Aoo 2016-164 à 169 Fourniture de dispositifs médicaux pour gastroentérologie interventionnelle et anneaux gastriques

Centre hospitalier de Valenciennes

Aoo 2016-164 à 169 Fourniture de dispositifs médicaux pour gastroentérologie interventionnelle et anneaux gastriques. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du Décret nº2016-360 du 25.3.2016 et est passé en application de l'article 78 du Décret nº2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum. Le marché est conclu pour une durée d'un an renouvelable expressément 2 fois 1 an. Les variantes libres sont acceptées et le soumissionnaire peut présenter une offre dégressive en fonction du nombre de lots retenus. Toutefois les candidats sont tenus de présenter au moins une offre de base répondant aux besoins du pouvoir adjudicateur. Les lots doivent faire l'objet d'un envoi de spécimen selon les quantités précisées dans le catalogue des besoins.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-09. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Centre hospitalier de Valenciennes

Qu'est-ce que c'est ?

• Consommables médicaux › Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-07-26	Avis de marché
2017-02-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Numéro de référence: AOO 2016-164 à 169
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques 📦
Code CPV supplémentaire: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr301 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Valenciennes
Adresse postale: avenue Désandrouin, CS 50479
Code postal: 59322
Commune postale: Valenciennes Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: urvoaz-c@ch-valenciennes.fr 📧
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-26 📅
Date limite de soumission: 2016-09-09 📅
Date de publication: 2016-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 146-263223
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://www.achats-hopitaux.com. Le téléchargement du dossier sur la plateforme est obligatoire. L'Unité monétaire est l'euro.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Consommables pour gastroentérologie interventionnelle
Numéro du lot: 1 à 23, 34 à 46
Brève description: Voir catalogue des besoins.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché pourra être reconduit 2 fois 12 mois par reconduction expresse du pouvoir adjudicateur.

Intitulé du lot: Prothèses pour gastroentérologie interventionnelle
Numéro du lot: 24 à 33
Intitulé du lot: Dispositifs médicaux anneaux gastroplastie
Numéro du lot: 47 à 51
Intitulé du lot: Dispositifs médicaux pour gastrostomie
Numéro du lot: 52 à 57

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du bulletin no3 du casier judiciaire; copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 51 du décret 2016-360; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L5212-1 à 4 du code du travail.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels; bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Adresse postale: avenue Désandrouin CS 50479
Point de contact: Service de la pharmacie
Téléphone: +33 327143570 📞
Courrier électronique: sec-pharmacie@ch-valenciennes.fr 📧
Fax: +33 327145070 📠
Pays: fr301 🏙️

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy, sis Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342565 📞
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Fax: +33 383342224 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Téléphone: +33 359542342 📞
Fax: +33 359542445 📠
Source: OJS 2016/S 146-263223 (2016-07-26)

Avis d'attribution de marché (2017-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de dispositifs médicaux pour gastroentérologie.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-09 📅
Date de publication: 2017-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 031-055627
Se réfère à l'avis: 2016/S 146-263223
Numéro JO-S: 31

Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1 à 23
Brève description:

Consommables pour gastroentérologie interventionnelle.

Prothèses pour gastroentérologie interventionnelle.

Dispositifs médicaux anneaux gastroplastie.

Dispositifs médicaux pour gastrostomie.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Utilisation
Pondération du coût: 50 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-01 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, CS 62039
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy, sis préfecture de Meurthe-Et-Moselle
Source: OJS 2017/S 031-055627 (2017-02-09)

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