Aoo2016-0003 marché d'entretien des espaces verts du Centre hospitalier du Nord Mayenne

Centre hospitalier du Nord Mayenne

Aoo2016-0003 marché d'entretien des espaces verts du Centre hospitalier du Nord Mayenne.
Le présent appel d'offres ouvert a pour objet: l'entretien des espaces verts du Centre hospitalier du Nord-Mayenne (marché réservé conformément à l'article 15 du COD).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-03-08. L'appel d'offres a été publié le 2016-01-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-01-28 Avis de marché
2016-03-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-01-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue:
Les prestations sont réparties en 1 lot définis sur l'annexe n° 1 à l'acte d'engagement intitulée "DPGF — bordereau de prix et intervention entretien espaces verts CHNM Aoo2016-0003".
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier du Nord Mayenne
Adresse postale: 229 bd Paul Lintier — CS 60102
Code postal: 53103
Commune postale: Mayenne Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-mayenne.fr/Poles/vous-etes-professionnel/fournisseurs/marches-en-cours.html 🌏
Courrier électronique: cellule-marches@ch-mayenne.fr 📧
Téléphone: +33 243082217 📞
Fax: +33 243082293 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-28 📅
Date limite de soumission: 2016-03-08 📅
Date de publication: 2016-02-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 022-035162
Numéro JO-S: 22
Informations complémentaires
Obtention du dossier de consultation par voie électronique: en application de l'article 56 du CMP et du décret n° 2011-1000 du 25.8.2011, en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger gratuitement le Dossier de consultation des entreprises (DCE) à l'adresse suivant et de répondre via le site dont l'adresse Internet est: http://www.achat-hopital.com — marché référencé Aoo2016-0003 CHNM. Le soumissionnaire doit renseigner lors du téléchargement du DCE, le nom du soumissionnaire, une adresse électronique ainsi que le nom d'un correspondant afin qu'il puisse bénéficier, en tant que de besoin, de toutes les informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la présente consultation, en particulier les éventuelles précisions ou modifications. Il est précisé que le retrait des documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquementson offre. Obtention du dossier de consultation sous format papier: À défaut de moyens de réception par voie électronique, les dossiers de consultation seront fournis gratuitement par le Centre hospitalier du Nord-Mayenne, sur demande, à l'adresse suivante: Centre hospitalier du Nord-Mayenne Direction des services économiques et des travaux Cellule des marchés 229 bd Paul Lintier — CS 60102 53103 Mayenne Cedex Tél: 0243082217 — fax: 0243082293 e-mail: cellule-marches@ch-mayenne.fr Le prestataire qui fera une demande de dossier de consultation au Centre hospitalier du Nord Mayenne au service « Cellule des marchés », le DCE sera, de préférence, adressés par messagerie électronique à partir de la cellule marchés de la direction des services économiques (e-mail). Néanmoins, si les candidats le demandent, ces documents seront transmis par voie postale ou tenus à leur disposition au secrétariat des services économiques. Les candidats ont la possibilité de transmettre leur candidature et leur offre sur support papier ou par voie électronique. Demande de renseignements: Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres, une demande écrite à : Renseignement(s) administratif(s): Pascal Huchet — direction des services économiques — cellule des marchés Tél: 02.43.08.22.17 — fax: 02.43.08.22.93 — e-mail: cellule-marches@ch-mayenne.fr Renseignement(s) technique(s): Jean Michel Fournier — responsable espaces verts Tél: 02.43.08.73.31 — fax: 02.43.08.22.93 — e-mail: dset@ch-mayenne.fr Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.1.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Aoo2016-0003 marché d'entretien des espaces verts du Centre hospitalier du Nord Mayenne.
Le présent appel d'offres ouvert a pour objet: l'entretien des espaces verts du Centre hospitalier du Nord-Mayenne (marché réservé conformément à l'article 15 du COD).
Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: AOO2016-0003
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Espace CHNM 229, bd Paul Lintier, 53103 Mayenne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique et financées selon les modalités suivantes:
Financement — sur budget de fonctionnement
Paiement — les sommes dues au(x) titulaire(s), seront payées par virement administratif dans un délai de cinquante jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Tout dépassement de ce délai global de paiement fera courir de plein droit des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire. Conformément au décret n° 2013-269 du 29.3.2013, en cas de retard de paiement, une indemnité forfaitaire de 40 EUR pour frais de recouvrement doit s'ajouter aux intérêts moratoires. Le taux des intérêts moratoires est celui du taux directeur de la Banque centrale européenne en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir augmenté de 8 points.
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Autres conditions particulières:
Marché réservé (article 15 du CMP) pour l'entretien des espaces verts du Centre hospitalier du Nord Mayenne.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Christophe Moutel

Référence
Dates
Date de début: 2016-04-01 📅
Date de fin: 2020-03-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO2016-0003
Informations complémentaires
Obtention du dossier de consultation par voie électronique: en application de l'article 56 du CMP et du décret n° 2011-1000 du 25.8.2011, en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger gratuitement le Dossier de consultation des entreprises (DCE) à l'adresse suivant et de répondre via le site dont l'adresse Internet est:
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http://www.achat-hopital.com — marché référencé Aoo2016-0003 CHNM.
Le soumissionnaire doit renseigner lors du téléchargement du DCE, le nom du soumissionnaire, une adresse électronique ainsi que le nom d'un correspondant afin qu'il puisse bénéficier, en tant que de besoin, de toutes les informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la présente consultation, en particulier les éventuelles précisions ou modifications.
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Il est précisé que le retrait des documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquementson offre.
Obtention du dossier de consultation sous format papier:
À défaut de moyens de réception par voie électronique, les dossiers de consultation seront fournis gratuitement par le Centre hospitalier du Nord-Mayenne, sur demande, à l'adresse suivante:
Centre hospitalier du Nord-Mayenne
Direction des services économiques et des travaux
Cellule des marchés
229 bd Paul Lintier — CS 60102
53103 Mayenne Cedex
Tél: 0243082217 — fax: 0243082293
Le prestataire qui fera une demande de dossier de consultation au Centre hospitalier du Nord Mayenne au service « Cellule des marchés », le DCE sera, de préférence, adressés par messagerie électronique à partir de la cellule marchés de la direction des services économiques (e-mail).
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Néanmoins, si les candidats le demandent, ces documents seront transmis par voie postale ou tenus à leur disposition au secrétariat des services économiques.
Les candidats ont la possibilité de transmettre leur candidature et leur offre sur support papier ou par voie électronique.
Demande de renseignements:
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres, une demande écrite à :
Renseignement(s) administratif(s):
Pascal Huchet — direction des services économiques — cellule des marchés
Tél: 02.43.08.22.17 — fax: 02.43.08.22.93 — e-mail: cellule-marches@ch-mayenne.fr
Renseignement(s) technique(s):
Jean Michel Fournier — responsable espaces verts
Tél: 02.43.08.73.31 — fax: 02.43.08.22.93 — e-mail: dset@ch-mayenne.fr
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.1.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 rue de l'Île Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/nantes/index_ta_co.shtml 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les recours précontractuels et contractuels pourront être formés dans les délais et conditions prévus par le chapitre 1er du titre II du décret 2009-1456 du 27.11.2009.
Un recours de plein contentieux pourra être formé conformément à la jurisprudence de l'assemblée du Conseil d'État en date du 16.7.2007 (arrêt « Société Tropic Travaux Signalisation »), et ce, pendant un délai de deux mois suivant la publication d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation.
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Source: OJS 2016/S 022-035162 (2016-01-28)
Avis d'attribution de marché (2016-03-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-21 📅
Date de publication: 2016-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 059-100089
Se réfère à l'avis: 2016/S 022-035162
Numéro JO-S: 59
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP: Annonce n° 16-13007, mise en ligne le 29.1.2016. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.3.2016.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-03-21 📅
Nom: Maine Ateliers
Commune postale: Gorron
Code postal: 53120
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M Christophe Moutel

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les recours précontractuels et contractuels pourront être formés dans les délais et conditions prévus par le chapitre 1
Un recours de plein contentieux pourra être formé conformément à la jurisprudence de l'assemblée du Conseil d'État en date du 16.7.2007 (arrêt «Société Tropic Travaux Signalisation»), et ce, pendant un délai de 2 mois suivant la publication d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation.
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Source: OJS 2016/S 059-100089 (2016-03-21)
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