B16-3586-MGL — Etudes et réalisation d'un chariot d'accostage pour la Porte Mobile Padirac (PMP) de la Zone Arrière (ZAR) Cellule 9 de l'INB LECA STAR

Centre du CEA de Cadarache

Les prestations concernent l'étude et de réalisation d'un chariot d'accostage pour la PMP de la ZAR de la cellule 9 de l'Installation Nucléaire de Base (INB) 55 — LECA STAR pour le compte du DEC/SLS du CEA de Cadarache.
La prestation de base comprend notamment:
— Les études,
— La fabrication des équipements,
— Les essais usine et site,
— La remise des livrables documentaires.
L'option 1 comprend la prestation suivante:
— L'étude, la réalisation et la fourniture d'un châssis pour l'emballage IR100.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-01-03. L'appel d'offres a été publié le 2016-11-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-11-10 Avis de marché
2017-03-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques
Numéro de référence: B16-3586-MGL
Brève description:
Les prestations concernent l'étude et de réalisation d'un chariot d'accostage pour la PMP de la ZAR de la cellule 9 de l'Installation Nucléaire de Base (INB) 55 — LECA STAR pour le compte du DEC/SLS du CEA de Cadarache. La prestation de base comprend notamment: — Les études, — La fabrication des équipements, — Les essais usine et site, — La remise des livrables documentaires. L'option 1 comprend la prestation suivante: — L'étude, la réalisation et la fourniture d'un châssis pour l'emballage IR100.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre du CEA de Cadarache
Adresse postale: DEN/CAD/DSTG/SC bâtiment 122
Code postal: 13108
Commune postale: Saint-Paul-lès-Durance
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: maxime.guevel@cea.fr 📧
Téléphone: +33 442257664 📞
Fax: +33 442252377 📠
URL des documents: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-10 📅
Date limite de soumission: 2017-01-03 📅
Date de publication: 2016-11-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 220-400706
Numéro JO-S: 220
Informations complémentaires
Le CEA/Cadarache est certifié ISO 9001, ISO 14001 et OHSAS 18001. Le Titulaire de la prestation, objet du présent AAPC devra s'engager, aux côtés du CEA, dans la démarche d'amélioration continue de son système de management environnemental et de ses performances environnementales, et de son système de management de la sécurité. Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent AAPC, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables. Le présent avis et/ou les documents de la consultation sont à retirer sur https://avis-de-marches.cea.fr Il est également possible de s'inscrire sur cette plate-forme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d'utilisation en ligne (rubrique Aide). 1. Se doter d'un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d'utilisation de la plateforme CEA, rubrique «certificat électronique», 2. se connecter à l'adresse suivante: https://avis-de-marches.cea.fr, 3. compléter le formulaire et valider. Conditions d'utilisation et pré-requis techniques: Nous attirons votre attention sur la nécessité d'obtention d'un certificat électronique pour transmettre votre offre via le portail de dématérialisation des Appels d'Offres du CEA. En effet, la délivrance de celui-ci par l'organisme que vous aurez choisi peut prendre trois semaines. Nous vous invitons à faire les démarches nécessaires afin que vous puissiez répondre sur nos consultations en ligne. Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation. Le détail de la procédure de réponse par voie électronique est en annexe du règlement de consultation. L'offre ne sera prise en considération que si la candidature est retenue par le CEA.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations concernent l'étude et de réalisation d'un chariot d'accostage pour la PMP de la ZAR de la cellule 9 de l'Installation Nucléaire de Base (INB) 55 — LECA STAR pour le compte du DEC/SLS du CEA de Cadarache.
La prestation de base comprend notamment:
— Les études,
— La fabrication des équipements,
— Les essais usine et site,
— La remise des livrables documentaires.
L'option 1 comprend la prestation suivante:
— L'étude, la réalisation et la fourniture d'un châssis pour l'emballage IR100.
Durée de l'accord: 6 mois
Description des options:
L'option 1 comprend la prestation suivante:
— L'étude, la réalisation et la fourniture d'un châssis pour l'emballage IR100.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA Centre de Cadarache.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Liste et description succincte des conditions:
Présentation des candidatures:
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants) ou équivalent;
— le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi :http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
— la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente ».
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME),en lieu et place des documents mentionnés à l’article 48 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, téléchargeable à l’adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/commande-publique
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Situation économique et financière:
Capacite financiere telle que décrite dans l'article 44 du décret n°2016-360 du 25.3.2016.
A cet effet, le candidat devra fournir:
— Déclaration concernant le CA global et le CA concernant les services objet du marché réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles,
— bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
— Lorsqu'il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis-à-vis des autres entreprises du groupe;
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes renseignements et documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, il apporte la preuve par tout moyen approprié.
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Capacité technique et professionnelle:
Capacite professionnelle au travers notamment des compétences dans les prestations équivalentes aux prestations du présent avis de marché.
A cet effet, le candidat devra fournir:
— une liste des ressources et compétences disponibles (moyens humains et techniques),
— une note décrivant les compétences et les références datées et détaillées du candidat dans les prestations objet du présent avis, pour les trois dernières années, et une description des moyens et compétences pour la réalisation de pièces mécaniques de précision et la maîtrise des exigences du RCC-M.
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— une description de son organisation QSE, certification ou systèmes en conformité avec les normes ISO 9001, OHSAS 18001 et ISO 14001.
— une plaquette de présentation de l'entreprise précisant son organisation,
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant.En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, il apporte la preuve par tout moyen approprié.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 10 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-01-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Acheteur
Adresse du profil d'acheteur: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏
URL des documents: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Le CEA/Cadarache est certifié ISO 9001, ISO 14001 et OHSAS 18001. Le Titulaire de la prestation, objet
du présent AAPC devra s'engager, aux côtés du CEA, dans la démarche d'amélioration continue de son
système de management environnemental et de ses performances environnementales, et de son système de
management de la sécurité.
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature Si elles ne sont pas en
mesure de produire certains des documents demandés dans le présent AAPC, elles peuvent justifier de leurs
capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et
notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Le présent avis et/ou les documents de la consultation sont à retirer sur https://avis-de-marches.cea.fr
Il est également possible de s'inscrire sur cette plate-forme afin de répondre de façon électronique en suivant
les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d'utilisation en ligne (rubrique Aide).
1. Se doter d'un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d'utilisation
de la plateforme CEA, rubrique «certificat électronique»,
2. se connecter à l'adresse suivante: https://avis-de-marches.cea.fr,
3. compléter le formulaire et valider.
Conditions d'utilisation et pré-requis techniques:
Nous attirons votre attention sur la nécessité d'obtention d'un certificat électronique pour transmettre votre offre
via le portail de dématérialisation des Appels d'Offres du CEA.
En effet, la délivrance de celui-ci par l'organisme que vous aurez choisi peut prendre trois semaines.
Nous vous invitons à faire les démarches nécessaires afin que vous puissiez répondre sur nos consultations en
ligne.
Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.
Le détail de la procédure de réponse par voie électronique est en annexe du règlement de consultation.
L'offre ne sera prise en considération que si la candidature est retenue par le CEA.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 — 24 rue de Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0491134843 📞
Fax: +33 0491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 220-400706 (2016-11-10)
Avis d'attribution de marché (2017-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations concernent l'étude et de réalisation d'un chariot d'accostage pour la PMP de la ZAR de la cellule 9 de l'Installation Nucléaire de Base (INB) 55 — LECA STAR pour le compte du DEC/SLS du CEA de Cadarache. La prestation de base comprend notamment: — les études, — la fabrication des équipements, — les essais usine et site, — la remise des livrables documentaires. L'option 1 comprend la prestation suivante: — l'étude, la réalisation et la fourniture d'un châssis pour l'emballage IR100.
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Valeur totale du marché: 144 540 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DEN/CAD/DSTG/SC Bâtiment 122

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-14 📅
Date de publication: 2017-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 054-099400
Se réfère à l'avis: 2016/S 220-400706
Numéro JO-S: 54
Informations complémentaires
Le CEA/Cadarache est certifié ISO 9001, ISO 14001 et OHSAS 18001. Le titulaire de la prestation, objet du présent AAPC devra s'engager, aux côtés du CEA, dans la démarche d'amélioration continue de son système de management environnemental et de ses performances environnementales, et de son système de management de la sécurité. Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature .Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent AAPC, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables. Le présent avis et/ou les documents de la consultation sont à retirer sur https://avis-de-marches.cea.fr
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— les études,
— la fabrication des équipements,
— les essais usine et site,
— la remise des livrables documentaires.
— l'étude, la réalisation et la fourniture d'un châssis pour l'emballage IR100.
Description des options: — l'étude, la réalisation et la fourniture d'un châssis pour l'emballage IR100.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique de l'offre technique (qualité technique de l'offre (30 %), méthodologie de travail, organisation proposée (5 %), optimisation délai réalisation, pertinence et justif planning (10 %)
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Qse
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-06 📅

Référence
Informations complémentaires
Le CEA/Cadarache est certifié ISO 9001, ISO 14001 et OHSAS 18001. Le titulaire de la prestation, objet du présent AAPC devra s'engager, aux côtés du CEA, dans la démarche d'amélioration continue de son système de management environnemental et de ses performances environnementales, et de son système de management de la sécurité.
Afficher plus
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature .Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent AAPC, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
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Source: OJS 2017/S 054-099400 (2017-03-14)
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