Banc d'instrumentation de signaux analogiques et RF

ESTM/EPA/ENSTA Bretagne

Acquisition d'un banc d'instrumentation de signaux analogiques et RF de bande analogique générée et acquise d'au minimum 25 GHz, ainsi que d'une machine de réalisation de circuits imprimés par gravure anglaise.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-10-19. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Inoveos SARL
• MB Electronique SAS

Qui ?

• ESTM/EPA/ENSTA Bretagne

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-09-14	Avis de marché
2017-01-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines de traitement des données (matériel)
Numéro de référence: 2016-0019
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines de traitement des données (matériel) 📦
Code CPV supplémentaire: Machines de traitement des données (matériel) 📦
Machines et appareils microélectroniques et microsystèmes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Finistère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ESTM/EPA/ENSTA Bretagne
Adresse postale: 2 rue François Verny
Code postal: 29200
Commune postale: Brest
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: conventions-marches@ensta-bretagne.fr 📧
Téléphone: +33 298348882 📞
Fax: +33 298348846 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-14 📅
Date limite de soumission: 2016-10-19 📅
Date de publication: 2016-09-17 📅
Date de fin: 2017-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 180-322364
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires

— Conformément à l'article 39 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, les dossiers de consultation des entreprises seront mis gratuitement à disposition des opérateurs économiques sur le site internet: https://www.marches-publics.gouv.fr — menu: dans la rubrique «Consultations en cours», taper le numéro de marché: 2016-0019. — Modalités de remise des plis: Les plis seront: — soit envoyés par la poste en recommandé avec accusé de réception, à l'adresse postale indiquée ci-dessous: ENSTA Bretagne Bureau conventions marchés 2 rue François Verny 29806 Brest Cedex 9 — soit remis contre récépissé tous les jours ouvrés de 8:00 à 12:00 et de 13:30 à 17:30, à l'adresse indiquée ci-dessus, — soit déposés sur le site internet https://www.marches-publics.gouv.fr — renseignements complémentaires (le cas échéant): L'ENSTA Bretagne se réserve le droit d'apporter des modifications de détail aux pièces du marché jusqu'à six (6) jours avant la date de remise des offres. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié. Les modifications ne pourront être communiquées qu'aux candidats dûment identifiés lors du retrait du dossier.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Banc d'instrumentation de signaux analogiques et RF
Numéro du lot: 1
Brève description: Banc d'instrumentation de signaux analogiques.
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Nom du projet ou programme financé par l’UE: CPER Cyber SSI.
Intitulé du lot: Machine de réalisation de circuits imprimés par gravure
Numéro du lot: 2
Brève description: Machine de réalisation de circuits imprimés par gravure anglaise.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Cper Cyber Ssi.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

ENSTA Bretagne

2 rue François Verny

29806 Brest Cedex 9.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— En cas de redressement judiciaire, copie du jugement l'autorisant à poursuivre son activité.

— En cas de groupement d'entreprises, lettre de candidature — modèle DC1.

— En cas de sous-traitance, déclaration de sous-traitant — modèle DC4, ainsi que tous documents exigés pour lui-même confirmant capacités professionnelles, financières et techniques du sous-traitant.

— Tous documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée à engager la société.

— Attestation sur l'honneur justifiant que l'opérateur économique n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 à 50 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 — ou modèle DC1.

Situation économique et financière:

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (ou modèle DC2).

Capacité technique et professionnelle:

— Une présentation d'une liste des principaux travaux effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

— Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels pour chacune des 3 dernières années sur papier à entête de la société.

— Les certificats de qualifications professionnelles dont la preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen.

Les candidats peuvent fournir les déclarations, attestations et renseignements demandés au moyen des imprimés disponibles à l'adresse: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm

Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique (performance conforme au CCTP, exploitabilité)
Critère de qualité (pondération): 35 %
Critère de qualité (nom): Compatibilité (générateur/oscilloscope/logiciel)
Critère de qualité (pondération): 20 %
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10 %
Pondération du prix: 35 %
Critère de qualité (pondération): 55 %

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 19290125400016
Contact
Point de contact: Bureau conventions-marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

— Modalités de remise des plis:

Les plis seront:

— soit envoyés par la poste en recommandé avec accusé de réception, à l'adresse postale indiquée ci-dessous:

ENSTA Bretagne

Bureau conventions marchés

2 rue François Verny

29806 Brest Cedex 9

— soit remis contre récépissé tous les jours ouvrés de 8:00 à 12:00 et de 13:30 à 17:30, à l'adresse indiquée ci-dessus,

— soit déposés sur le site internet https://www.marches-publics.gouv.fr

— renseignements complémentaires (le cas échéant):

L'ENSTA Bretagne se réserve le droit d'apporter des modifications de détail aux pièces du marché jusqu'à six (6) jours avant la date de remise des offres. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié. Les modifications ne pourront être communiquées qu'aux candidats dûment identifiés lors du retrait du dossier.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizien — 3 contour de la Motte — CS 44416
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta.rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 299635684 📠
Adresse Internet: http://www.rennes.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Un référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L.551-1 du code de justice administrative). Le contrat peut faire l'objet d'un référé contractuel (article L.551-13 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution. Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence Tarn-et-Garonne, peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Tribunal compétent: Tribunal administratif de Rennes — Hôtel de Bizien — 3 contour de la Motte, CS 44416 — 35044 Rennes Cedex.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 180-322364 (2016-09-14)

Avis d'attribution de marché (2017-01-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lot 1: banc d'instrumentation de signaux analogiques et RF. Lot 2: machine de réalisation de circuits imprimés par gravure.

Valeur totale du marché: 223 857 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-23 📅
Date de publication: 2017-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 017-027525
Se réfère à l'avis: 2016/S 180-322364
Numéro JO-S: 17

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lot 1: banc d'instrumentation de signaux analogiques et RF.

Lot 2: machine de réalisation de circuits imprimés par gravure.

Banc d'instrumentation de signaux analogiques et RF.

Nom du projet ou programme financé par l’UE: Cper cyber ssi
Brève description: Machine de réalisation de circuits imprimés par gravure.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ENSTA Bretagne, 2 rue François Verny, 29806 Brest Cedex 9.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 35
20
10
Pondération du prix: 35
Critère de qualité (pondération): 55

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-16 📅
2016-12-27 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Tribunal compétent: Tribunal administratif de Rennes — Hôtel de Bizien — 3 contour de la Motte — CS 44416 — 35044 Rennes Cedex.

Source: OJS 2017/S 017-027525 (2017-01-23)

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