Assistance technique développement

GIE SESAM Vitale

Le marché a pour objet la réalisation de prestations d'assistance technique relatives à des projets de réalisation logicielle.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-10-24. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-09-23 Avis de marché
2017-07-03 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de développement de logiciels divers et systèmes informatiques
Numéro de référence: AOR-16-07
Brève description:
Le marché a pour objet la réalisation de prestations d'assistance technique relatives à des projets de réalisation logicielle.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de développement de logiciels divers et systèmes informatiques 📦
Code CPV supplémentaire: Services de développement de logiciels divers et systèmes informatiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Sarthe 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: GIE SESAM Vitale
Adresse postale: 5 boulevard Marie et Alexandre Oyon
Code postal: 72019
Commune postale: Le Mans Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.sesam-vitale.fr 🌏
Courrier électronique: christelle.jarry@sesam-vitale.fr 📧
Téléphone: +33 243574202 📞
Fax: +33 243235429 📠
URL des documents: http://www.meoss.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.meoss.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-23 📅
Date limite de soumission: 2016-10-24 📅
Date de publication: 2016-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 187-335617
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires
Le cadre de réponse candidatures mis à disposition sur MEOSS doit être utilisé pour constituer le dossier. Les candidatures sont transmises par voie électronique, dans les conditions définies par les articles 40 et 41 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, à l'adresse suivante: http://www.meoss.fr Référence publique: AOR-16-07 — assistance technique développement (modalités d'inscription, de signature et de transmission des plis et une aide technique à l'utilisation de la salle des marchés sont disponibles sur le site internet précité). Les certificats de signature électronique doivent être conformes au référentiel général de sécurité (niveaux et RGS) ou à des conditions des sécurité équivalentes. Les formats de signature de référence acceptés sont Pades, Cades, Xade. Les candidatures transmises par voie électroniques doivent être envoyées dans des conditions qui permettent d'authentifier la signature du candidat. Les candidats doivent pour ce faire utiliser les identifiants du courrier électronique de notification émis par la plateforme les invitant à déposer leur candidature. La liste des formats autorisés pour la transmission électronique des candidatures est la suivante: Acrobat Reader, Microsoft Word et Microsoft Excel. Le fait de signer un dossier électronique (ZIP) contenant plusieurs documents électroniques est insuffisant. La lettre de candidature et la déclaration sur l'honneur visée à l'article 48 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics doivent obligatoirement être signés individuellement électroniquement. Le GIE SESAM-Vitale utilisera un anti-virus sur tous les documents électroniques des candidats. En cas de dépôt de plusieurs candidatures par un même candidat, seul le dernier dépôt en date sera ouvert et pris en compte. Copie de sauvegarde: les candidats qui transmettent leur candidature par voie électronique ont la possibilité de fournir au pouvoir adjudicateur, dans les délais impartis pour la remise des candidatures une copie de sauvegarde sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie de sauvegarde doit alors être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible «copie de sauvegarde». Elle peut être: — soit déposée, contre récépissé, du lundi au vendredi (de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, sauf jours fériés) à l'adresse suivante: GIE SESAM-Vitale — 5 boulevard Marie et Alexandre Oyon — 72019 Le Mans Cedex 2, — soit envoyées à la même adresse par lettre/colis recommandés avec accusé de réception. En cas d'acheminement par un tiers, le candidat fait son affaire des frais de transport et d'assurances des prestations. Les indications suivantes doivent être apportées de manière apparente sur les enveloppes et/ou colis contenant la candidature: AOR-16-07 — assistance technique développement — candidature — copie de sauvegarde. La copie de sauvegarde peut être ouverte par le pouvoir adjudicateur dans les hypothèses suivantes: — si la candidature transmise par voie électronique présente un programme informatique malveillant détecté par le pouvoir adjudicateur, — si la candidature transmise par voie électronique n'est pas parvenue au pouvoir adjudicateur dans le délai de dépôt des candidatures, — si la candidature transmise par voie électronique n'a pu être ouverte par le pouvoir adjudicateur.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché a pour objet la réalisation de prestations d'assistance technique relatives à des projets de réalisation logicielle. Les prestations attendues portent plus particulièrement sur la spécification, la conception, le développement et les tests unitaires de produits informatiques. L'environnement technique précis d'exécution du marché est précisé dans le cadre de réponse candidatures mis à disposition sur la plate-forme MEOSS.
Afficher plus
Durée de l'accord: 12 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: GIE SESAM-Vitale.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature avec identification de la société et de son représentant légal.
Déclaration sur l honneur justifiant qu il n entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 et qu il est en règle avec les articles L. 5212.1 à L. 5212.11 du code du travail (DC1 dernière version parue ou équivalent).
Afficher plus
Co-traitance et candidature groupée: informations visées ci dessus pour chaque membre du groupement, habilitation du mandataire.
Sous-traitance: part du marché sous-traité, liste des sous-traitants et pour chaque sous-traitant. Les informations visées dessus. Extrait K, K bis, D1 ou document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative du pays d'établissement du candidat.
Afficher plus
Copie de l'habilitation de la personne ayant le pouvoir d'engager le candidat.
Situation économique et financière:
Justificatif n° 1: le candidat fournira, au moyen du cadre de réponse candidatures mis à disposition, pour les 3 derniers exercices disponibles (ou tout autre moyen pour les sociétés nouvellement créées), une déclaration du chiffre d'affaires global de sa société ainsi que le chiffre d'affaires (en valeur et non en pourcentage) relatif à des prestations similaires à celles objet du présent marché réalisés par sa société.
Afficher plus
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Justificatif n° 1: le chiffre d'affaires global minimum exigé est de 3 000 000 EUR HT par année de référence.
Aucune déclaration en pourcentage ne sera prise en compte dans l'appréciation globale du justificatif n° 1.
Capacité technique et professionnelle:
Justificatif n° 2: liste des principales fournitures et des principaux services effectués au cours des 3 dernières années et depuis janvier 2013 (ou tout autre moyen pour les sociétés nouvellement créées), dans des domaines identiques à ceux objet du présent marché, d'un montant supérieur à 20 000 EUR HT. Utiliser le cadre de réponse candidatures. 30 références maximum fournies. Numéroter les références.
Afficher plus
Justificatif n° 3: pour les 3 dernières années, présentation des effectifs moyens annuels.
Indiquer également les titres d'études et professionnels des cadres et des responsables de prestations de services de même nature que celles objet du marché.
Préciser pour l'année en cours le nombre de personnes correspondant à chaque profil listé ci-après présent dans son entreprise: chef de projet confirmé, chef de projet junior, expert technique, architecte logiciel, ingénieur développement confirmé et ingénieur développement junior.
Afficher plus
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Justificatif n° 2: aucun.
Justificatif n° 3: le candidat doit justifier au minimum de la présence au sein de son entreprise de:
— 15 chefs de projet confirmés,
— 5 chefs de projet juniors,
— 30 experts techniques,
— 15 architectes logiciels,
— 120 ingénieurs développement confirmés,
— 30 ingénieurs développement juniors.

Procédure
Nombre de candidats envisagé: 5
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
Si le nombre de candidatures recevables (c'est-à-dire atteignant les minima requis) est supérieur au nombre maximal indiqué ci-dessus, un classement sera établi après analyse et application de la pondération associée à chaque justificatif requis à savoir:
Afficher plus
— justificatif n° 1: 3 points,
— justificatif n° 2: 12 points,
— justificatif n° 3: 5 points.
Méthodologie de notation des différents justificatifs:
— justificatif n° 1: sera évalué selon l'axe suivant: l'évolution du chiffre d'affaires global sur les trois années de référence, le taux de dépendance économique du candidat au regard du marché n° AOR-16-07 conjugué au poids commercial que représente le marché n° AOR-16-07 chez le candidat (en moyenne pour les trois années de référence) et enfin la part du chiffre d'affaires relatif aux prestations similaires à celles objet du présent marché n° AOR-16-07 par rapport au chiffre d'affaires global (en moyenne pour les trois années de référence),
Afficher plus
— justificatif n° 2: sera évalué selon les axes suivants: le taux de couverture par les références fournies des activités, des types d'application et des environnements techniques précisés dans le cadre de réponse candidatures. Toutes les références de plus de 3 ans et/ou sans montant et/ou inférieures à 20 000 EUR HT sur les 3 dernières années ne seront pas prises en compte dans l'évaluation,
Afficher plus
— justificatif n° 3: sera évalué selon l'axe suivant: le nombre de personnes présentes dans l'entreprise pour chacun des profils exigés.
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Maîtrise d'oeuvre, opérateur de solutions et dispositif essentiel du déploiement des services de l'assurance maladie via les industriels fournisseurs de solutions aux professionnels de santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.meoss.fr 🌏
URL des documents: http://www.meoss.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Le cadre de réponse candidatures mis à disposition sur MEOSS doit être utilisé pour constituer le dossier.
Les candidatures sont transmises par voie électronique, dans les conditions définies par les articles 40 et 41 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, à l'adresse suivante: http://www.meoss.fr
Référence publique: AOR-16-07 — assistance technique développement (modalités d'inscription, de signature et de transmission des plis et une aide technique à l'utilisation de la salle des marchés sont disponibles sur le site internet précité). Les certificats de signature électronique doivent être conformes au référentiel général de sécurité (niveaux et RGS) ou à des conditions des sécurité équivalentes.
Afficher plus
Les formats de signature de référence acceptés sont Pades, Cades, Xade. Les candidatures transmises par voie électroniques doivent être envoyées dans des conditions qui permettent d'authentifier la signature du candidat. Les candidats doivent pour ce faire utiliser les identifiants du courrier électronique de notification émis par la plateforme les invitant à déposer leur candidature. La liste des formats autorisés pour la transmission électronique des candidatures est la suivante: Acrobat Reader, Microsoft Word et Microsoft Excel.
Afficher plus
Le fait de signer un dossier électronique (ZIP) contenant plusieurs documents électroniques est insuffisant. La lettre de candidature et la déclaration sur l'honneur visée à l'article 48 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics doivent obligatoirement être signés individuellement électroniquement.
Afficher plus
Le GIE SESAM-Vitale utilisera un anti-virus sur tous les documents électroniques des candidats.
En cas de dépôt de plusieurs candidatures par un même candidat, seul le dernier dépôt en date sera ouvert et pris en compte.
Copie de sauvegarde: les candidats qui transmettent leur candidature par voie électronique ont la possibilité de fournir au pouvoir adjudicateur, dans les délais impartis pour la remise des candidatures une copie de sauvegarde sur support physique électronique ou sur support papier.
Afficher plus
Cette copie de sauvegarde doit alors être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible «copie de sauvegarde».
Elle peut être:
— soit déposée, contre récépissé, du lundi au vendredi (de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, sauf jours fériés) à l'adresse suivante: GIE SESAM-Vitale — 5 boulevard Marie et Alexandre Oyon — 72019 Le Mans Cedex 2,
— soit envoyées à la même adresse par lettre/colis recommandés avec accusé de réception.
En cas d'acheminement par un tiers, le candidat fait son affaire des frais de transport et d'assurances des prestations.
Les indications suivantes doivent être apportées de manière apparente sur les enveloppes et/ou colis contenant la candidature: AOR-16-07 — assistance technique développement — candidature — copie de sauvegarde.
La copie de sauvegarde peut être ouverte par le pouvoir adjudicateur dans les hypothèses suivantes:
— si la candidature transmise par voie électronique présente un programme informatique malveillant détecté par le pouvoir adjudicateur,
— si la candidature transmise par voie électronique…
… n'est pas parvenue au pouvoir adjudicateur dans le délai de dépôt des candidatures,
… n'a pu être ouverte par le pouvoir adjudicateur.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les candidats ont la faculté d'introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marche en application de l'article L. 551.1 du code de justice administrative. Les tiers au marche sans considération de leur qualité ont la faculté d introduire un référé en contestation de la validation du marche dans un délai de 2 mois a compter de la publication de l'avis d'attribution.
Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 8 rue de Chateaubriand
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes ou direction des affaires juridiques du GIE SESAM-Vitale
Adresse postale: Pour le TA, 6 allée de l'Île-Gloriette, BP 24111, F-44041 Nantes Cedex, e-Mail: greffe.ta-nantes@juradm.fr, tél. 02 40 99 46 00, fax 02 40 99 46 58. Pour la DAJ du GIE SESAM-Vitale, 5 boulevard Marie et Alexandre Oyon
Commune postale: Le Mans Cedex 2
Code postal: 72019
Téléphone: +33 243574202 📞
Fax: +33 243235429 📠
Source: OJS 2016/S 187-335617 (2016-09-23)
Avis d'attribution de marché (2017-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 847 538 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: GIE SESAM-Vitale

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-03 📅
Date de publication: 2017-07-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 127-259168
Se réfère à l'avis: 2016/S 187-335617
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
Le montant du marché est issu d'une simulation de commandes sur la durée du marché.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations attendues portent plus particulièrement sur la spécification, la conception, le développement et les tests unitaires de produits informatiques.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et méthodologique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-21 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Maîtrise d'oeuvre, opérateur de solutions et dispositif essentiel du déploiement des services de l'Assurance Maladie via les industriels fournisseurs de solutions aux professionnels de santé.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — BP 24111
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les candidats ont la faculté d'introduire un référé pre-contractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marche en application de l'article L. 551.1 du code de justice administrative. Les tiers au marche sans considération de leur qualité ont la faculté d'introduire un référé en contestation de la validation du marche dans un délai de 2 mois a compter de la publication de l avis d attribution.
Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes ou Direction des affaires juridiques du GIE SESAM-Vitale
Adresse postale: pour le TA, 6 allée de l'Île-Gloriette, BP 24111, F-44041 Nantes Cedex — e-mail: greffe.ta-nantes@juradm.fr — tél.: 02 40 99 46 00 — fax 02 40 99 46 58. Pour la DAJ du GIE SESAM-Vitale, 5 boulevard Marie et Alexandre Oyon
Source: OJS 2017/S 127-259168 (2017-07-03)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Produits/services:
Services de technologies de... Services de programmation et de conseil... Services de programmation de progiciels Services de programmation de logiciels... Services de développement de logiciels...