Aoo 2016-257 orthèses et prothèses sur mesure
Le présent marché a pour objet la fourniture d'orthèses et de prothèses sur mesure nécessaire au Centre hospitalier de Valenciennes.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et est passé en application de l'article 78 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 120 000 EUR HT et un opérateur économique par lot. Les variantes ne sont pas autorisées.
Soutenance orale obligatoire (à titre indicatif: semaines 03 et 04 au CH de Valenciennes): horaires et contenu précisés ultérieurement.
Certains services, proposent un local mis à disposition de l'appareilleur afin d'y réaliser ses moulages par exemple. Si ce dernier souhaite utiliser ce local pour les patients en secteur privé il devra s'acquitter d'une redevance d'occupation du domaine public, voir détail dans dossier de consultation.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2016-12-08.
L'appel d'offres a été publié le 2016-11-07.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date |
Document |
2016-11-07
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Avis de marché
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2018-03-13
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Avis d'attribution de marché
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