Assainissement eaux usées — UDEP — fourniture de chlorure ferrique pour le traitement des eaux usées des ouvrages d'assainissement
Sila — syndicat mixte du Lac d'Annecy
Assainissement eaux usées — UDEP — fourniture de chlorure ferrique pour le traitement des eaux usées des ouvrages d'assainissement.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-11-10. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Ferracid
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-10-06 | Avis de marché |
| 2017-01-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits chimiques
Numéro de référence: IS061016CHLORURE
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits chimiques 📦
Code CPV supplémentaire: Produits chimiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr718 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: SILA — Syndicat mixte du Lac d'Annecy
Adresse postale: 7 rue des Terrasses, BP 39
Code postal: 74962
Commune postale: Cran-Gevrier Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.sila.fr 🌏
Courrier électronique: isabelle.simon@sila.fr 📧
Téléphone: +33 450667777 📞
URL des documents: http://www.sila.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.sila.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-06 📅
Date limite de soumission: 2016-11-10 📅
Date de publication: 2016-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 196-353237
Numéro JO-S: 196
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 200 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:30
Lieu: Cran-Gevrier.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://www.sila.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2 place Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional des litiges en matière de marchés publics
Adresse postale: 107 rue Servient
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69418
Source: OJS 2016/S 196-353237 (2016-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits chimiques
Numéro de référence: IS061016CHLORURE
Brève description:
Assainissement eaux usées — UDEP — fourniture de chlorure ferrique pour le traitement des eaux usées des ouvrages d'assainissement.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits chimiques 📦
Code CPV supplémentaire: Produits chimiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr718 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: SILA — Syndicat mixte du Lac d'Annecy
Adresse postale: 7 rue des Terrasses, BP 39
Code postal: 74962
Commune postale: Cran-Gevrier Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.sila.fr 🌏
Courrier électronique: isabelle.simon@sila.fr 📧
Téléphone: +33 450667777 📞
URL des documents: http://www.sila.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.sila.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-06 📅
Date limite de soumission: 2016-11-10 📅
Date de publication: 2016-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 196-353237
Numéro JO-S: 196
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 200 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour l'année 2017 avec la possibilité de reconductions expresses sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:30
Lieu: Cran-Gevrier.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://www.sila.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2 place Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— avant la signature du marché pour le référé précontractuel,
— dans le délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution pour le référé contractuel ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat,
— 2 mois à compter de la décision faisant grief pour le recours en excès de pouvoir,
— 2 mois à compter de la publicité relative à la signature et à la consultation du contrat pour le recours en contestation de validité du contrat.
Nom: Comité consultatif interrégional des litiges en matière de marchés publics
Adresse postale: 107 rue Servient
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69418
Source: OJS 2016/S 196-353237 (2016-10-06)
Avis d'attribution de marché (2017-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 970 580 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-13 📅
Date de publication: 2017-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 012-017602
Se réfère à l'avis: 2016/S 196-353237
Numéro JO-S: 12
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-04 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 012-017602 (2017-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 970 580 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-13 📅
Date de publication: 2017-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 012-017602
Se réfère à l'avis: 2016/S 196-353237
Numéro JO-S: 12
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-04 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— avant la signature du marché pour le référé précontractuel
— dans le délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution pour le référé
contractuel ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat;
— 2 mois à compter de la décision faisant grief pour le recours en excès de pouvoir;
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