Appel A Candidature: Groupement de commandes pour la fourniture de dispositifs médicaux, médico-techniques non stériles et produits non tissés
Hôpitaux civils de Colmar
Appel A Candidature pour un marché négocié à bons de commande au sens des articles 78 à 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016.
Marché conclu pour une première période allant de la date de notification au 30 juin 2017, renouvelable 2 fois annuellement, sans excéder la date du 30 juin 2019.
Les quantités annuelles sont indiquées dans l'annexe no1 à l'acte d'engagement et sont susceptibles de varier à la hausse dans la limite de 40 %.
Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation.
Remise des candidatures: 11/07/2016. Remise des offres: 08/08/2016.
Le délai de réception des offres était de 2016-07-11. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Assistance fonctionnelle › Suppléance orthopédique
- • Consommables médicaux › Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-06-10 | Avis de marché |
| 2016-11-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Suppléance orthopédique
Numéro de référence: Fc.2016.034
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Suppléance orthopédique 📦
Code CPV supplémentaire: Suppléance orthopédique 📦
Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haut-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux civils de Colmar
Adresse postale: 39 avenue de la Liberté
Code postal: 68024
Commune postale: Colmar
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: sdm@ch-colmar.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-10 📅
Date limite de soumission: 2016-07-11 📅
Date de publication: 2016-06-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 113-200797
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Lot 1503001 — cale d'aide au positionnement du patient en triangle à 30°
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 34 mois
Intitulé du lot: Lot 1505001 — electrode, pédiatrie — néonatologie, de surveillance cardiaque à u.u. +/- ø 30 mm
Numéro du lot: 2
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: A chaque établissement adhérent, à l'adresse indiquée sur les bons de commande.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Date d'envoi des invitations: 2016-07-12 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût: Offre financière (coût d'utilisation)
Pondération du coût: 30
Critère de coût: Conditionnement, quantité minimale de livraison, délais et conditions de livraison
Pondération du coût: 20
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26680090300012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: hôpitaux Civils de Colmar: auprès du correspondant du Pôle de Gestion des Ressources Economiques et Logistiques des Hôpitaux Civils de Colmar — 39 avenue de la liberté
Adresse postale: ou sur la plateforme de dématérialisation à l'adresse suivante: http://www.ch-colmar.fr/ — rubrique « Accès Pro » — « Marchés Publics » (référence: Fc.2016.034)
Courrier électronique: achatsmed.dael@ch-colmar.fr 📧
Pays: Haut-Rhin 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: hôpitaux Civils de Colmar: Service des Marchés
Adresse postale: bâtiment 28 — 2ème étage — bureaux 213 &Amp; 215, 39 avenue de la Liberté
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2016/S 113-200797 (2016-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Suppléance orthopédique
Numéro de référence: Fc.2016.034
Brève description:
Appel A Candidature pour un marché négocié à bons de commande au sens des articles 78 à 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016.
Marché conclu pour une première période allant de la date de notification au 30 juin 2017, renouvelable 2 fois annuellement, sans excéder la date du 30 juin 2019.
Les quantités annuelles sont indiquées dans l'annexe no1 à l'acte d'engagement et sont susceptibles de varier à la hausse dans la limite de 40 %.
Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation.
Remise des candidatures: 11/07/2016. Remise des offres: 08/08/2016.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Suppléance orthopédique 📦
Code CPV supplémentaire: Suppléance orthopédique 📦
Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haut-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux civils de Colmar
Adresse postale: 39 avenue de la Liberté
Code postal: 68024
Commune postale: Colmar
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: sdm@ch-colmar.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-10 📅
Date limite de soumission: 2016-07-11 📅
Date de publication: 2016-06-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 113-200797
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
CRITERES de selection des candidatures:
Capacités professionnelles, techniques et financières, conformément aux articles 44 à 55 du décret no2016-360 du 25 mars 2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Appel A Candidature pour un marché négocié à bons de commande au sens des articles 78 à 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016.
Marché conclu pour une première période allant de la date de notification au 30 juin 2017, renouvelable 2 fois annuellement, sans excéder la date du 30 juin 2019.
Les quantités annuelles sont indiquées dans l'annexe no1 à l'acte d'engagement et sont susceptibles de varier à la hausse dans la limite de 40 %.
Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation.
Remise des candidatures: 11/07/2016. Remise des offres: 08/08/2016.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Cale d'aide au positionnement du patient en triangle à 30°, en mousse mémoire de forme, long. 70cm, larg. 31 cm, long. Plateau 7 cm, haut. 16 cm, avec housse anti-feu.
Valeur estimée hors TVA: 1 400 EUR 💰
Durée de l'accord: 34 mois
Intitulé du lot: Lot 1505001 — electrode, pédiatrie — néonatologie, de surveillance cardiaque à u.u. +/- ø 30 mm
Numéro du lot: 2
Brève description:
Electrode, pédiatrie — néonatologie, de surveillance cardiaque à u.u. +/- ø 30 mm — support micropore non tissé, adhésif hypoallergénique contact mousse ou gel solide conducteur connexion à pression — s/ latex — n/stérile.
Valeur estimée hors TVA: 600 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: A chaque établissement adhérent, à l'adresse indiquée sur les bons de commande.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une lettre de candidature et, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé Dc1) dûment complétée et signée en original, ainsi que les justificatifs quant aux conditions d'accès à la commande publique visées aux articles du décret no2016-360 du 25 mars 2016:
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— déclaration sur l'honneur du candidat
— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Une déclaration du candidat (imprimé Dc2) dûment complétée, accompagnée, conformément au décret no2016-360 du 25 mars 2016, des renseignements ou documents permettant d'évaluer les capacités financières:
— chiffre d'affaires des trois dernières années
— copie du jugement en cas de redressement judiciaire,
— attestation d'assurance, en cours de validité, portant mention de l'étendue de la garantie, garantissant sa responsabilité à l'égard du Pouvoir Adjudicateur et des tiers, victimes d'accidents ou de dommages causés par l'exécution des prestations, objet du marché.
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1) les capacités techniques:
— moyens matériels et humains
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant la date, le montant et le destinataire
(l'absence de références n'est pas un motif de rejet de la candidature présentée)
2) les capacités professionnelles: la preuve de la capacité professionnelle peut être apportée par tout moyen.
— le cas échéant, certificats de qualifications professionnelles
— le cas échéant, si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques (ex: sous traitants), les capacités de ces opérateurs
dans le cas d'un groupement d'entreprises, ces documents devront être fournis par chaque membre du groupement
en cas d'allotissement, ces documents seront fournis en un exemplaire.
Conditions d'exécution du contrat:
Le dossier de consultation sera remis gratuitement à chaque candidat, jusqu'à la date limite de remise des plis.
Aucune garantie financière ne sera exigée.
Modalités de financement: Section d'exploitation du budget de l'établissement public de santé.
Modalités de paiement: une avance pourra être versée selon les modalités fixées aux articles 110 à 113 du décret no2016-360 du 25 mars 2016.
Le délai global de paiement est de 50 jours maximum, suivant la date de réception des demandes de paiement conformes.
Pas de versement d'acomptes. Paiement à chaque bon de commande.
Prix unitaires fermes jusqu'au 30/06/2017, puis révisables, en cas de reconduction, les 01/07/2017 et 01/07/2018.
Conformément à l'article 45 du décret no2016-360 du 25 mars 2016, les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement est solidaire.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Date d'envoi des invitations: 2016-07-12 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût: Offre financière (coût d'utilisation)
Pondération du coût: 30
Critère de coût: Conditionnement, quantité minimale de livraison, délais et conditions de livraison
Pondération du coût: 20
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26680090300012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: hôpitaux Civils de Colmar: auprès du correspondant du Pôle de Gestion des Ressources Economiques et Logistiques des Hôpitaux Civils de Colmar — 39 avenue de la liberté
Adresse postale: ou sur la plateforme de dématérialisation à l'adresse suivante: http://www.ch-colmar.fr/ — rubrique « Accès Pro » — « Marchés Publics » (référence: Fc.2016.034)
Courrier électronique: achatsmed.dael@ch-colmar.fr 📧
Pays: Haut-Rhin 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: hôpitaux Civils de Colmar: Service des Marchés
Adresse postale: bâtiment 28 — 2ème étage — bureaux 213 &Amp; 215, 39 avenue de la Liberté
Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
CRITERES de selection des candidatures:
Capacités professionnelles, techniques et financières, conformément aux articles 44 à 55 du décret no2016-360 du 25 mars 2016.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2016/S 113-200797 (2016-06-10)
Avis d'attribution de marché (2016-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 2834.98 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/acheteur/ch-colmar/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-18 📅
Date de publication: 2016-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 226-411481
Se réfère à l'avis: 2016/S 113-200797
Numéro JO-S: 226
Informations complémentaires
Les montants indiqués sont des montants maximum annuels.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Lot 1505001 — électrode, pédiatrie — néonatologie, de surveillance cardiaque à UU +/- ø 30 mm
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution: À chaque établissement adhérent, à l'adresse indiquée sur les bons de commande.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-10 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/acheteur/ch-colmar/ 🌏
Source: OJS 2016/S 226-411481 (2016-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Appel à candidature pour un marché négocié à bons de commande au sens des articles 78 à 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
Marché conclu pour une première période allant de la date de notification au 30.6.2017, renouvelable 2 fois annuellement, sans excéder la date du 30.6.2019.
Les quantités annuelles sont indiquées dans l'annexe n° 1 à l'acte d'engagement et sont susceptibles de varier à la hausse dans la limite de 40 %.
Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation.
Remise des candidatures: 11.7.2016. Remise des offres: 8.8.2016.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/acheteur/ch-colmar/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-18 📅
Date de publication: 2016-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 226-411481
Se réfère à l'avis: 2016/S 113-200797
Numéro JO-S: 226
Informations complémentaires
Les montants indiqués sont des montants maximum annuels.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Appel à candidature pour un marché négocié à bons de commande au sens des articles 78 à 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
Marché conclu pour une première période allant de la date de notification au 30.6.2017, renouvelable 2 fois annuellement, sans excéder la date du 30.6.2019.
Les quantités annuelles sont indiquées dans l'annexe n° 1 à l'acte d'engagement et sont susceptibles de varier à la hausse dans la limite de 40 %.
Remise des candidatures: 11.7.2016. Remise des offres: 8.8.2016.
Cale d'aide au positionnement du patient en triangle à 30°, en mousse mémoire de forme, long. 70 cm, larg. 31 cm, long. Plateau 7 cm, haut. 16 cm, avec housse anti-feu.
Brève description:
Électrode, pédiatrie — néonatologie, de surveillance cardiaque à UU +/- ø 30 mm — support micropore non tissé, adhésif hypoallergénique contact mousse ou gel solide conducteur connexion à pression — S/latex — N/stérile.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: À chaque établissement adhérent, à l'adresse indiquée sur les bons de commande.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-10 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/acheteur/ch-colmar/ 🌏
Source: OJS 2016/S 226-411481 (2016-11-18)
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