Approvisionnement en carburants, en huiles et prestation de lavage en self-service pour les véhicules de la Ville de Neuilly-Sur-Seine

Ville de Neuilly-sur-Seine

Approvisionnement en carburants, en huiles et prestation de lavage en self-service pour les véhicules de la Ville de Neuilly-Sur-Seine.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-07-11. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• EFR France
• Total Lubrifiants

Qui ?

• Ville de Neuilly-sur-Seine

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-06-10	Avis de marché
2016-12-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits pétroliers, charbon et huiles
Numéro de référence: 2016-21
Brève description:

Approvisionnement en carburants, en huiles et prestation de lavage en self-service pour les véhicules de la Ville de Neuilly-Sur-Seine.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits pétroliers, charbon et huiles 📦
Code CPV supplémentaire: Produits pétroliers, charbon et huiles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Neuilly-sur-Seine
Adresse postale: 96 avenue Achille Peretti
Code postal: 92522
Commune postale: Neuilly-sur-Seine
Contact
Adresse Internet: http://www.neuillysurseine.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-neuillysurseine.fr 📧
Téléphone: +33 140888840 📞
Fax: +33 140888792 📠
URL des documents: https://avis.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=b4a 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=232790&orgAcronyme=b4a 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-10 📅
Date limite de soumission: 2016-07-11 📅
Date de publication: 2016-06-15 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 114-202239
Numéro JO-S: 114
Informations complémentaires

Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande, en application de l'article 78-i alinéa 3 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016. Ces prestations seront comprises dans les limites financières suivantes, pour chaque période d'exécution du contrat: — montant minimum annuel: aucun montant minimum — montant maximum annuel: 260 000 euro(s) (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Approvisionnement en carburants par cartes d'abonnement auprès de stations et prestations de lavages pour les véhicules et engins municipaux
Numéro du lot: 1
Brève description:

Approvisionnement en carburants par cartes d'abonnement auprès de stations et prestations de lavages pour les véhicules et engins municipaux.

Description des renouvellements:

Le contrat prendra effet à compter du 01/01/2017 ou de sa notification si elle est postérieure, pour 1 an. Il est reconductible 3 fois tacitement, pour une période d'1 an à chaque fois, soit une durée maximale de 4 ans. Le contrat pourra également être reconduit pour une période d'1 an si le montant maximum est atteint avant la fin de la période concernée. Les modalités sont définies dans le CCAP.

Informations complémentaires:

— montant minimum annuel: aucun montant minimum

— montant maximum annuel: 260 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: Approvisionnement en huiles de pétrole
Numéro du lot: 2
Brève description: Approvisionnement en huiles de pétrole.
Informations complémentaires: — montant maximum annuel: 12 500 euro(s) (H.T.).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Neuilly-Sur-Seine.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat individuel ou le groupement qui répondrait hors du dispositif MPS est invité à produire la Dc1 dans sa dernière version mise à jour dûment remplie, datée et signée et le candidat individuel ou chaque membre du groupement devra produire également la Dc2 renseignée dans ses rubriques a, b, c, d, e le cas échéant, et G. Le candidat pourra également produire ces informations sur papier libre. Le cas échéant, devront être produits les documents attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les services sont prouvés par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marché de même nature.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-07-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920051600017
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=228945&orgAcronyme=b4a 🌏
URL des documents: https://avis.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=b4a 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Neuilly-Sur-Seine
Adresse postale: 127 avenue Achille Peretti
Commune postale: Neuilly-sur-Seine Cedex
Point de contact: Direction des marchés publics — M. Guillaume Croyal
Téléphone: +33 140888996 📞
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: http://www.neuillysurseine.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://avis.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=b4a 🌏
Téléphone: +33 140888805 📞

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Si toutes les reconductions sont prononcées au terme de chaque période d'exécution, une nouvelle procédure pourrait être relancée au cours de l'année 2020.

A — le présent marché s'inscrit dans la démarche spécifique du dispositif «Marché public simplifié» (Mps) concernant la présentation des candidatures (les conditions sont précisées dans le règlement de la consultation et le cahier des charges). Ce dispositif permet de réduire les pièces à fournir au titre de la candidature en renseignant son numéro de Siret.

Toutefois, quelque soit son mode de réponse (papier, électronique classique ou en Mps), il devra fournir le formulaire «Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants-dc1», dans sa version mise à jour, disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires. L'Opérateur économique pourra également produire ces informations sur papier libre.

Le candidat devra fournir tout document (délégation de signature, extrait K-Bis) attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat datés et signés, le cas échéant;

Précision: Si le candidatfournit une délégation de signature limitée par des montants financiers, celle-ci devra impérativement autoriser le signataire à engager la société pour le montant maximum sur toute la durée du marché.

B — ce marché est conforme au dispositif MPS (Marché Public Simplifié) et au décret no 2014-1097 du 26 septembre 2014 portant mesures de simplification applicables aux marchés publics. Les candidats ne sont ainsi plus tenus de fournir les documents et renseignements de la candidature que le pouvoir adjudicateur obtient par le biais du système électronique de mise à disposition d'informations « MPS » administré par le Secrétariat général à la modernisation de l'action publique (Sgmap). Les candidats joignent au formulaire en ligne MPS qui se substitue à la production de pièces justificatives, leur offre technique et commerciale et quelques informations complémentaires en leur seule possession via la plateforme de dématérialisation Maximilien. Voir les détails dans lerèglement de la consultation.

C — en cas de retrait du dossier de consultation des entreprises (Dce) par voie dématérialisée à l'adresse: https://avis.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=b4a, il est à noter que conformément à l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation par voie électronique n'est plus obligatoire. Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que l'identification vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées aux documents que vous téléchargerez. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés
Adresse postale: 21 rue Miollis ou 29 rue Barbet de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Téléphone: +33 144426375 📞
Fax: +33 145554702 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Source: OJS 2016/S 114-202239 (2016-06-10)

Avis d'attribution de marché (2016-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Approvisionnement en carburants, en huiles et prestation de lavage en self-service pour les véhicules de la Ville de Neuilly-sur-Seine.

Valeur totale du marché: 1 090 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-07 📅
Date de publication: 2016-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 239-435436
Se réfère à l'avis: 2016/S 114-202239
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires

A) Références de l'avis de publicité publié au BOAMP: avis n b) Les marchés de la présente consultation ont été conclus le 3.11.2016. Ces contrats sont consultables en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: Ville de Neuilly-sur-Seine — direction des marchés publics — 127 avenue Achille Peretti — 92200 Neuilly-sur-Seine Cedex. C) Ils peuvent être contestés par les concurrents évincés dans un délai de 2 mois à compter de la présente publication, au titre du recours créé par le Conseil d'État dans son arrêt du 16.7.2007, n

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

Les marchés prendront effet à compter du 1.1.2017 ou de leur notification si elle est postérieure, pour une période initiale d'un an. Ils sont reconductibles de manière tacite 3 fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans. Ils pourront également être reconduits pour une période d'un an en cas d'atteinte du montant maximum avant le terme de la période concernée.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Neuilly-sur-Seine.

Procédure
Procédure accélérée:

Le pouvoir adjudicateur accepte de recevoir les candidatures et les offres par voie électronique, par le biais de son profil acheteur.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-07 📅

Référence
Informations complémentaires

A) Références de l'avis de publicité publié au BOAMP: avis n

b) Les marchés de la présente consultation ont été conclus le 3.11.2016. Ces contrats sont consultables en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: Ville de Neuilly-sur-Seine — direction des marchés publics — 127 avenue Achille Peretti — 92200 Neuilly-sur-Seine Cedex.

C) Ils peuvent être contestés par les concurrents évincés dans un délai de 2 mois à compter de la présente publication, au titre du recours créé par le Conseil d'État dans son arrêt du 16.7.2007, n

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Source: OJS 2016/S 239-435436 (2016-12-07)

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