Assistance évolutive, corrective et maintenance sur un périmètre d'applications
Service technique de l'aviation civile
Assistance évolutive, corrective et maintenance sur un périmètre d'applications.
* La valeur totale estimée ci-dessous, est un montant total annuel maximum.
Le délai de réception des offres était de 2016-07-29. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Mamasam
- • SARL Bleu122
- • Services de maintenance et de réparation de logiciels › Maintenance de logiciels de technologies de l'information
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-06-24 | Avis de marché |
| 2016-07-27 | Informations complémentaires |
| 2016-11-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-06-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance de logiciels de technologies de l'information
Numéro de référence: STAC-SINA-06-16-09
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Maintenance de logiciels de technologies de l'information 📦
Code CPV supplémentaire: Maintenance de logiciels de technologies de l'information 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Service technique de l'aviation civile
Adresse postale: 31 avenue du Maréchal Leclerc, CS 30012
Code postal: 94385
Commune postale: Bonneuil-sur-Marne Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.stac.aviation-civile.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: stac-da-achats@aviation-civile.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 149568315 📞
Fax: +33 149568062 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-24 📅
Date limite de soumission: 2016-07-29 📅
Date de publication: 2016-06-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 123-220177
Numéro JO-S: 123
Informations complémentaires
La valeur estimée est un montant maximum annuel: 20 000 euro ht pour le lot no1.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Applications développées avec le framework GRAILS dont les responsables sont situés à Toulouse
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconductible 3 fois par tacite reconduction et par période annuelle.
Description des options: Reconductible 3 fois par tacite reconduction et par période annuelle.
Informations complémentaires: La valeur estimée est un montant maximum annuel: 20 000 euro ht pour le lot no1.
Intitulé du lot: Applications développées en PHP, dont les responsables sont situés à Bonneuil sur Marne
Numéro du lot: 2
Brève description:
Description des renouvellements: Peut être reconduit 3 fois par tacite reconduction par période annuelle.
Description des options: Peut être reconduit 3 fois par tacite reconduction par période annuelle.
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-08-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Stac bonneuil.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45 %
Critère de qualité (nom): Connaissance du domaine métier
Critère de qualité (pondération): 20 %
Critère de qualité (nom): Critère environnementaux
Critère de qualité (pondération): 5 %
Critère de coût: Prix du marché
Pondération du coût: 30 %
Critère de qualité (nom): Critères environnementaux
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Mathelin Elise
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Stac
Adresse postale: 31 ave du Mal Leclerc CS 30012
Point de contact: M. Thibaut Faulcon
Courrier électronique: thibaut.faulcon@aviation-civile.gouv.fr 📧
Adresse du profil d'acheteur: http://www.stac.aviation-civile.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle BP 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance de logiciels de technologies de l'information
Numéro de référence: STAC-SINA-06-16-09
Brève description:
Assistance évolutive, corrective et maintenance sur un périmètre d'applications.
* La valeur totale estimée ci-dessous, est un montant total annuel maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Maintenance de logiciels de technologies de l'information 📦
Code CPV supplémentaire: Maintenance de logiciels de technologies de l'information 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Service technique de l'aviation civile
Adresse postale: 31 avenue du Maréchal Leclerc, CS 30012
Code postal: 94385
Commune postale: Bonneuil-sur-Marne Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.stac.aviation-civile.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: stac-da-achats@aviation-civile.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 149568315 📞
Fax: +33 149568062 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-24 📅
Date limite de soumission: 2016-07-29 📅
Date de publication: 2016-06-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 123-220177
Numéro JO-S: 123
Informations complémentaires
La valeur estimée est un montant maximum annuel: 20 000 euro ht pour le lot no1.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Assistance évolutive, corrective et maintenance sur un périmètre d'applications.
* La valeur totale estimée ci-dessous, est un montant total annuel maximum.
Intitulé du lot: Applications développées avec le framework GRAILS dont les responsables sont situés à Toulouse
Numéro du lot: 1
Brève description:
Applications développées avec le framework GRAILS dont les responsables sont situés à Toulouse.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconductible 3 fois par tacite reconduction et par période annuelle.
Description des options: Reconductible 3 fois par tacite reconduction et par période annuelle.
Informations complémentaires: La valeur estimée est un montant maximum annuel: 20 000 euro ht pour le lot no1.
Intitulé du lot: Applications développées en PHP, dont les responsables sont situés à Bonneuil sur Marne
Numéro du lot: 2
Brève description:
Applications développées en PHP, dont les responsables sont situés à Bonneuil sur Marne.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description des renouvellements: Peut être reconduit 3 fois par tacite reconduction par période annuelle.
Description des options: Peut être reconduit 3 fois par tacite reconduction par période annuelle.
Informations complémentaires:
La valeur estimée est un montant maximum annuel pour le lot no2: 80 000 euro (H.T.).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Stac
9 avenue du Docteur Maurice Grynfogel BP 53735
31037 Toulouse Cedex.
31 avenue du Maréchal Leclerc — cs30012
94385 Bonneuil sur Marne cedex.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Formulaires Dc1 + Dc2 (pièces liées à la candidature) sont à télécharger sur le site du Minefe (www.economie.gouv.fr) rubrique « Marchés publics formulaires »),
— Formulaire Dc4 pour les sous-traitants (si nécessaire),
— formulaire NOTI 2 devra être fourni lors de l'attribution du marché ou, à défaut, les attestations fiscales et sociales seront remises,
— attestation d'assurance,
— Pouvoir de la personne habilitée à engager la société.
Conditions d'exécution du contrat:
Pour le lot no1: les annexes du CCTP doivent être demandées par mail à l'adresse suivante: « stac-da-achats@aviation-civile.gouv.fr ». Pour être recevable, cette demande doit être accompagnée du formulaire
« charte de confidentialité », complété et signé par vos soins.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-08-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Stac bonneuil.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45 %
Critère de qualité (nom): Connaissance du domaine métier
Critère de qualité (pondération): 20 %
Critère de qualité (nom): Critère environnementaux
Critère de qualité (pondération): 5 %
Critère de coût: Prix du marché
Pondération du coût: 30 %
Critère de qualité (nom): Critères environnementaux
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Mathelin Elise
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Stac
Adresse postale: 31 ave du Mal Leclerc CS 30012
Point de contact: M. Thibaut Faulcon
Courrier électronique: thibaut.faulcon@aviation-civile.gouv.fr 📧
Adresse du profil d'acheteur: http://www.stac.aviation-civile.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Pour le lot no1, les annexes du CCTP doivent être demandées par mail à l'adresse suivante: « stac-da-achats@aviation-civile.gouv.fr ». Pour être recevable, cette demande doit être accompagnée du document « charte de confidentialité », complété et signé par vos soins.
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle BP 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré contractuel: 16 jours à compter de la réception de la lettre de non retenu. Recours pour excès de pouvoir ou plein contentieux: 2 mois à compter de la date d'attribution.
Source: OJS 2016/S 123-220177 (2016-06-24)
Informations complémentaires (2016-07-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-27 📅
Date limite de soumission: 2016-08-12 📅
Date de publication: 2016-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 146-264049
Se réfère à l'avis: 2016/S 123-220177
Numéro JO-S: 146
Source: OJS 2016/S 146-264049 (2016-07-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-27 📅
Date limite de soumission: 2016-08-12 📅
Date de publication: 2016-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 146-264049
Se réfère à l'avis: 2016/S 123-220177
Numéro JO-S: 146
Source: OJS 2016/S 146-264049 (2016-07-27)
Avis d'attribution de marché (2016-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-28 📅
Date de publication: 2016-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 231-421157
Numéro JO-S: 231
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Applications développées avec le framework Grails dont les responsables sont situés à Toulouse
Brève description: Lot 1: relatif aux applications développées avec le framework Grails.
Intitulé du lot: Applications développées en PHP, dont les responsables sont situés à Bonneuil-sur-Marne
Brève description: Lot 2: lot relatif aux applications développées en PHP.
Description des options: Reconductible 3 fois par tacite reconduction par période annuelle.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Critères d'attribution
Pondération du prix: 30 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-28 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, BP 8630
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2016/S 231-421157 (2016-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-28 📅
Date de publication: 2016-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 231-421157
Numéro JO-S: 231
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Applications développées avec le framework Grails dont les responsables sont situés à Toulouse
Brève description: Lot 1: relatif aux applications développées avec le framework Grails.
Intitulé du lot: Applications développées en PHP, dont les responsables sont situés à Bonneuil-sur-Marne
Brève description: Lot 2: lot relatif aux applications développées en PHP.
Description des options: Reconductible 3 fois par tacite reconduction par période annuelle.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
STAC, 9 avenue du Docteur Maurice Grynfogel, boite postale 53735, 31037 Toulouse Cedex 1.
STAC, 31 avenue du Maréchal Leclerc, CS 30012, 94385 Bonneuil-sur-Marne Cedex.
Procédure
Critères d'attribution
Pondération du prix: 30 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-28 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, BP 8630
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré contractuel: 16 jours à compter de la réception de la lettre de non retenu.
Recours pour excès de pouvoir ou plein contentieux: 2 mois à compter de la date d'attribution.
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