Appel d'offres ouvert-prestations de taille, élagage, abattage d'arbres et travaux annexes à réaliser au fur et à mesure des besoins sur le patrimoine immobilier géré par Paris Habitat-OPH 2 lots
Paris Habitat — OPH
La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de taille, élagage, abattage d'arbres et travaux annexes à réaliser au fur et à mesure des besoins sur le patrimoine immobilier géré par Paris Habitat-OPH.
Les prestations sont réparties en 2 lots et donneront lieu à l'établissement de 2 accords cadres à bons de commande distincts au sens des articles 78 et 80 du décret n°2016-360 du 25.3.2016. La durée de chaque accord-cadre est de 24 mois ferme à compter du 19.11.2016 ou de la date de notification si elle est postérieure. Chaque candidat ne pourra se voir attribuer plus d'un lot.
Pour chaque lot, l'offre présentée par le candidat devra porter sur l'ensemble des prestations du lot.
Le délai de réception des offres était de 2016-09-13. L'appel d'offres a été publié le 2016-08-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-08-10 | Avis de marché |
| 2017-01-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2016/146
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Paris Habitat — OPH
Adresse postale: 21 bis rue Claude Bernard
Code postal: 75253
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://marches-publics.parishabitatoph.fr 🌏
Courrier électronique: ld-djmm@parishabitat.fr 📧
Téléphone: +33 171370000 📞
Fax: +33 171370014 📠
URL des documents: http://marches-publics.parishabitatoph.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.parishabitatoph.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-10 📅
Date limite de soumission: 2016-09-13 📅
Date de publication: 2016-08-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 155-280504
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires
Montant maximum annuel de 150 000 EUR HT.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 1 200 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Intitulé du lot: Directions Territoriales Nord Est / Nord Ouest / Sud Ouest
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Directions Territoriales Est / Sud Est / Val de Marne
Numéro du lot: 2
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris intra-muros et la première couronne.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 50
Pondération du prix: 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 34481082500366
Contact
URL des documents: http://marches-publics.parishabitatoph.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Paris Habitat
Adresse postale: Soit par voie postale: Paris Habitat — a l'attention du service marchés — 21 bis rue Claude Bernard, 75253 Paris Cedex 05, Soit dépôt sur place: Paris Habitat — service courrier — a l'attention du service marchés — 26 rue Broca, 75005 Paris. Du lundi au vendredi sauf jours fériés, de 9:00 à 16:00, après présentation du récepissé annexé au réglement de consultation
Pays: Paris 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2016/S 155-280504 (2016-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2016/146
Brève description:
La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de taille, élagage, abattage d'arbres et travaux annexes à réaliser au fur et à mesure des besoins sur le patrimoine immobilier géré par Paris Habitat-OPH.
Les prestations sont réparties en 2 lots et donneront lieu à l'établissement de 2 accords cadres à bons de commande distincts au sens des articles 78 et 80 du décret n°2016-360 du 25.3.2016. La durée de chaque accord-cadre est de 24 mois ferme à compter du 19.11.2016 ou de la date de notification si elle est postérieure. Chaque candidat ne pourra se voir attribuer plus d'un lot.
Pour chaque lot, l'offre présentée par le candidat devra porter sur l'ensemble des prestations du lot.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Paris Habitat — OPH
Adresse postale: 21 bis rue Claude Bernard
Code postal: 75253
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://marches-publics.parishabitatoph.fr 🌏
Courrier électronique: ld-djmm@parishabitat.fr 📧
Téléphone: +33 171370000 📞
Fax: +33 171370014 📠
URL des documents: http://marches-publics.parishabitatoph.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.parishabitatoph.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-10 📅
Date limite de soumission: 2016-09-13 📅
Date de publication: 2016-08-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 155-280504
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires
Montant maximum annuel de 150 000 EUR HT.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de taille, élagage, abattage d'arbres et travaux annexes à réaliser au fur et à mesure des besoins sur le patrimoine immobilier géré par Paris Habitat-OPH.
Les prestations sont réparties en 2 lots et donneront lieu à l'établissement de 2 accords cadres à bons de commande distincts au sens des articles 78 et 80 du décret n°2016-360 du 25.3.2016. La durée de chaque accord-cadre est de 24 mois ferme à compter du 19.11.2016 ou de la date de notification si elle est postérieure. Chaque candidat ne pourra se voir attribuer plus d'un lot.
Afficher plus
Pour chaque lot, l'offre présentée par le candidat devra porter sur l'ensemble des prestations du lot.
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Intitulé du lot: Directions Territoriales Nord Est / Nord Ouest / Sud Ouest
Numéro du lot: 1
Brève description:
Prestations de tailles, élagage, abattage des arbres et travaux annexes à réaliser au fur et à mesure des besoins sur le patrimoine immobilier géré par Paris Habitat-OPH.
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Chaque accord-cadre est reconductible 2 fois 12 mois sans pouvoir excéder une durée totale de 48 mois.
Description des options:
Il existe une option au sens du droit communautaire à savoir d'éventuels achats susceptible d'être exécutés dans le cadre de marchés similaires ou dans le cadre de reconductions de l'accord-cadre conclus sans nouvelle mise en concurrence.
Informations complémentaires: Montant maximum annuel de 150 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Directions Territoriales Est / Sud Est / Val de Marne
Numéro du lot: 2
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris intra-muros et la première couronne.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les justificatifs à produire obligatoirement sont:
Le document intitulé « Déclaration Unique de Marché Européen » : cadre adapté obligatoire ( à défaut sera accepté le formulaire type établi par la commission européenne), sous peine de rejet, joint dans le Dossier de la Consultation).
Ce document, pour chaque opérateur économique intervenant dans le cadre de la consultation, sera obligatoirement à compléter conformément au règlement de la consultation.
Le candidat n'a pas la possibilité de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois: en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements; en qualité de membre de plusieurs groupements.
La fiche « Coordonnées du candidat » dûment renseignée figurant en annexe du présent document.
Les justificatifs à produire obligatoirement sont:
1. Les chiffres d'affaires annuels dans les domaines d'activité couverts par la présente consultation, au cours de 3 derniers exercices disponibles, à indiquer dans le Dume.
Pour justifier de ses capacités économiques et financières, le candidat peut demander que soient également prises en compte les capacités économiques et financières d'autres opérateurs économiques (selon les modalités précisées dans le règlement de la consultation).
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2. En cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.
Les justificatifs à produire obligatoirement sont:
Les Références du candidat au cours des 3 dernières années pour les services similaires à l'objet de la présente consultation, à indiquer dans le Dume.
Les certificats de qualification professionnelle / certificats de qualité ou références.
Équivalentes suivants: Qualipaysage E141.
Pour justifier de ses capacités professionnelles et techniques, le candidat peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles et techniques d'autres opérateurs économiques (selon les modalités précisées dans le règlement de la consultation).
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Conditions d'exécution du contrat:
Cautionnement.
Avance: une avance est accordée dans les conditions prévues aux articles 110, 111, 112 et 113 du décret n°2016-360 du 25.3.2016.
Retenue de garantie: aucune retenue de garantie ne sera appliquée au titre de la présente consultation.
Financement.
Ressources propres. virement à 30 jours.
Forme juridique.
Solidaire ou conjoint.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 50
Pondération du prix: 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 34481082500366
Contact
URL des documents: http://marches-publics.parishabitatoph.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Paris Habitat
Adresse postale: Soit par voie postale: Paris Habitat — a l'attention du service marchés — 21 bis rue Claude Bernard, 75253 Paris Cedex 05, Soit dépôt sur place: Paris Habitat — service courrier — a l'attention du service marchés — 26 rue Broca, 75005 Paris. Du lundi au vendredi sauf jours fériés, de 9:00 à 16:00, après présentation du récepissé annexé au réglement de consultation
Pays: Paris 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marches-publics.parishabitatoph.fr
Le retrait du DCE s'effectue sur le profil acheteur de Paris Habitat. Afin d'informer les candidats des éventuelles modifications et/ou informations sur la consultation, il est leur demandé de communiquer au minimum une adresse email valide.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2016/S 155-280504 (2016-08-10)
Avis d'attribution de marché (2017-01-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 80 473 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-25 📅
Date de publication: 2017-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 019-032110
Se réfère à l'avis: 2016/S 155-280504
Numéro JO-S: 19
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Directions territoriales Nord Est / Nord Ouest / Sud Ouest
Directions territoriales Est / Sud Est / Val de Marne
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-24 📅
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2017/S 019-032110 (2017-01-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de taille, élagage, abattage d'arbres et travaux annexes à réaliser au fur et à mesure des besoins sur le patrimoine immobilier géré par Paris Habitat-OPH.
Les prestations sont réparties en 2 lots et donneront lieu à l'établissement de 2 accords cadres à bons de commande distincts au sens des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. La durée de chaque accord-cadre est de 24 mois ferme à compter du 19.11.2016 ou de la date de notification si elle est postérieure. Chaque candidat ne pourra se voir attribuer plus d'un lot.
Pour chaque lot, l'offre présentée par le candidat devra porter sur l'ensemble des prestations du lot.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-25 📅
Date de publication: 2017-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 019-032110
Se réfère à l'avis: 2016/S 155-280504
Numéro JO-S: 19
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations sont réparties en 2 lots et donneront lieu à l'établissement de 2 accords cadres à bons de commande distincts au sens des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. La durée de chaque accord-cadre est de 24 mois ferme à compter du 19.11.2016 ou de la date de notification si elle est postérieure. Chaque candidat ne pourra se voir attribuer plus d'un lot.
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Directions territoriales Est / Sud Est / Val de Marne
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-24 📅
Référence
Informations complémentaires
Les 2 lots de l'accord-cadre ont été notifiés aux titulaires le 24.1.2017 sans montant minimum et pour un montant maximum annuel de 150 000 EUR HT pour chacun des lots.
Modalités de consultation du marché: suite à une demande préalable écrite adressée à la direction des affaires juridiques et des marchés de Paris Habitat-OPH située au 21 bis rue Claude Bernard à 75253 Paris Cedex 05, une consultation du marché, en présence d'un représentant de Paris Habitat-OPH sera organisée au sein des locaux de Paris Habitat-OPH, dans le respect des secrets protégés par la loi.
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