Aoo 2016-724 à 784 Médicaments du Gcs pharma hauts de France

Centre hospitalier de Valenciennes

Fourniture de médicaments, solutés en petites ampoules, solutés de perfusion, solution pour dialyse et produits pharmaceutiques.
Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 et 78 du Décret nº2016-360 du 25.3.2016.
Accord-Cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum.
Marché conclu pour une durée minimale de 12 mois à compter du 1.6.2017 ou à compter de la date de notification et au maximum pour 36 mois, résiliable à tout moment par le GCS sans indemnité (voir Rc).
Le lot 451 a une durée ferme de 36 mois.
Les variantes libres sont acceptées (les candidats sont tenus de présenter au moins une offre de base répondant aux besoins).
Les lots doivent faire l'objet d'un envoi d'échantillons selon les quantités précisées dans les tableaux annexés au DCE ou d'une présentation aux pharmaciens de l'établissement coordonateur et des établissements adhérents. Toute offre ne permettant pas d'évaluer la qualité technique ne sera pas recevable.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-01-16. L'appel d'offres a été publié le 2016-12-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-12-06 Avis de marché
2016-12-12 Informations complémentaires
2017-06-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-12-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Médicaments divers
Numéro de référence: AOO 2016-724 à 784
Brève description:
Fourniture de médicaments, solutés en petites ampoules, solutés de perfusion, solution pour dialyse et produits pharmaceutiques. Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 et 78 du Décret nº2016-360 du 25.3.2016. Accord-Cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum. Marché conclu pour une durée minimale de 12 mois à compter du 1.6.2017 ou à compter de la date de notification et au maximum pour 36 mois, résiliable à tout moment par le GCS sans indemnité (voir Rc). Le lot 451 a une durée ferme de 36 mois. Les variantes libres sont acceptées (les candidats sont tenus de présenter au moins une offre de base répondant aux besoins). Les lots doivent faire l'objet d'un envoi d'échantillons selon les quantités précisées dans les tableaux annexés au DCE ou d'une présentation aux pharmaciens de l'établissement coordonateur et des établissements adhérents. Toute offre ne permettant pas d'évaluer la qualité technique ne sera pas recevable.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Médicaments divers 📦
Code CPV supplémentaire: Médicaments divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Valenciennes
Adresse postale: avenue Désandrouin, CS 50479
Code postal: 59322
Commune postale: Valenciennes Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: sec-pharmacie@ch-valenciennes.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-06 📅
Date limite de soumission: 2017-01-16 📅
Date de publication: 2016-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 239-435262
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr. Le téléchargement du dossier sur la plateforme est obligatoire. L'unité monétaire est l'euro. La possibilité de consentir une remise complémentaire sur les prix, en cas d'attribution de plusieurs lots, n'est pas admise. Les lots 31 et 342 seront multi-attributaires afin de sécuriser les approvisionnements (voir Quantification). Ce marché est passé pour le compte du GCS Pharma Hauts de France dont la liste des adhérents est communiquée dans le tableau Adhérents. Les candidats doivent envoyer leur offre par transmission électronique, en cas d'impossibilité technique, ils doivent se rapprocher de la cellule achat du coordonnateur, afin de pouvoir effectuer un dépôt papier. Les fournisseurs peuvent proposer un prix à la palette pour les lots 31 à 59 et 61 à 67, en variante de leur offre de base à l'unité.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de médicaments, solutés en petites ampoules, solutés de perfusion, solution pour dialyse et produits pharmaceutiques.
Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 et 78 du Décret nº2016-360 du 25.3.2016.
Accord-Cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum.
Marché conclu pour une durée minimale de 12 mois à compter du 1.6.2017 ou à compter de la date de notification et au maximum pour 36 mois, résiliable à tout moment par le GCS sans indemnité (voir Rc).
Le lot 451 a une durée ferme de 36 mois.
Les variantes libres sont acceptées (les candidats sont tenus de présenter au moins une offre de base répondant aux besoins).
Les lots doivent faire l'objet d'un envoi d'échantillons selon les quantités précisées dans les tableaux annexés au DCE ou d'une présentation aux pharmaciens de l'établissement coordonateur et des établissements adhérents. Toute offre ne permettant pas d'évaluer la qualité technique ne sera pas recevable.
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Intitulé du lot: La consultation est décomposée en 596 lots
Numéro du lot: 1 à 596
Brève description:
Le détail des lots se trouve dans le document &Amp;Quot;Liste des lots" joint au DCE.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Marché conclu pour une durée minimale de 12 mois à compter du 1.6.2017 ou à compter de la date de notification et au maximum pour 36 mois, résiliable à tout moment par le GCS sans indemnité (voir Rc). Le lot 451 a une durée ferme de 36 mois.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du bulletin no3 du casier judiciaire; copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 51 du décret 2016-360; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L5212-1 à 4 du code du travail.
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels; bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
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Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-01-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: GCS pharmacie Hauts de France
Adresse postale: Centre hospitalier de la Bassée 32-34 rue des Fosses
Commune postale: La Bassée
Code postal: 59480
Pays: Nord 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse postale: avenue Désandrouin CS 50479
Point de contact: Service de la pharmacie

Référence
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr. Le téléchargement du dossier sur la plateforme est obligatoire. L'unité monétaire est l'euro.
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La possibilité de consentir une remise complémentaire sur les prix, en cas d'attribution de plusieurs lots, n'est pas admise.
Les lots 31 et 342 seront multi-attributaires afin de sécuriser les approvisionnements (voir Quantification).
Ce marché est passé pour le compte du GCS Pharma Hauts de France dont la liste des adhérents est communiquée dans le tableau Adhérents.
Les candidats doivent envoyer leur offre par transmission électronique, en cas d'impossibilité technique, ils doivent se rapprocher de la cellule achat du coordonnateur, afin de pouvoir effectuer un dépôt papier.
Les fournisseurs peuvent proposer un prix à la palette pour les lots 31 à 59 et 61 à 67, en variante de leur offre de base à l'unité.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy, sis Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342565 📞
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Téléphone: +33 359542342 📞
Fax: +33 359542445 📠
Source: OJS 2016/S 239-435262 (2016-12-06)
Informations complémentaires (2016-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de médicaments, solutés en petites ampoules, solutés de perfusion, solution pour dialyse et produits pharmaceutiques. Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 et 78 du Décret nº2016-360 du 25.3.2016. Accord-Cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum. Marché conclu pour une durée minimale de 12 mois à compter du 01/06/2017 ou à compter de la date de notification et au maximum pour 36 mois, résiliable à tout moment par le GCS sans indemnité (voir Rc). Le lot 451 a une durée ferme de 36 mois. Les variantes libres sont acceptées (les candidats sont tenus de présenter au moins une offre de base répondant aux besoins). Les lots doivent faire l'objet d'un envoi d'échantillons selon les quantités précisées dans les tableaux annexés au DCE ou d'une présentation aux pharmaciens de l'établissement coordonateur et des établissements adhérents. Toute offre ne permettant pas d'évaluer la qualité technique ne sera pas recevable.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-12 📅
Date de publication: 2016-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 244-445349
Se réfère à l'avis: 2016/S 239-435262
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires
La valeur totale des fournitures est estimée à 20 410 970 EUR HT/ an.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: GCS Pharmacie Hauts de France
Source: OJS 2016/S 244-445349 (2016-12-12)
Avis d'attribution de marché (2017-06-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Médicaments du GCS Pharma Hauts-de-France.
Valeur totale du marché: 24402707.86 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-13 📅
Date de publication: 2017-06-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 114-229269
Numéro JO-S: 114

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Médicaments pharmaceutiques.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Économique
Pondération du coût: 35 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-01 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: GCS Pharmacie Hauts-de-France

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Source: OJS 2017/S 114-229269 (2017-06-13)
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Fournisseurs:
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Produits/services:
Matériels médicaux, pharmaceutiques et... Produits pharmaceutiques Médicaments divers