chauffage.
Informations complémentaires:

Seuil minimum annuel HT: 80 000 EUR.

Seuil maximum annuel HT: 250 000 EUR.

Intitulé du lot: Lot 3: menuiserie bois
Brève description: Lot 3: menuiserie bois.
Informations complémentaires: Seuil maximum annuel HT: 300 000 EUR.
Intitulé du lot: Lot 4: serrurerie — métallerie alu
Brève description: Lot 4: serrurerie — métallerie alu.
Intitulé du lot: Lot 5: revêtements sols — murs — faux-plafonds
Brève description: Lot 5: revêtements sols — murs — faux-plafonds.
Informations complémentaires:

Seuil minimum annuel HT: 40 000 EUR.

Seuil maximum annuel HT: 150 000 EUR.

Intitulé du lot: Lot 6: stores — rideaux — volets roulants
Informations complémentaires:

Seuil minimum annuel HT: 15 000 EUR.

seuil maximum annuel HT: 100 000 EUR.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-21 📅
2016-11-18 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice — Service du greffe
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilate
Téléphone: +33 0492041313 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours gracieux adressé pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée,

— référé contractuel (articles L551-13 s et R 551-7 CJA) dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution au JOUE ou, en l'absence de publication d'un tel avis, dans les 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat,

Source: OJS 2017/S 024-041184 (2017-01-31)

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