Balayage des chaussées des routes départementales
Conseil départemental Haute-Garonne
Balayage des chaussées des routes départementales.
3 lots d'un an reconductible tacitement 3 fois, à bons de commande. Avec un montant total maximum sur 4 ans tous lots de 1 400 000 EUR (HT).
Le délai de réception des offres était de 2016-04-28. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes › Services de voirie et services de balayage des rues
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-03-17 | Avis de marché |
| 2016-09-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de voirie et services de balayage des rues
Quantité ou étendue: Montant total maximum cumulé des 2 lots sur 4 ans: 1 400 000 EUR (HT).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de voirie et services de balayage des rues 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental Haute-Garonne
Adresse postale: 1 boulevard de la Marquette
Code postal: 31090
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Contact
Téléphone: +33 534333591 📞
Fax: +33 534333581 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-17 📅
Date limite de soumission: 2016-04-28 📅
Date de publication: 2016-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 057-096304
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Territoire de Toulouse Métropole
Brève description: Sans montant minimum, montant annuel maximum de 100 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Nord du Département
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Sud du département
Brève description: Sans montant minimum, montant annuel maximum de 150 000 EUR (HT).
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 16S0053
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de la Haute-Garonne.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande si avance sollicitée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: 100 % du budget propre du Conseil départemental.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Autres conditions particulières:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (70)
2. Valeur technique (25)
3. Valeur environnementale (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique — DA marchés publics — bât B — rez de chaussée — bureau 067
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.haute-garonne.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 16S0053
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Cf rubrique VI.4.1
Source: OJS 2016/S 057-096304 (2016-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de voirie et services de balayage des rues
Quantité ou étendue: Montant total maximum cumulé des 2 lots sur 4 ans: 1 400 000 EUR (HT).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de voirie et services de balayage des rues 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental Haute-Garonne
Adresse postale: 1 boulevard de la Marquette
Code postal: 31090
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Contact
Téléphone: +33 534333591 📞
Fax: +33 534333581 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-17 📅
Date limite de soumission: 2016-04-28 📅
Date de publication: 2016-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 057-096304
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires
Possibilité de retrait du DCE et de réponse par voie électronique à l'adresse suivante: https://marchespublics.haute-garonne.fr — identification sur site recommandée.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.3.2016.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Balayage des chaussées des routes départementales.
3 lots d'un an reconductible tacitement 3 fois, à bons de commande. Avec un montant total maximum sur 4 ans tous lots de 1 400 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Territoire de Toulouse Métropole
Brève description: Sans montant minimum, montant annuel maximum de 100 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Nord du Département
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Sud du département
Brève description: Sans montant minimum, montant annuel maximum de 150 000 EUR (HT).
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 16S0053
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de la Haute-Garonne.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Fournir la lettre de candidature incluant l'attestation sur l'honneur, l'habilitation du mandataire (DC1 conseillé), la copie du jugement si redressement judiciaire, les pouvoirs des personnes habilitées à engager la société.
Situation économique et financière: Chiffres d'affaires des 3 dernières années (DC2 conseillé).
Capacité technique et professionnelle:
Descriptif des moyens humains et matériels et principales références relatives à des prestations similaires en cours d'exécution ou exécutées au cours des 3 dernières années (DC2 conseillé).
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande si avance sollicitée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: 100 % du budget propre du Conseil départemental.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Autres conditions particulières:
La consultation est assortie d'une clause d'insertion sociale au sens de l'article 14 du code des marchés publics.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (70)
2. Valeur technique (25)
3. Valeur environnementale (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique — DA marchés publics — bât B — rez de chaussée — bureau 067
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.haute-garonne.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 16S0053
Informations complémentaires
Possibilité de retrait du DCE et de réponse par voie électronique à l'adresse suivante: https://marchespublics.haute-garonne.fr — identification sur site recommandée.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.3.2016.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Cf rubrique VI.4.1
Source: OJS 2016/S 057-096304 (2016-03-17)
Avis d'attribution de marché (2016-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Balayage de chaussées des routes départementales.
Valeur totale du marché: 1 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services de voirie et services de balayage des rues 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Toulouse Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.haute-garonne.fr 🌏
Courrier électronique: marches.sect1@cd31.fr 📧
Téléphone: +33 534333589 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-08 📅
Date de publication: 2016-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 176-316141
Se réfère à l'avis: 2016/S 057-096304
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires
Les marchés sont consultables, sur rendez-vous,à l'adresse visée au point I.1.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Nord du département
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 70
Critère de coût: Valeur technique
Pondération du coût: 25
Critère de coût: Valeur environnementale
Pondération du coût: 5
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-07 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique, DA des marchés publics, bât B, bureau 064
Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Confer VI.4.1
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Source: OJS 2016/S 176-316141 (2016-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Balayage de chaussées des routes départementales.
Valeur totale du marché: 1 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services de voirie et services de balayage des rues 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Toulouse Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.haute-garonne.fr 🌏
Courrier électronique: marches.sect1@cd31.fr 📧
Téléphone: +33 534333589 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-08 📅
Date de publication: 2016-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 176-316141
Se réfère à l'avis: 2016/S 057-096304
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires
Les marchés sont consultables, sur rendez-vous,à l'adresse visée au point I.1.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Nord du département
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 70
Critère de coût: Valeur technique
Pondération du coût: 25
Critère de coût: Valeur environnementale
Pondération du coût: 5
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-07 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique, DA des marchés publics, bât B, bureau 064
Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Confer VI.4.1
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Source: OJS 2016/S 176-316141 (2016-09-08)
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