Aspirateur de voiries, tondeuses autoportées, robot de débroussaillage, tracteurs, engin porte-outils, équipements, options et exécution de prestations annexes

Union des groupements d'achats publics

Aspirateur de voiries, tondeuses autoportées, robot de débroussaillage, tracteurs, engin porte-outils.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-10-31. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-09-02 Avis de marché
2016-10-24 Informations complémentaires
2017-07-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tracteurs
Numéro de référence: 16U051
Brève description:
Aspirateur de voiries, tondeuses autoportées, robot de débroussaillage, tracteurs, engin porte-outils.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tracteurs 📦
Code CPV supplémentaire: Aspirateurs à usage non ménager 📦
Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports 📦
Robots industriels 📦
Tracteurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Union des groupements d'achats publics
Adresse postale: 1 boulevard Archimède — Champs-sur-Marne
Code postal: 77444
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.ugap.fr 🌏
Courrier électronique: dfilippelli@ugap.fr 📧
Téléphone: +33 164732401 📞
URL des documents: https://www.marchespublics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=297091&orgAcronyme=t9y 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=302585&orgAcronyme=t9y 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-02 📅
Date limite de soumission: 2016-10-31 📅
Date de publication: 2016-09-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 172-308912
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires
Le présent accord-cadre s'entend comme un accord-cadre exécutant des bons de commande, conformément à l'article 78-i, alinéa 3, du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. — L'Expression « modalités d'ouverture des offres » mentionnée au point Iv.2.7 du présent avis s'entend comme «Modalités d'ouverture des candidatures et des offres». — Le dossier de consultation et l'avis de marché sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier. Toutefois, l'identification du candidat est fortement conseillée. — La notification des référés précontractuels au Pouvoir adjudicateur prévue à l'article L.551-1 du Code de justice administrative doit être adressée à la Direction juridique au numéro de télécopie suivant: 01.64.73.20.39.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 89 300 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Aspirateur électrique de déchets urbains
Numéro du lot: 1
Brève description: Aspirateur électrique de déchets urbains.
Valeur estimée hors TVA: 5 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:
La durée du marché est de 36 mois. Le marché est reconductible 1 fois pour une durée de 6 mois et 2 fois pour une durée de 3 mois par décision expresse du représentant du pouvoir adjudicateur intervenant au plus tard 1 mois avant la date d'expiration de la période d'exécution. La durée totale du marché ne peut excéder 4 ans à compter de sa date de notification, périodes de reconduction comprises.
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Intitulé du lot: Tondeuse autoportée à coupe ventrale
Numéro du lot: 2
Brève description: Tondeuse autoportée à coupe ventrale.
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Tondeuse autoportée à coupe frontale
Numéro du lot: 3
Brève description: Tondeuse autoportée à coupe frontale.
Valeur estimée hors TVA: 6 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Tondeuse grande largeur
Numéro du lot: 4
Brève description: Tondeuse grande largeur.
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Robot radiocommandé, motorisation diesel
Numéro du lot: 5
Brève description: Robot radiocommandé, motorisation diesel.
Intitulé du lot: Tracteur industriel porte-outils à centre de gravité abaissé, de 45 kw à 54 kw
Numéro du lot: 6
Brève description: Tracteur industriel porte-outils à centre de gravité abaissé, de 45 kw à 54 kw.
Intitulé du lot: Tracteur industriel porte-outils à centre de gravité abaissé, de 55 kw à 85 kw
Numéro du lot: 7
Brève description: Tracteur industriel porte-outils à centre de gravité abaissé, de 55 kw à 85 kw.
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Tracteur industriel porte-outils, à transmission hydrostatique, 4 roues motrices et directrices de même diamètre
Numéro du lot: 8
Brève description:
Tracteur industriel porte-outils, à transmission hydrostatique, 4 roues motrices et directrices de même diamètre.
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Tracteur industriel porte-outils, à transmission à variation continue, 4 roues motrices et directrices
Numéro du lot: 9
Brève description:
Tracteur industriel porte-outils, à transmission à variation continue, 4 roues motrices et directrices.
Intitulé du lot: Engin porte-outils, 4 roues motrices et directrices, d'un PTAC de 7,5 T à 8,5 T
Numéro du lot: 10
Brève description: Engin porte-outils, 4 roues motrices et directrices, d'un PTAC de 7,5 T à 8,5 T.
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Tracteur compact à transmission hydrostatique, 4 roues motrices, 2 avants directrices, 23 kw minimum, PTAC 2500 kg maximum
Numéro du lot: 11
Brève description:
Tracteur compact à transmission hydrostatique, 4 roues motrices, 2 avants directrices, 23 kw minimum, PTAC 2500 kg maximum.
Intitulé du lot: Tracteur compact à transmission mécanique, 4 roues motrices, 2 avants directrices, 36 kw minimum
Numéro du lot: 12
Brève description:
Tracteur compact à transmission mécanique, 4 roues motrices, 2 avants directrices, 36 kw minimum.
Intitulé du lot: Tracteur compact avec cabine, 4 roues motrices, 2 avants directrices, 25 kw minimum, PTAC de 3000 kg à 4000 kg
Numéro du lot: 13
Brève description:
Tracteur compact avec cabine, 4 roues motrices, 2 avants directrices, 25 kw minimum, PTAC de 3000 kg à 4000 kg.
Valeur estimée hors TVA: 1 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Tracteur compact à transmission mécanique, 4 roues motrices, 2 avants directrices, 45 kw minimum, PTAC de 3500 kg à 5500 kg
Numéro du lot: 14
Brève description:
Tracteur compact à transmission mécanique, 4 roues motrices, 2 avants directrices, 45 kw minimum, PTAC de 3500 kg à 5500 kg.
Intitulé du lot: Tracteur industriel porte-outils, 4 roues motrices, 2 avants directrices, 55 kw minimum, PTAC de 5600 kg à 7500 kg
Numéro du lot: 15
Brève description:
Tracteur industriel porte-outils, 4 roues motrices, 2 avants directrices, 55 kw minimum, PTAC de 5600 kg à 7500 kg.
Intitulé du lot: Tracteur industriel porte-outils, 4 roues motrices, 2 avants directrices, 65 kw minimum, PTAC supérieur à 7500 kg et inférieur à 9500 kg
Numéro du lot: 16
Brève description:
Tracteur industriel porte-outils, 4 roues motrices, 2 avants directrices, 65 kw minimum, PTAC supérieur à 7500 kg et inférieur à 9500 kg.
Valeur estimée hors TVA: 46 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Tracteur industriel porte-outils, 4 roues motrices, 2 avants directrices, 95 kw minimum, PTAC supérieur à 9500 kg
Numéro du lot: 17
Brève description:
Tracteur industriel porte-outils, 4 roues motrices, 2 avants directrices, 95 kw minimum, PTAC supérieur à 9500 kg.
Intitulé du lot: Tracteur forestier à siège pivotant
Numéro du lot: 18
Brève description: Tracteur forestier à siège pivotant.
Intitulé du lot: Tracteur multifonction à cabine pivotante, 4 roues motrices et directrices de même diamètre
Numéro du lot: 19
Brève description:
Tracteur multifonction à cabine pivotante, 4 roues motrices et directrices de même diamètre.
Valeur estimée hors TVA: 1 300 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France métropolitaine (Corse incluse), DROM.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1) la «Lettre de candidature» figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient: les conditions de la candidature; les attestations prévues aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics.
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2) la « déclaration du candidat » figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient les éléments indiqués aux points Iii.1.2 et Iii.1.3 ci-après. Les éléments de capacité peuvent être complétés dans les conditions prévues à l'arrêté du 29 mars 2016 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics.
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3) Ces formulaires sont téléchargeables dans les conditions figurant au point I.3 du présent avis.
4) Le cas échéant, le(s) pouvoir(s) de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager le candidat.
En cas de groupement, l'ensemble des éléments demandés aux points 2) et, le cas échéant, 4) ci-dessus doit être transmis pour chaque membre du groupement.
Situation économique et financière:
Chiffre d'affaires global en euros hors taxes sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené à 12 mois au prorata temporis).
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Pour le lot no 1: 1 250 000 Ht
Pour le lot no 2: 600 000 Ht
Pour le lot no 3: 1 700 000 Ht
Pour le lot no 4: 240 000 Ht
Pour le lot no 5: 500 000 Ht
Pour le lot no 6: 500 000 Ht
Pour le lot no 7: 1 200 000 Ht
Pour le lot no 8: 2 000 000 Ht
Pour le lot no 9: 2 500 000 Ht
Pour le lot no 10: 400 000 Ht
Pour le lot no 11: 600 000 Ht
Pour le lot no 12: 200 000 Ht
Pour le lot no 13: 900 000 Ht
Pour le lot no 14: 900 000 Ht
Pour le lot no 15: 900 000 Ht
Pour le lot no 16: 23 000 000 Ht
Pour le lot no 17: 3 000 000 Ht
Pour le lot no 18: 600 000 Ht
Pour le lot no 19: 650 000 (H.T.).
Capacité technique et professionnelle:
Effectifs moyens annuels pour chacune des trois
dernières années.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: tva fr 51 776 056 467
Contact
Point de contact: À l'attention de M. Damien Filippelli
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marchespublics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=297091&orgAcronyme=t9y 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Le Pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de renouveler le présent marché public à sa date d'échéance.
Le présent accord-cadre s'entend comme un accord-cadre exécutant des bons de commande, conformément à l'article 78-i, alinéa 3, du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
— L'Expression « modalités d'ouverture des offres » mentionnée au point Iv.2.7 du présent avis s'entend comme «Modalités d'ouverture des candidatures et des offres».
— Le dossier de consultation et l'avis de marché sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier. Toutefois, l'identification du candidat est fortement conseillée.
— La notification des référés précontractuels au Pouvoir adjudicateur prévue à l'article L.551-1 du Code de justice administrative doit être adressée à la Direction juridique au numéro de télécopie suivant: 01.64.73.20.39.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: M. le Médiateur interne de l'ugap
Adresse postale: 1 Boulevard Archimède — champs-Sur-Marne
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Code postal: 77444
Courrier électronique: mediation@ugap.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 172-308912 (2016-09-02)
Informations complémentaires (2016-10-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-24 📅
Date limite de soumission: 2016-11-07 📅
Date de publication: 2016-10-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 209-378289
Se réfère à l'avis: 2016/S 172-308912
Numéro JO-S: 209

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: à l'attention de M. Damien Filippelli
Source: OJS 2016/S 209-378289 (2016-10-24)
Avis d'attribution de marché (2017-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 89 300 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-11 📅
Date de publication: 2017-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 134-274342
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
L'accord-cadre cité à la rubrique lV-1.3 ci-dessus et prévu à l'article 33 de la directive 2014/24/UE du 26.2.2014 s'entend comme un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics. Concernant les informations sur les options figurant à la section II.2.11) «Information sur les options », la description des options a été publiée dans les avis d'appel à la concurrence. La date mentionnée à la rubrique V.2.1 s'entend comme la date de notification du marché. Le présent marché peut être consulté, sur simple demande, au siège de l'UGAP dont l'adresse figure à la section l Pouvoir adjudicateur, sous réserve des secrets protégés par la loi. Le lot no 2 a été déclaré sans suite pour motif d'intérêt général tenant à la présence d'erreurs dans l'offre technique. Le lot no 8 pour lequel il n'a pas été proposé d'offre régulière, acceptable ou approprié a été déclaré infructueux.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Cout d'utilisation
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 33
Critère de qualité (nom): Qualité de service
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 2
Pondération du prix: 45

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-30 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: TVA FR 51 776 056 467

Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: M. le médiateur interne de l'UGAP
Adresse postale: 1 boulevard Archimède — Champs-sur-Marne
Source: OJS 2017/S 134-274342 (2017-07-11)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Seine-et-Marne
Fournisseurs:
agco Distribution SAS — division VALTRA claas France S.A.S ferri France SARL glutton® Cleaning Machines, division of... kioti France SARL Kubota Europe Kubota Europe SAS reform-Werke Bauer & Co Gesellschaft m.b.h SAS Noremat Solvert SAS
Produits/services:
Machines agricoles Moissonneuses Faucheuses Tondeuses à gazon Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou... Tracteurs Machines industrielles Machines diverses à usage général et à... Machines diverses à usage spécifique Matériel pour pipelines